La Jurisprudences de France | Tribunal judiciaire concernant tribunal:Tribunal judiciaire de Nice - page 5

...COUR D’APPEL D’AIX EN PROVENCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE JUGEMENT - PROCÉDURE ACCÉLERÉE AU FOND...COUR D’APPEL D’AIX EN PROVENCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE JUGEMENT - PROCÉDURE ACCÉLERÉE AU FOND N° RG 24/00309 - N° Portalis DBWR-W-B7I-PPT7 Du 18 Juin 2024 MINUTE N°24/0226 Affaire : Syndic. de copro. LES SYLPHIDES c/ S.C.I. BCD Expéditions délivrées à Me Cyril CHAHOUAR-BORGNA à S.C.I. BCD le Président : Madame Corinne GILIS, Vice-Présidente, Juge des référés, assistée lors des débats et lors du prononcé par Monsieur Thibaut LLEU, Greffier qui a signé la minute...

...COUR D’APPEL D’AIX-EN-PROVENCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ N° RG 24/00369 - N...COUR D’APPEL D’AIX-EN-PROVENCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ N° RG 24/00369 - N° Portalis DBWR-W-B7I-PPWS du 18 Juin 2024 N° de minute 24/00833 affaire : M O épouse V, Y V c/ K C épouse D Grosse délivrée à Me Lucie LOMELET Expédition délivrée à Mme K C épouse D le l’an deux mil vingt quatre et le dix huit Juin à 14 H 00 Nous, Corinne GILIS, Vice-Présidente, Juge des référés, assistée de Monsieur Thibaut LLEU, Greffier, avons rendu...

...COUR D’APPEL D’AIX-EN-PROVENCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ - ORDONNANCE...COUR D’APPEL D’AIX-EN-PROVENCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ - ORDONNANCE COMMUNE N° RG 24/00370 - N° Portalis DBWR-W-B7I-PPUK du 18 Juin 2024 M.I 24/0371 N° de minute 24/0928 affaire : C R c/ S.A.R.L. MECA SERVICE PLAISANCE Grosse délivrée à Me Florence ROMEO Expédition délivrée à Me Pierre emmanuel PLANCHON EXPERTISE3 le L’AN DEUX MIL VINGT QUATRE ET LE DIX HUIT JUIN À 14 H 00 Nous, Corinne GILIS, Vice-Présidente, Juge des référés, assistée de Monsieur...

...COUR D’APPEL D’AIX-EN-PROVENCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE ORDONNANCE DISANT N’Y AVOIR LIEU À...COUR D’APPEL D’AIX-EN-PROVENCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE ORDONNANCE DISANT N’Y AVOIR LIEU À RÉFÉRÉ N° RG 24/00416 - N° Portalis DBWR-W-B7I-PQTE du 18 Juin 2024 N° de minute 24/00929 affaire : G H c/ N M, entrepreneur individuel exerçant sous l’enseigne LIFE-SIZE Expédition délivrée à Me Eric AGNETTI à M. N M le L’AN DEUX MIL VINGT QUATRE ET LE DIX HUIT JUIN À 14 H 00 Nous, Corinne GILIS, Vice-Présidente, Juge des référés, assistée de Monsieur Thibaut LLEU...

...COUR D’APPEL D’AIX EN PROVENCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE JUGEMENT - PROCÉDURE ACCÉLERÉE AU FOND...COUR D’APPEL D’AIX EN PROVENCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE JUGEMENT - PROCÉDURE ACCÉLERÉE AU FOND N° RG 24/00492 - N° Portalis DBWR-W-B7I-PRNQ Du 18 Juin 2024 MINUTE N°24/00227 Affaire : Syndic. de copro. LE CASTEL PROVENCAL c/ E, V Grosses délivrées à Me Stéphane GIANQUINTO Expéditions délivrées à Madame X E à Madame Z T V le Président : Madame Corinne GILIS, Vice-Présidente, Juge des référés, assistée lors des débats et lors du prononcé par...

...COUR D’APPEL D’AIX-EN-PROVENCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ N° RG 24/00499 - N...COUR D’APPEL D’AIX-EN-PROVENCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ N° RG 24/00499 - N° Portalis DBWR-W-B7I-PR3I du 18 Juin 2024 N° de minute 24/0930 affaire : M D épouse R c/ S.A. CREDIT LYONNAIS, sis Adresse 6 Grosse délivrée à Me Michael MOUHRIZ Expédition délivrée à Me Thomas CANFIN à Me Maud LOZANO le L’AN DEUX MIL VINGT QUATRE ET LE DIX HUIT JUIN À 14 H 00 Nous, Corinne GILIS, Vice-Présidente, Juge des référés, assistée de Monsieur Thibaut LLEU...

...COUR D’APPEL D’AIX-EN-PROVENCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ N° RG 24/00546 - N...COUR D’APPEL D’AIX-EN-PROVENCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ N° RG 24/00546 - N° Portalis DBWR-W-B7I-PRNR du 18 Juin 2024 N° de minute 24/00931 affaire : Z A, O L épouse A c/ H X S E, J G U C épouse E Grosse délivrée à Me Astrid LANFRANCHI Expédition délivrée à H X S E à J G U C épouse E le L’AN DEUX MIL VINGT QUATRE ET LE DIX HUIT JUIN À 14 H 00 Nous, Corinne GILIS, Vice-Présidente, Juge des référés...

...COUR D’APPEL D’AIX EN PROVENCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE GREFFE Décision Civile JUGEMENT...COUR D’APPEL D’AIX EN PROVENCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE GREFFE Décision Civile JUGEMENT : X U c/ E.P.I.C. METROPOLE NICE COTE D’AZUR N°/ Du 14 Juin 2024 2ème Chambre civile N° RG 20/02231 - N° Portalis DBWR-W-B7E-M5J7 Grosse délivrée à Maître Alexandre ZAGO Me Michel TOLOSANA expédition délivrée à le 14/06/2024 mentions diverses Par jugement de la 2ème Chambre civile en date du quatorze Juin deux mil vingt quatre COMPOSITION DU TRIBUNAL Karine...

...COUR D’APPEL D’AIX EN PROVENCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE GREFFE Décision Civile JUGEMENT...COUR D’APPEL D’AIX EN PROVENCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE GREFFE Décision Civile JUGEMENT : T H-F c/ Caisse CAISSE REGIONALE D’ASSURACES MUTUELLES AGRICOLES M EDITERRANEE nom commercial GROUPAMA MEDITERRANEE, S.D.C. Adresse 1 N°/ Du 14 Juin 2024 2ème Chambre civile N° RG 20/03650 - N° Portalis DBWR-W-B7E-NDGD Grosse délivrée à Me Etienne BERARD Maître Hervé BOULARD Maître Maxime ROUILLOT expédition délivrée à le 14/06/2024 mentions diverses Par...

...COUR D’APPEL D’AIX EN PROVENCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE GREFFE Décision Civile JUGEMENT...COUR D’APPEL D’AIX EN PROVENCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE GREFFE Décision Civile JUGEMENT : I P c/ X G, E S, S.C.P. KOVACEVIC-INGIGLIARDI, BOUDISSIAN, CASANOVA, BALDA CCI, ARTIERI-ACCORSI N°/ Du 14 Juin 2024 2ème Chambre civile N° RG 22/03352 - N° Portalis DBWR-W-B7G-OL6R Grosse délivrée à Me Hélène BERLINER Maître Paul SZEPETOWSKI expédition délivrée à le 14/06/2024 mentions diverses Par jugement de la 2ème Chambre civile en date du quatorze...