La Jurisprudences de France | Cour d'appel concernant tribunal:Cour d'appel de Riom

...COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 20 juin 2024 Ordonnance n° 286 N° RG 23...COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 20 juin 2024 Ordonnance n° 286 N° RG 23/01238 - N° Portalis DBVU-V-B7H-GBJQ PV H T, Y X / C E épouse P, D E, SWISSLIFE ASSURANCE DE BIENS Jugement Au fond, origine TJ hors JAF, JEX, JLD, J. EXPRO, JCP d'AURILLAC, décision attaquée en date du 05 Juin 2023, enregistrée sous le n° 21/00196 ORDONNANCE rendue le VINGT JUIN DEUX MILLE VINGT QUATRE par Nous, Philippe VALLEIX, président de chambre, chargé de la mise en...

...France, Cour d'appel de Riom, 1ère chambre, 20 juin 2024, 24/00028...COUR D'APPEL DE Localité 6 PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 20 juin 2024 Ordonnance n° 292 N° RG 24/00028 - N° Portalis DBVU-V-B7I-GDNZ PV S.A.R.L. Adresse 4 Jugement Au fond, origine TJ hors JAF, JEX, JLD, J. EXPRO, JCP du PUY EN VELAY, décision attaquée en date du 04 Juillet 2023, enregistrée sous le n° 19/145 ORDONNANCE rendue le VINGT JUIN DEUX MILLE VINGT QUATRE par Nous, Philippe VALLEIX, président de chambre, chargé de la mise en état de la première chambre civile de la cour d'appel de RIOM, assisté de...

...COUR D'APPEL DE RIOM Troisième chambre civile et commerciale ARRET N°314 DU :19...COUR D'APPEL DE RIOM Troisième chambre civile et commerciale ARRET N°314 DU :19 Juin 2024 N° RG 23/00118 - N° Portalis DBVU-V-B7H-F6EH ADV Arrêt rendu le deux Mai deux mille vingt quatre Sur APPEL d'une décision rendue le 16 décembre 2022 par le tribunal judiciaire de MOULINS n°RG 11-22-213 COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Mme Annette DUBLED-VACHERON, Présidente de chambre Mme Virginie THEUIL-DIF, Conseiller Madame Anne-Céline BERGER, Conseiller En...

...COUR D'APPEL DE RIOM Troisième chambre civile et commerciale ARRET N°310 DU...COUR D'APPEL DE RIOM Troisième chambre civile et commerciale ARRET N°310 DU : 19 Juin 2024 N° RG 23/00566 - N° Portalis DBVU-V-B7H-F7KB ADV Arrêt rendu le dix neuf Juin deux mille vingt quatre décision dont appel : Jugement Au fond, origine tribunal de Commerce du PUY-EN-VELAY, décision attaquée en date du 10 Mars 2023, enregistrée sous le n° 2022F33B COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Mme Annette DUBLED-VACHERON, Présidente de chambre Mme Virginie...

...COUR D'APPEL DE RIOM Troisième chambre civile et commerciale ARRET N°315 DU...COUR D'APPEL DE RIOM Troisième chambre civile et commerciale ARRET N°315 DU : 19 Juin 2024 N° RG 23/01367 - N° Portalis DBVU-V-B7H-GBUL VTD Arrêt rendu le dix neuf Juin deux mille vingt quatre Sur APPEL d'une décision rendue le 15 décembre 2022 par le tribunal judiciaire de Clermont-Ferrand N°RG 22/00751 COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Mme Annette DUBLED-VACHERON, Présidente de chambre Mme Virginie THEUIL-DIF, Conseiller Madame Anne-Céline BERGER, Conseiller...

...COUR D'APPEL DE RIOM Troisième chambre civile et commerciale ARRET N°312 DU : 19...COUR D'APPEL DE RIOM Troisième chambre civile et commerciale ARRET N°312 DU : 19 Juin 2024 N° RG 23/01646 - N° Portalis DBVU-V-B7H-GCMW Arrêt rendu le dix neuf Juin deux mille vingt quatre déféré d'une ordonnance de la première chambre civile du 5 octobre 2023 RG 22/02403 Jugement Au fond, origine TJ hors JAF, JEX, JLD, J. EXPRO, JCP de MONTLUCON, décision attaquée en date du 25 Novembre 2022, enregistrée sous le n° 20/00019 COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et...

...COUR D'APPEL DE RIOM Troisième chambre civile et commerciale ARRET N°313 DU...COUR D'APPEL DE RIOM Troisième chambre civile et commerciale ARRET N°313 DU : 19 Juin 2024 N° RG 24/00546 - N° Portalis DBVU-V-B7I-GE6B ADV Arrêt rendu le dix neuf Juin deux mille vingt quatre décision dont appel : Jugement Au fond, origine TJ hors JAF, JEX, JLD, J. EXPRO, JCP d'Localité 1, décision attaquée en date du 27 Mars 2024, enregistrée sous le n° 23/00626 COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Mme Annette DUBLED-VACHERON, Présidente de chambre...

...COUR D'APPEL DE RIOM PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE Du 18 juin 2024 N° RG 21/02468 - N° Portalis...COUR D'APPEL DE RIOM PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE Du 18 juin 2024 N° RG 21/02468 - N° Portalis DBVU-V-B7F-FW4E -PV- Arrêt n° 278 S.A.R.L. ROCHARD ET ASSOCIES / I N, H U, S.A.S. CICO PROMOTION Jugement au fond, origine TJ hors JAF, JEX, JLD, J. EXPRO, JCP de CLERMONT-FERRAND, décision attaquée en date du 02 Novembre 2021, enregistrée sous le n° 20/01634 Arrêt rendu le MARDI DIX HUIT JUIN DEUX MILLE VINGT QUATRE COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : M. Philippe VALLEIX...

...COUR D'APPEL DE RIOM PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE Du 18 juin 2024 N° RG 22/00745 - N° Portalis...COUR D'APPEL DE RIOM PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE Du 18 juin 2024 N° RG 22/00745 - N° Portalis DBVU-V-B7G-FZIW -PV- Arrêt n° 272 SOCIETE CIVILE DE CONSTRUCTION VENTE LE PATIO DES CARMES / S.E.L.A.R.L. MANDATUM,, S.A.R.L. ATELIER BOUDIGNON, MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANÇAIS, S.A.R.L. AVP INGENIERIE, SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS, SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS Jugement au fond, origine TJ hors JAF, JEX, JLD, J. EXPRO, JCP...

...COUR D'APPEL DE RIOM PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE Du 18 juin 2024 N° RG 22/01214 - N° Portalis...COUR D'APPEL DE RIOM PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE Du 18 juin 2024 N° RG 22/01214 - N° Portalis DBVU-V-B7G-F2OI -DA- Arrêt n° 279 O M, S.A.R.L. SODEFIH, S.C.I. LES GRANDS CHAMPS / S.A. FINAMUR, S.A. CREDIT MUTUEL REAL ESTATE LEASE Jugement au fond, origine TJ hors JAF, JEX, JLD, J. EXPRO, JCP de MONTLUÇON, décision attaquée en date du 06 Mai 2022, enregistrée sous le n° 20/00458 Arrêt rendu le MARDI DIX HUIT JUIN DEUX MILLE VINGT QUATRE COMPOSITION DE LA COUR lors du délibér...