La Jurisprudences de France | Cour d'appel concernant formation:Chambre 1-5 - page 10

...Chambre 1-5...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Adresse 2 Localité 1 Chambre 1-5 N° RG 20/11447 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BGRPC COPIE AU DOSSIER M. Z N Représentant : Me Jean philippe FOURMEAUX de la SELARL CABINET FOURMEAUX-LAMBERT ASSOCIES, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Appelant M. X, H, P M Représentant : Me Nathalie AMILL de la SELARL MENABE-AMILL, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Intimé Aix-en-Provence, le 28 Mai 2024 ORDONNANCE DE CLÔTURE Le magistrat de la mise en état, Vu les articles 778 et 798 du code de procédure civile, Déclare...

...Chambre 1-5...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Adresse 2 Localité 1 Chambre 1-5 N° RG 21/02924 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHALB Ordonnance n° 2024/MEE/92 Monsieur Z U représenté et assisté par Me Alexandre MAGAUD de la SCP ASSUS-JUTTNER, avocat au barreau de NICE Appelant Madame F R représentée et assistée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Compagnie d'assurance MAAF représentée et assistée par Me Eric TARLET de la SCP LIZEE- PETIT-TARLET, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE S.A.R.L. ADA ATELIER DROUIN...

...Chambre 1-5...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 20, Place Verdun 13616 AIX-EN-PROVENCE CEDEX 1 Chambre 1-5 N° RG 22/16432 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BKOXQ Ordonnance n° 2024/MEE/93 S.C.I. DU 4 AVENUE MAURICE MAETERLINCK prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège représentée par Me Laure ATIAS de la SELARL LAMBERT ATIAS ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée par Me Grégory KERKERIAN de la SELARL SELARL GREGORY KERKERIAN ET ASSOCIE, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Appelante Monsieur R T Madame E C épouse L...

...Chambre 1-5...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Adresse 2 Localité 1 Chambre 1-5 N° RG 23/11843 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BL5FR Ordonnance n° 2024/MEE/94 Monsieur M P représenté par Me Charles REINAUD, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant Madame H W K représentée et assistée par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Audrey CARPENTIER, magistrat de la mise en état de la Chambre 1-5 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assistée de Priscilla BOSIO, Greffier, Après débats...

...Chambre 1-5...COUR D'APPEL D'Localité 3 Adresse 2 Localité 1 Chambre 1-5 N° RG 22/09520 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJVML Ordonnance n° 2024/M/90 ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Marc MAGNON, magistrat de la mise en état de la Chambre 1-5 de la cour d'appel d'Aix- en-Provence, assisté de Danielle PANDOLFI, Greffier, greffier Vu l'instance opposant : Mme X G épouse H Représentant : Me Denis GENTILIN, avocat au barreau de MARSEILLE M. Y H M le 16.12.2023 Représentant : Me Denis GENTILIN, avocat au barreau de MARSEILLE Appelants à M. S J Représentant : Me Alexis...

...Chambre 1-5...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-5 ARRÊT AU FOND DU 23 MAI 2024 ac N° 2024/ 180 Rôle N° RG 20/10267 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BGN3A S.C.I. COVIAC C/ Syndic. de copro. RESIDENCE Adresse 14 Copie exécutoire délivrée le : à : la SELARL LX AIX EN PROVENCE Me Nathalie DAON Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal Judiciaire de GRASSE en date du 25 Septembre 2020 enregistré au répertoire général sous le n° 18/00954. APPELANTE S.C.I. COVIAC dont le siège social est Adresse 4, prise en la personne de son...

...Chambre 1-5...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-5 ARRÊT AU FOND DU 23 MAI 2024 ac N° 2024/ 182 Rôle N° RG 20/10487 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BGOKT Y W C/ G P A H O E épouse A H Copie exécutoire délivrée le : à : SELARL BRL - BAUDUCCO - ROTA - LHOTELLIER SCP AMIEL - SUSINI Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de TOULON en date du 18 Septembre 2020 enregistré au répertoire général sous le n° 12/02867. APPELANT Monsieur Y W demeurant Adresse 3 représenté par Me Julie...

...Chambre 1-5...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-5 ARRÊT AU FOND DU 23 MAI 2024 mm N° 2024/ 183 Rôle N° RG 20/10595 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BGOXM J Y G X épouse Y C/ V Y Copie exécutoire délivrée le : à : SCP LIZEE- PETIT-TARLET SELAS CABINET EDOUARD ICHON Décision déférée à la Cour : Jugement du tribunal judiciaire d'AIX EN PROVENCE en date du 20 Octobre 2020 enregistré au répertoire général sous le n° 19/00326. APPELANTS Monsieur J Y demeurant Adresse 20 représenté par Me Eric TARLET de la SCP LIZEE...

...Chambre 1-5...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-5 ARRÊT AU FOND DU 23 MAI 2024 ac N° 2024/ 184 Rôle N° RG 20/10620 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BGO47 YL I W LG C/ TC G N T JF T X Z U Z A DW PS DW PD J AL décédé CJ WB ME O H UO H V S FI S P, YC, K NR VEUVE MT F NR F JU B M veuve CJ D CJ YL CJ Copie exécutoire délivrée le : à : SCP LIZEE- PETIT-TARLET SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN Me Marie BELUCH Décision déférée à la Cour : Jugement du tribunal judiciairede...

...Chambre 1-5...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-5 ARRÊT AU FOND DU 23 MAI 2024 PH N° 2024/ 176 N° RG 21/01668 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BG4RO Y U C/ X O T, P L épouse O Copie exécutoire délivrée le : à : SELARL LX AIX EN PROVENCE SELARL MENABE-AMILL Décision déférée à la Cour : Jugement du tribunal judiciaire de DRAGUIGNAN en date du 08 Janvier 2021 enregistré au répertoire général sous le n° 18/04250. APPELANT Monsieur Y U demeurant Lieudit Adresse 9 représenté par la SELARL LX AIX...