La Jurisprudences de France | Cour d'appel concernant tribunal:Cour d'appel de Bordeaux - page 2

...COUR D'APPEL DE BORDEAUX 3ème CHAMBRE FAMILLE - ARRÊT DU : 11 JUILLET 2024 N° RG 21...COUR D'APPEL DE BORDEAUX 3ème CHAMBRE FAMILLE - ARRÊT DU : 11 JUILLET 2024 N° RG 21/02318 - N° Portalis DBVJ-V-B7F-MCDQ X Z épouse G c/ W Z Nature de la décision : AU FOND 28A Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 11 mars 2021 par le TJ hors JAF, JEX, JLD, J. EXPRO, JCP d'ANGOULEME RG n° 19/01630 suivant déclaration d'appel du 19 avril 2021 APPELANTE : X Z épouse...

...COUR D'APPEL DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 11 JUILLET 2024 N° RG 21...COUR D'APPEL DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 11 JUILLET 2024 N° RG 21/02587 - N° Portalis DBVJ-V-B7F-MC4P Madame X S bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2021014995 du 01/07/2021 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BORDEAUX c/ Monsieur W C Madame T C épouse P Madame SK I Monsieur U H Monsieur E H Monsieur N H Madame K H épouse Z Madame PG H épouse Y Madame F H épouse D Monsieur...

...COUR D'APPEL DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 11 JUILLET 2024 N° RG 21...COUR D'APPEL DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 11 JUILLET 2024 N° RG 21/02724 - N° Portalis DBVJ-V-B7F-MDKG Madame V H épouse E c/ Monsieur D U Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la cour : jugement rendu le 09 avril 2021 par le TJ hors JAF, JEX, JLD, J. EXPRO, JCP de BERGERAC RG : 19/00620 suivant déclaration d'appel du 10 mai 2021...

...COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B - ARRÊT DU : 11 juillet 2024 PRUD...COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B - ARRÊT DU : 11 juillet 2024 PRUD'HOMMES N° RG 21/02766 - N° Portalis DBVJ-V-B7F-MDNZ S.A. LA POSTE c/ Madame K Y Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée aux avocats le : à : Me Christophe MORETTO de la SELARL ARCANTHE, avocat au barreau de TOULOUSE Me Frédérique POHU PANIER, avocat au barreau de PERIGUEUX Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 28 avril 2021 R.G...

...COUR D'APPEL DE BORDEAUX 3ème CHAMBRE FAMILLE - ARRÊT DU : 11 JUILLET 2024 N° RG 21...COUR D'APPEL DE BORDEAUX 3ème CHAMBRE FAMILLE - ARRÊT DU : 11 JUILLET 2024 N° RG 21/02775 - N° Portalis DBVJ-V-B7F-MDOK S D H D A D c/ J U Nature de la décision : AU FOND 29B Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 08 février 2021 par le TJ hors JAF, JEX, JLD, J. EXPRO, JCP de PERIGUEUX RG n° 19/00879 suivant déclaration d'appel du 12 mai 2021 APPELANTS : S D...

...COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B - ARRÊT DU : 11JUILLET 2024 PRUD...COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B - ARRÊT DU : 11JUILLET 2024 PRUD'HOMMES N° RG 21/02822 - N° Portalis DBVJ-V-B7F-MDSH Monsieur L I c/ S.A.S. FROMAGERIE DE Localité 4 Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée aux avocats le : à : Me Didier LE MARREC de la SELAS DIXI, avocat au barreau de BORDEAUX Me Marie-Andrée PERROGON, avocat au barreau de LIBOURNE Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 09 avril...

...COUR D'APPEL DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 11 JUILLET 2024 N° RG 21...COUR D'APPEL DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 11 JUILLET 2024 N° RG 21/02878 - N° Portalis DBVJ-V-B7F-MDWW Madame J W Monsieur O W c/ Monsieur C F Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la cour : jugement rendu le 05 janvier 2021 par le Tribunal d'Instance de BORDEAUX RG : 20/02464 suivant déclaration d'appel du 20 mai 2021 APPELANTS...

...COUR D'APPEL DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 11 JUILLET 2024 N° RG 21...COUR D'APPEL DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 11 JUILLET 2024 N° RG 21/02894 - N° Portalis DBVJ-V-B7F-MDXX Monsieur V O Madame C H épouse O c/ Madame M Z S.A.S.U. BDS AUTOMOBILES Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la cour : jugement rendu le 27 avril 2021 par le TJ hors JAF, JEX, JLD, J. EXPRO, JCP de BORDEAUX chambre : 5, RG : 20/01544...

...COUR D'APPEL DE BORDEAUX 3ème CHAMBRE FAMILLE - ARRÊT DU : 11 JUILLET 2024 N° RG 21...COUR D'APPEL DE BORDEAUX 3ème CHAMBRE FAMILLE - ARRÊT DU : 11 JUILLET 2024 N° RG 21/02933 - N° Portalis DBVJ-V-B7F-MD22 X D c/ W U Nature de la décision : AU FOND 28D Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 03 décembre 2020 par le Juge aux affaires familiales de Bordeaux RG n° 18/10055 suivant déclaration d'appel du 21 mai 2021 APPELANTE : X D née le Date naissance...

...COUR D'APPEL DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 11 juillet 2024 Rédacteur...COUR D'APPEL DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 11 juillet 2024 Rédacteur : Jacques BOUDY, Président N° RG 21/03106 - N° Portalis DBVJ-V-B7F-MEK7 S.A.S. BANITI c/ S.A. BPIFRANCE S.C.I. MONTMAGNY IMMO Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 05 mai 2021 par le Tribunal judiciaire de BORDEAUX Chambre 7, R.G. 20/06106 suivant déclaration d'appel...