Recherche de tribunal:Cour d'appel de Riom dans la jurisprudence francophone

...COUR D'APPEL DE RIOM Troisième chambre civile et commerciale ARRET N° 338 DU...COUR D'APPEL DE RIOM Troisième chambre civile et commerciale ARRET N° 338 DU : 10 Juillet 2024 N° RG 22/01778 - N° Portalis DBVU-V-B7G-F376 Arrêt rendu le dix Juillet deux mille vingt quatre décision dont appel : Jugement Au fond, origine TJ hors JAF, JEX, JLD, J. EXPRO, JCP d'AURILLAC, décision attaquée en date du 13 Juillet 2022, enregistrée sous le n° 21/00046 COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Mme Annette DUBLED-VACHERON, Présidente de chambre...

...COUR D'APPEL DE RIOM Troisième chambre civile et commerciale ARRET N° 339 DU...COUR D'APPEL DE RIOM Troisième chambre civile et commerciale ARRET N° 339 DU : 10 Juillet 2024 N° RG 22/01951 - N° Portalis DBVU-V-B7G-F4QJ Arrêt rendu le dix Juillet deux mille vingt quatre Sur APPEL d'une décision rendue le 29 septembre 2022 par le Tribunal CLERMONT FERRAND COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Mme Annette DUBLED-VACHERON, Présidente de chambre Mme Virginie THEUIL-DIF, Conseiller M. François KHEITMI, Magistrat Honoraire En présence de : Mme...

...COUR D'APPEL DE RIOM Troisième chambre civile et commerciale ARRET N°340 DU : 10...COUR D'APPEL DE RIOM Troisième chambre civile et commerciale ARRET N°340 DU : 10 Juillet 2024 N° RG 23/00107 - N° Portalis DBVU-V-B7H-F6DM Arrêt rendu le dix Juillet deux mille vingt quatre décision dont appel : Jugement Au fond, origine Juge des contentieux de la protection de RIOM, décision attaquée en date du 01 Décembre 2022, enregistrée sous le n° 11-22-49 COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Mme Annette DUBLED-VACHERON, Présidente de chambre...

...COUR D'APPEL DE RIOM Troisième chambre civile et commerciale ARRET N°341 DU : 10...COUR D'APPEL DE RIOM Troisième chambre civile et commerciale ARRET N°341 DU : 10 Juillet 2024 N° RG 23/01769 - N° Portalis DBVU-V-B7H-GC2S Arrêt rendu le dix Juillet deux mille vingt quatre décision dont appel : Jugement Au fond, origine Tribunal de Commerce de CUSSET, décision attaquée en date du 24 Octobre 2023, enregistrée sous le n° 2023 2340 COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Mme Annette DUBLED-VACHERON, Présidente de chambre Mme Virginie...

...COUR D'APPEL DE RIOM Troisième chambre civile et commerciale Surendettement ARRET N...COUR D'APPEL DE RIOM Troisième chambre civile et commerciale Surendettement ARRET N°342 DU : 10 Juillet 2024 N° RG 24/00236 - N° Portalis DBVU-V-B7I-GEBS Arrêt rendu le dix Juillet deux mille vingt quatre Sur APPEL d'une décision rendue le 24 janvier 2024 par le Tribunal MONTLUCON COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Mme Annette DUBLED-VACHERON, Présidente de chambre Mme Virginie THEUIL-DIF, Conseiller M. François KHEITMI, Magistrat Honoraire En présence de...

...COUR D'APPEL DE RIOM PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE Du 09 juillet 2024 N° RG 22/00282 - N...COUR D'APPEL DE RIOM PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE Du 09 juillet 2024 N° RG 22/00282 - N° Portalis DBVU-V-B7G-FYCS -LB- Arrêt n° 308 S.A. BANQUE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS / S.A.S. PERRET ET ASSOCIES, S.A.S. ENTREPRISE MAZET, S.A.R.L. ENTREPRISE DE LA ROSA ET FILS, S.A.R.L. MANDATUM, E.U.R.L. ATELIER DES DOMES Jugement au fond, origine Tribunal de Commerce de CLERMONT-FERRAND, décision attaquée en date du 20 Janvier 2022, enregistrée sous le n° 2020-002099 Arrêt rendu le MARDI NEUF...

...COUR D'APPEL DE RIOM PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE Du 09 juillet 2024 N° RG 22/00707 - N...COUR D'APPEL DE RIOM PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE Du 09 juillet 2024 N° RG 22/00707 - N° Portalis DBVU-V-B7G-FZFB -LB- Arrêt n° 309 G.A.E.C. DE LA RIVIERE / S.A. AXA FRANCE ASSURANCE, S.A.R.L. ENTREPRISE R, S.A.S.U. ETABLISSEMENTS GATIGNOL, Compagnie d'assurance ALLIANZ IAR Jugement au fond, origine Tribunal Judiciaire de CLERMONT-FERRAND, décision attaquée en date du 04 Avril 2022, enregistrée sous le n° 19/02766 Arrêt rendu le MARDI NEUF JUILLET DEUX MILLE VINGT QUATRE COMPOSITION DE...

...COUR D'APPEL DE RIOM PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE Du 09 juillet 2024 N° RG 22/01523 - N...COUR D'APPEL DE RIOM PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE Du 09 juillet 2024 N° RG 22/01523 - N° Portalis DBVU-V-B7G-F3JD -DA- Arrêt n° 317 F Y, X H / C A, J V épouse A Jugement au fond, origine TJ hors JAF, JEX, JLD, J. EXPRO, JCP de CUSSET, décision attaquée en date du 26 Avril 2022, enregistrée sous le n° 19/00566 Arrêt rendu le MARDI NEUF JUILLET DEUX MILLE VINGT QUATRE COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : M. Philippe VALLEIX, Président M. Daniel...

...COUR D'APPEL DE RIOM PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE Du 09 juillet 2024 N° RG 22/01791 - N...COUR D'APPEL DE RIOM PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE Du 09 juillet 2024 N° RG 22/01791 - N° Portalis DBVU-V-B7G-F4A2 -PV- Arrêt n° 311 E B, S.A.R.L. GDM AUTOMOBILES / I S Jugement au fond, origine TJ hors JAF, JEX, JLD, J. EXPRO, JCP de MOULINS, décision attaquée en date du 12 Avril 2022, enregistrée sous le n° 19/00405 Arrêt rendu le MARDI NEUF JUILLET DEUX MILLE VINGT QUATRE COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : M. Philippe VALLEIX, Président M. Daniel...

...COUR D'APPEL DE RIOM PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE Du 09 juillet 2024 N° RG 22/01846 - N...COUR D'APPEL DE RIOM PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE Du 09 juillet 2024 N° RG 22/01846 - N° Portalis DBVU-V-B7G-F4F7 -DA- Arrêt n° 318 S.C.I. DE FRANCE / Syndic. de copro. COPROPRIETE Adresse 2 Jugement au fond, origine TJ hors JAF, JEX, JLD, J. EXPRO, JCP de CLERMONT-FERRAND, décision attaquée en date du 05 Septembre 2022, enregistrée sous le n° 21/02214 Arrêt rendu le MARDI NEUF JUILLET DEUX MILLE VINGT QUATRE COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : M. Philippe VALLEIX...