La Jurisprudences de France | Tribunal judiciaire concernant tribunal:Tribunal judiciaire de Nice - page 9

...COUR D’APPEL D’AIX EN PROVENCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE JUGEMENT - PROCÉDURE ACCÉLERÉE AU FOND...COUR D’APPEL D’AIX EN PROVENCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE JUGEMENT - PROCÉDURE ACCÉLERÉE AU FOND N° RG 23/00347 - N° Portalis DBWR-W-B7H-OUEV Du 31 Mai 2024 MINUTE N° Affaire : Syndic. de copro. 6 c/ V, H Grosses délivrées à Me Anne MANCEL Expéditions délivrées à Me Rose-Marie FURIO-FRISCH à Me Jean-Max VIALATTE Le Le 31 Mai 2024, Président : Madame Corinne GILIS, Vice-présidente, assistée lors des débats par Mme Delphine CHABERT...

...COUR D’APPEL D’AIX-EN-PROVENCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ N° RG 23/00372 - N...COUR D’APPEL D’AIX-EN-PROVENCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ N° RG 23/00372 - N° Portalis DBWR-W-B7H-OVGE du 31 Mai 2024 M.I N° de minute affaire : S.A.R.L. TANCREDE c/ S.C.I. ANGELI, S.A.S.U. ISF Grosse délivrée à Me Nicolas MATTEI Expédition délivrée à SASU ISF à SCI ANGELI le l’an deux mil vingt quatre et le trente et un Mai à 16 H 15 Nous, Corinne GILIS, Vice-présidente, Assistée de Mme Delphine CHABERT, Greffier, avons rendu l’ordonnance suivante...

...COUR D’APPEL D’AIX EN PROVENCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE JUGEMENT - PROCÉDURE ACCÉLERÉE AU FOND...COUR D’APPEL D’AIX EN PROVENCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE JUGEMENT - PROCÉDURE ACCÉLERÉE AU FOND N° RG 23/00626 - N° Portalis DBWR-W-B7H-OWEA Du 31 Mai 2024 MINUTE N° Affaire : J c/ S.C. ALPES BURO, J, J Grosse délivrée à Me STIFANI Expéditions délivrée à Me AGNETTI Mme J R le 31 Mai 2024, Président : Madame Corinne GILIS, Vice-Présidente, juge des référés, assistée lors des débats par Monsieur Thibaut LLEU, Greffier et lors du prononcé par...

...COUR D’APPEL D’AIX-EN-PROVENCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ N° RG 23/00867 - N...COUR D’APPEL D’AIX-EN-PROVENCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ N° RG 23/00867 - N° Portalis DBWR-W-B7H-O4UX du 31 Mai 2024 N° de minute affaire : X T c/ S.A. SWISS LIFE Grosse délivrée à Me O H Expédition délivrée à Me Cédric PEREZ le l’an deux mil vingt quatre et le trente et un Mai à 16 H 15 Nous, Corinne GILIS, Vice-présidente, Assistée de Mme Delphine CHABERT, Greffier, avons rendu l’ordonnance suivante : Vu l’assignation délivrée par exploit...

...COUR D’APPEL D’AIX-EN-PROVENCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ Jonction : 23...COUR D’APPEL D’AIX-EN-PROVENCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ Jonction : 23/1223 N° RG 23/00882 - N° Portalis DBWR-W-B7H-O4LQ du 31 Mai 2024 N° de minute 24/00805 affaire : L O? représenté par son tuteur l’Association A.T.I.A.M. dont le siège social est sis Adresse 9 à Localité 1 c/ S.A. LE CREDIT LYONNAIS LCL, prise en son AGENCE Localité 1 Localité 12, sise Adresse 5 , A R Y O Expédition délivrée à Me Emmanuel VOISIN-MONCHO à Me Maud LOZANO...

...COUR D’APPEL D’AIX EN PROVENCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE JUGEMENT - PROCÉDURE ACCÉLERÉE AU FOND...COUR D’APPEL D’AIX EN PROVENCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE JUGEMENT - PROCÉDURE ACCÉLERÉE AU FOND N° RG 23/00887 - N° Portalis DBWR-W-B7H-O4NG Du 31 Mai 2024 MINUTE N° Affaire : Syndic. de copro. LE CHENE VERT HORIZONTAL A.B.C.D.E. c/ Syndic. de copro. LE CHENE VERT BAT B Expéditoins délivrées à Me Nicolas DONNANTUONI à Me Emmanuelle BRICE-TREHIN Le Le 31 Mai 2024, Président : Madame Corinne GILIS, Vice-présidente, assisté e lors des débats par...

...COUR D’APPEL D’AIX EN PROVENCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE JUGEMENT - PROCÉDURE ACCÉLERÉE AU FOND...COUR D’APPEL D’AIX EN PROVENCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE JUGEMENT - PROCÉDURE ACCÉLERÉE AU FOND N° RG 23/00889 - N° Portalis DBWR-W-B7H-O4MX Du 31 Mai 2024 MINUTE N° Affaire : Syndic. de copro. 6 c/ P Grosses délivrées à Me Stéphane GIANQUINTO Expéditions délivrées à Me Lucas PANICUCCI Le Le 31 Mai 2024, Président : Madame Corinne GILIS, Vice-présidente, assisté e lors des débats par Mme Delphine CHABERT, Greffier et lors du prononcé par Mme...

...COUR D’APPEL D’AIX-EN-PROVENCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ N° RG 23/00988 - N...COUR D’APPEL D’AIX-EN-PROVENCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ N° RG 23/00988 - N° Portalis DBWR-W-B7H-O4UB du 31 Mai 2024 M.I N° de minute affaire : S.A. LOGIREM c/ S.A.S. NISSA PHOTO Grosse délivrée à Me Stéphane GALLO Expédition délivrée à Me Nino PARRAVICINI le l’an deux mil vingt quatre et le trente et un Mai à 16 H 15 Nous, Corinne GILIS, Vice-présidente, Assistée de Mme Delphine CHABERT, Greffier, avons rendu l’ordonnance suivante : Vu l’assignation...

...COUR D’APPEL D’AIX-EN-PROVENCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ N° RG 23/01093 - N...COUR D’APPEL D’AIX-EN-PROVENCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ N° RG 23/01093 - N° Portalis DBWR-W-B7H-O6LK du 31 Mai 2024 N° de minute 24/00796 affaire : S.C.I. PG c/ S.A.S. SOLEIL Localité 4 Grosse délivrée à Me Frédéric CHAMBONNAUD Expédition délivrée à Me Nino PARRAVICINI le L’AN DEUX MIL VINGT QUATRE ET LE TRENTE ET UN MAI À 14 H 00 Nous, Solange LEBAILE, Première Vice-Présidente, Juge des référés, assistée de Monsieur Thibaut LLEU, Greffier...

...COUR D’APPEL D’AIX EN PROVENCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE JUGEMENT - PROCÉDURE ACCÉLERÉE AU FOND...COUR D’APPEL D’AIX EN PROVENCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE JUGEMENT - PROCÉDURE ACCÉLERÉE AU FOND N° RG 23/01121 - N° Portalis DBWR-W-B7H-O4MY Du 31 Mai 2024 MINUTE N° Affaire : Syndic. de copro. Adresse 3 c/ D, I Grosses délivrées à Me Stéphane GIANQUINTO Expéditions délivrées à Me Marine DA CUNHA Le Le 31 Mai 2024, Président : Madame Corinne GILIS, Vice-présidente, assisté e lors des débats par Mme Delphine CHABERT, Greffier et...