La Jurisprudences de France | Cour d'appel concernant formation:Troisieme chambre - page 49
Page 49 des 497 résultats trouvés :
| France, Cour d'appel de Toulouse, Troisième chambre, 23 janvier 2006, 05/00689
...Troisième chambre...PdtM / jn DOSSIER N0 05 / 00689 ARRÊT DU 23 JANVIER 2006 3ème CHAMBRE, COUR D'APPEL DE TOULOUSE 3ème Chambre, No102 Prononcé publiquement le LUNDI 23 JANVIER 2006, par Monsieur MULLER, Président de la 3ème Chambre des Appels Correctionnels, Sur appel d un jugement du T. G. I. DE FOIX du 07 DÉCEMBRE 2004. COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats et du délibéré, selon ordonnance de Monsieur le Premier Président de la Cour d Appel de Toulouse en date du 14 novembre 2005, Président Monsieur MJJLLER, Conseillers Monsieur LAMANT, Madame GIROT. GREFFIER : Madame NERESTAN lors des débats et du prononc...
| France, Cour d'appel de Lyon, Troisième chambre civile, 19 janvier 2006, 04/04715
...Troisième chambre civile...COUR D'APPEL DE LYON Troisième Chambre Civile ARRÊT DU 19 Janvier 2006 Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de LYON du 23 juin 2004- No rôle : 2003j4039 No R. G. : 04/ 04715 Nature du recours : Appel APPELANTS : Monsieur Trong Van Fhong X..., né le 5 août 1966 à SA'GON Vietnam, exerçant sous l'enseigne BAR DU CINEMA. ...69100 VILLEURBANNE représenté par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assisté de Me Laurent BANBANASTE, avocat au barreau de LYON Madame Caroline Y... épouse X..., née le 23 juillet 1975 à HAIPHONG Vietnam ...69008 LYON représentée par Me...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Troisième chambre correctionnelle, 18 janvier 2006, 05/01113
ESCROQUERIE - /JDF null ... ...Troisième chambre correctionnelle...BJC DU 18 JANVIER 2006 No DU PARQUET : 05/ 01113 No D'ORDRE : CAF DE LA GIRONDE C/ X... Marie Danielle épouse Y... LE DIX HUIT JANVIER DEUX MILLE SIX-LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX En l'audience publique de la Troisième Chambre Correctionnelle tenue par : Monsieur BOUGON, Président, Monsieur MINVIELLE, Conseiller, Madame CHAMAYOU-DUPUY, Conseiller, En présence de Monsieur WEIBEL, Substitut de Monsieur le Procureur Général Et avec l'assistance de Madame JUNGBLUT-CATZARAS, Greffier, a rendu l'arrêt dont la teneur suit : ENTRE : Monsieur le...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Troisième chambre correctionnelle, 11 janvier 2006, 05/00756
...Troisième chambre correctionnelle...BJC DU 11 JANVIER 2006 No DU PARQUET : 05/ 00756 No D'ORDRE : M. P. C/ X... Christian LE ONZE JANVIER DEUX MILLE SIX LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX En l'audience publique de la Troisième Chambre Correctionnelle tenue par : Monsieur BOUGON, Président, Monsieur MINVIELLE, Conseiller, Madame CHAMAYOU-DUPUY, Conseiller, En présence de Monsieur WEIBEL, Substitut de Monsieur le Procureur Général Et avec l'assistance de Madame JUNGBLUT-CATZARAS, Greffier, a rendu l'arrêt dont la teneur suit : ENTRE : Monsieur le Procureur Général près la Cour d'Appel de BORDEAUX ET : X... Christian...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Troisième chambre correctionnelle, 11 janvier 2006, 05/00792
...Troisième chambre correctionnelle...BJC DU 11 JANVIER 2006 No DU PARQUET : 05/ 00792 No D'ORDRE : M. P. C/ X... Akli LE ONZE JANVIER DEUX MILLE SIX LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX En l'audience publique de la Troisième Chambre Correctionnelle tenue par : Monsieur BOUGON, Président, Monsieur MINVIELLE, Conseiller, Madame CHAMAYOU-DUPUY, Conseiller, En présence de Monsieur WEIBEL, Substitut de Monsieur le Procureur Général Et avec l'assistance de Madame JUNGBLUT-CATZARAS, Greffier, a rendu l'arrêt dont la teneur suit : ENTRE : Monsieur le Procureur Général près la Cour d'Appel de BORDEAUX ET : X... Akli âgé de 48...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Troisième chambre correctionnelle, 10 janvier 2006, 05/38
