La Jurisprudences de France | Cour d'appel concernant tribunal:Cour d'appel de Dijon - page 4

... Expédition et copie exécutoire délivrées aux avocats le COUR D'APPEL DE DIJON 2 e chambre civile ARRÊT...Société FLUG IN FARBE INTERNATIONAL.COM C/ S.A.S. LUXDIS Expédition et copie exécutoire délivrées aux avocats le COUR D'APPEL DE DIJON 2 e chambre civile ARRÊT DU 20 JUIN 2024 N° RG 23/01398 - N° Portalis DBVF-V-B7H-GJPE MINUTE N° Décision déférée à la Cour : référé du 23...

... Expédition et copie exécutoire délivrées aux avocats le COUR D'APPEL DE DIJON 2ème Chambre Civile...SA INTERFIMO C/ LE PROCUREUR GÉNÉRAL LE PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE SCI MAISON DE SANTE DES SPECIALISTES DU PIEMONT Expédition et copie exécutoire délivrées aux avocats le COUR D'APPEL DE DIJON 2ème Chambre Civile ARRÊT DU 20 JUIN 2024 N° RG 23/01539 - N...

...COUR D'APPEL DE DIJON Adresse 1 Chambre sociale Mise en état ORDONNANCE DE...COUR D'APPEL DE DIJON Adresse 1 Chambre sociale Mise en état ORDONNANCE DE DESISTEMENT n° N° RG 24/00065 - N° Portalis DBVF-V-B7I-GLBV Affaire : Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MACON, section CO, décision attaquée en date du 15 Décembre 2023, enregistrée sous le n° F 23/00001 APPELANTE S.A.S. J Représentée par Me Mickaël PHILIPONA, avocat au barreau de LYON, vestiaire : 1619 INTIMEE Marie-Stéphanie CHAUL Représentée par Me Béatrice SAGGIO...

... RÉPUBLIQUE FRANÇAISE - AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE DIJON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 20...S.A.S. PROTEOR C/ I J C.C.C le 20/06/24 à -Me Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le 20/06/24 à: -Me RÉPUBLIQUE FRANÇAISE - AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE DIJON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 20 JUIN 2024 MINUTE N° N° RG 24/00135 - N° Portalis DBVF-V-B7I-GLSV Décision déférée à la Cour : Ordonnance Référé, origine...

... Expédition et copie exécutoire délivrées aux avocats le COUR D'APPEL DE DIJON 1re chambre civile ARRÊT...S.A.S. SUCHOTEL C/ S.A. GENERALI Expédition et copie exécutoire délivrées aux avocats le COUR D'APPEL DE DIJON 1re chambre civile ARRÊT DU 18 JUIN 2024 N° RG 22/00639 - N° Portalis DBVF-V-B7G-F6OE MINUTE N° Décision déférée à la Cour : jugement du 22 avril 2022, rendu par le...

... Expédition et copie exécutoire délivrées aux avocats le COUR D'APPEL DE DIJON 1ère chambre civile...S.A.S. SOCIÉTÉ HÔTELIÈRE DE RESTAURATION ET LOISIRS C/ S.A. GENERALI IARD Expédition et copie exécutoire délivrées aux avocats le COUR D'APPEL DE DIJON 1ère chambre civile ARRÊT DU 18 JUIN 2024 N° RG 22/00640 - N° Portalis DBVF-V-B7G-F6OG MINUTE N° Décision déférée à la Cour : jugement...

... expédition et copie exécutoire délivrées aux avocats le COUR D'APPEL DE DIJON 1ère Chambre...R Z C/ T E épouse K expédition et copie exécutoire délivrées aux avocats le COUR D'APPEL DE DIJON 1ère Chambre Civile ARRÊT DU 18 JUIN 2024 N° RG 22/01481 - N° Portalis DBVF-V-B7G-GCKH MINUTE N° Décision déférée à la Cour : jugement du 25...

...COUR D'APPEL DE DIJON Adresse 2 Localité 1 MISE EN ETAT 2 e chambre civile Affaire n° N...COUR D'APPEL DE DIJON Adresse 2 Localité 1 MISE EN ETAT 2 e chambre civile Affaire n° N° RG 23/00491 - N° Portalis DBVF-V-B7H-GFG7 S.A.S.U. BYPA immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de DIJON sous le numéro 852 497 478, représentée par son représentant légal domicilié es qualité audit siège Représentée par Me Maxence PERRIN, avocat au barreau de DIJON S.A.R.L. AVL DEVELOPPEMENT immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de DIJON sous le numéro 349 057 513...

... aux avocats le COUR D'APPEL DE DIJON MISE EN ETAT - 2 E CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE D...S.A.R.L. ROMAIN-MARECHAL INVEST immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de DIJON sous le numéro 844.703.439, représentée par ses représentants légaux, domiciliés de droit audit siège. C/ S.A.R.L. MALCHIEN INVEST Copies délivrées aux avocats le COUR D'APPEL DE DIJON MISE EN ETAT - 2 E CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE D'INCIDENT DU 18 JUIN 2024 N° 24/ N° RG 23/00541 - N° Portalis DBVF-V-B7H-GFPX APPELANTE...

... Copies délivrées aux avocats le COUR D'APPEL DE DIJON MISE EN ETAT - 2 E CHAMBRE CIVILE...O M S.A.S.U. META-MAIA C/ S.A.S. ENTREPRISE PERROUX Copies délivrées aux avocats le COUR D'APPEL DE DIJON MISE EN ETAT - 2 E CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE D'INCIDENT DU 18 JUIN 2024 N° 24/ N° RG 23/00720 - N° Portalis DBVF-V-B7H-GGMZ APPELANTES : Défenderesses à l'incident Madame O M née le 21 Août 1968 à Localité 5 Adresse 3...