La Jurisprudences de France | Cour d'appel concernant formation:Chambre 1-5 - page 46

...Chambre 1-5...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Adresse 2 Localité 1 Chambre 1-5 N° RG 21/18471 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BITP3 Ordonnance n° 2023/MEE/65 M. J A Représenté par Me Jean-jacques DEGRYSE de la SELARL CABINET DEGRYSE, avocat au barreau de TOULON Mme S D M épouse A Représentée par Me Jean-jacques DEGRYSE de la SELARL CABINET DEGRYSE, avocat au barreau de TOULON Société LA MUTUELLE ASSURANCES INSTITUTEURS FRANCE MAIF Prise en la personne de son établissement sis Adresse 3, prise en la personne de ses représentants domiciliés es qualités à ladite adresse Représentée par...

...Chambre 1-5...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 20, Place Verdun 13616 AIX-EN-PROVENCE CEDEX Chambre 1-5 N° RG 22/00022 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BIT6F et 22/215 et 22/4075 Ordonnance n° 2023/MEE/66 M. S D Représenté et assisté par Me Yveline LE GUEN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant Mme U Z épouse D Représentée et assistée par Me Yveline LE GUEN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant M. F H Représenté et assisté par Me Yveline LE GUEN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant Mme T K Représentée et assistée par Me Yveline LE GUEN, avocat au barreau...

...Chambre 1-5...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Adresse 2 Localité 1 Chambre 1-5 N° RG 22/00690 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BIWEP Ordonnance n° 2023/MEE/67 S.C.I. Adresse 3 Représentée et assistée par Me Stéphane GALLO de la SELARL ABEILLE ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Agnès ERMENEUX, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante M. I O Représenté par Me Michel LABI, avocat au barreau de MARSEILLE E.U.R.L. AGLIO Représentée et assistée par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimés...

...Chambre 1-5...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Adresse 2 Localité 1 Chambre 1-5 N° RG 22/02591 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BI4WN Ordonnance n° 2023/MEE/68 Syndicat des copropriétaires LE GAUGUIN représenté par son syndic en exercice la société MERCURY CONSULTING, SARL immatriculée au RCS d'AIX EN PROVENCE sous le N°529939720, prise en la personne de son gérant en exercice domicilié ès qualités au siège social Adresse 3 Représenté par Me Maxime PLANTARD de la SCP PLANTARD ROCHAS VIRY, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant Mme U V Représentée et assistée par Me Laetitia RAVIER...

...Chambre 1-5...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Adresse 2 Localité 1 Chambre 1-5 N° RG 22/06696 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJLRQ Ordonnance n° 2023/MEE/69 M. X F Représenté par Me Carole LAGARDERE, avocat au barreau de TOULON Appelant SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA COPROPRIETE LE BRUNO Pris en la personne de son syndic en exercice le Cabinet C PANTEL IMMO, dont le siège social est sis Adresse 3 Représenté par Me Caroline FEL, avocat au barreau de TOULON Intimé ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Patricia HOARAU, magistrat de la mise en état de la Chambre 1-5 de la cour...

...Chambre 1-5...COUR D'APPEL D'Localité 5 Adresse 1 Localité 5 Chambre 1-5 N° RG 22/06996 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJMW7 Ordonnance n° 2023/Localité 6/70 Syndicat des copropriétaires Adresse 3 représenté par son syndic la SARL GESTION IMMOBILIERE J.TRUCCO Représenté par Me Philippe SILVE de la SELARL CABINET SILVE, avocat au barreau de NICE Appelant S.A.S. FONCIA LIBERATION venant aux droits de CABINET V, poursuites et diligences de son représentant légal en exercice y domiclié audit siège social Intervenant par constitution du 06/07/2022 , venant aux droits du CABINET V...

...Chambre 1-5...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Adresse 2 Localité 1 Chambre 1-5 N° RG 22/09930 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJXDH Ordonnance n° 2023/MEE/71 M. R Z Représenté par Me Denis DEL RIO, avocat au barreau de NICE Appelant M. D, N B Représenté par Me Gilles BROCA, avocat au barreau de NICE Intimé ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Patricia HOARAU, magistrat de la mise en état de la Chambre 1-5 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assistée de Priscilla BOSIO, Greffier, Après débats à l'audience du 24 Janvier 2023, ayant indiqué à cette occasion aux parties que...

...Chambre 1-5...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Adresse 3 Localité 1 Chambre 1-5 N° RG 22/11930 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJ6GJ Ordonnance n° 2023/MEE/72 M. X Z représenté par son tuteur, l'Association A.T.I.A.M., dont le siège social est sis Adresse 4, prise en la personne de son représentant légal domicilié ès qualités audit siège Représenté par Me Emmanuel VOISIN-MONCHO de la SCP MONCHO - VOISIN-MONCHO, avocat au barreau de GRASSE Appelant M. I T assigné le 10/10/22 à personne DA + conclusions Mme J T assigné le 03/10/22 à étude DA + conclusions Mme D T...

...Chambre 1-5...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-5 ARRÊT DE RETRAIT DU ROLE DU 09 FEVRIER 2023 N° 2023/ 67 Rôle N° RG 19/00291 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BDSWT K J C/ I H Copie exécutoire délivrée le : à : SCP MAGNAN PAUL MAGNAN JOSEPH ASSOCIATION CHAMLA MONIQUE / CHAMLA FRANCK-CLEMENT Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal d'Instance d'AUBAGNE en date du 04 Décembre 2018 enregistrée au répertoire général sous le n° 11-18-0138. APPELANTE Madame K J veuve H demeurant Adresse 2...

...Chambre 1-5...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-5 ARRÊT DE RETRAIT DU ROLE DU 09 FEVRIER 2023 ph N°2023/ 75 Rôle N° RG 19/09716 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BEOCR K D L D Y D B D X D C/ V Z P Z Copie exécutoire délivrée le : à : SCP PLANTARD ROCHAS VIRY la SELARL DEBEAURAIN ASSOCIES Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Juge de la mise en état d'Localité 7 en date du 24 Mai 2019 enregistrée au répertoire général sous le n° 18/04712. APPELANTS Monsieur K D né le 30...