...Troisième chambre correctionnelle...NB DU 10 JANVIER 2006 LE DIX JANVIER DEUX MILLE SIX LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX No DU PARQUET : 05/ 38 En l'audience publique de la Troisième Chambre Correctionnelle tenue par : No d'ORDRE : Monsieur BOUGON, Président, Monsieur MINVIELLE, Conseiller, Monsieur LOUISET, Conseiller En présence de Monsieur WEIBEL, Substitut Général, Et avec l'assistance de Madame BELINGHERI, Greffier, M. P a rendu l'arrêt dont la teneur suit : C/ ENTRE : Monsieur le Procureur Général près la Cour d'Appel de Bordeaux ET : A... Emmanuel Agé de 36 ans, demeurant ...16000 ANGOULEME Né le 8...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Troisième chambre correctionnelle, 10 janvier 2006, 05/953
...Troisième chambre correctionnelle...NB DU 10 JANVIER 2006 LE DIX JANVIER DEUX MILLE SIX LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX No DU PARQUET : 05/ 953 En l'audience publique de la Troisième Chambre Correctionnelle tenue par : No d'ORDRE : Monsieur BOUGON, Président, Monsieur MINVIELLE, Conseiller, Monsieur LOUISET, Conseiller En présence de Monsieur WEIBEL, Substitut Général, Et avec l'assistance de Madame BELINGHERI, Greffier, M. P a rendu l'arrêt dont la teneur suit : C/ ENTRE : Monsieur le Procureur Général près la Cour d'Appel de Bordeaux ET : X...Tino Agé de 52 ans, demeurant ...33440 AMBARES ET LAGRAVE N...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Troisième chambre correctionnelle, 10 janvier 2006, 05/955
...Troisième chambre correctionnelle...NB DU 10 JANVIER 2006 LE DIX JANVIER DEUX MILLE SIX LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX No DU PARQUET : 05/ 955 En l'audience publique de la Troisième Chambre Correctionnelle tenue par : No d'ORDRE : Monsieur BOUGON, Président, Monsieur MINVIELLE, Conseiller, Monsieur LOUISET, Conseiller En présence de Monsieur WEIBEL, Avocat Général, Et avec l'assistance de Madame BELINGHERI, Greffier, M. P £ a rendu l'arrêt dont la teneur suit : C/ ENTRE : Monsieur le Procureur Général près la Cour d'Appel de Bordeaux ET : A... Christian Agé de 62 ans, demeurant ...33220 PINEUILH Né le 21...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Troisième chambre correctionnelle, 30 novembre 2005, 05/00666
...Troisième chambre correctionnelle...BJC DU 30 NOVEMBRE 2005 No DU PARQUET : 05/ 00666 No D'ORDRE : M. P. C/ X... Jean-Yves M. D17. 05. 2002 Mise en Liberté 20. 03. 2003 LE TRENTE NOVEMBRE DEUX MILLE CINQ LA COUR D'APPEL DE BORDEAUX En l'audience publique de la Troisième Chambre Correctionnelle tenue par : Monsieur BOUGON, Président, Monsieur MINVIELLE, Conseiller, Madame CHAMAYOU-DUPUY, Conseiller, En présence de Monsieur WEIBEL, Substitut de Monsieur le Procureur Général Et avec l'assistance de Madame JUNGBLUT-CATZARAS, Greffier, a rendu l'arrêt dont la teneur suit : ENTRE : Monsieur le Procureur Général...
| France, Cour d'appel de Rennes, Troisième chambre, 17 novembre 2005, 05/00513
PROTECTION DE LA NATURE ET DE L'ENVIRONNEMENT - Eau et milieux aquatiques - Infractions - Constatation - Officiers et agents de police... ...Troisième chambre...DOSSIER N 05 / 00513 Arrêt N du 17 Novembre 2005 COUR D'APPEL DE RENNES 3ème Chambre, ARRÊT Prononcé publiquement le 17 Novembre 2005 par la 3ème Chambre des Appels Correctionnels, PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : X... Dominique né le 29 Septembre 1956 à BOULOGNE BILLANCOURT, HAUTS-DE-SEINE 092 Fils de X... André et de Y... Françoise De nationalité française, marié, directeur de mission Demeurant... 29910 TREGUNC Prévenu, appelant, libre, comparant en...
