La Jurisprudences de France | Tribunal judiciaire concernant formation:3ème chbre cab a1 - page 2

...3ème chbre cab a1...TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE TROISIEME CHAMBRE CIVILE - SECTION A1 JUGEMENT N° du 18 Juin 2024 Enrôlement : N° RG 22/09754 - N° Portalis DBW3-W-B7G-2PAJ AFFAIRE : Mme I Y et M. F O Maître Julien CREMONA de la SELARL 45 AVOCATS C/ S.A.S. DANAS ; M. R A Me N S DÉBATS : A l'audience Publique du 07 Mai 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats : Président : Madame Aurore TAILLEPIERRE, Greffier : Madame Sylvie HOBESSERIAN, A l'issue de laquelle, la date du délibéré a été fixée au 18 Juin 2024 PRONONCE : Par mise...

...3ème chbre cab a1...TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE TROISIEME CHAMBRE CIVILE - SECTION A1 JUGEMENT N° du 18 Juin 2024 Enrôlement : N° RG 23/09546 - N° Portalis DBW3-W-B7H-3VCK AFFAIRE : M. Z R Me Daniel BARRIONUEVO C/ M. W M DÉBATS : A l'audience Publique du 07 Mai 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats : Président : Madame Aurore TAILLEPIERRE, Greffier : Madame Sylvie HOBESSERIAN, A l'issue de laquelle, la date du délibéré a été fixée au 18 Juin 2024 PRONONCE : Par mise à disposition au greffe le 18 Juin 2024 Par Madame Aurore...

...3ème chbre cab a1...TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE TROISIEME CHAMBRE CIVILE - SECTION A1 JUGEMENT N° du 04 Juin 2024 Enrôlement : N° RG 18/11947 - N° Portalis DBW3-W-B7C-VP3Z AFFAIRE : M. W Y Me Nicole GASIOR C/ S.A. AXA FRANCE IARD la SELARL ABEILLE ASSOCIES et autres DÉBATS : A l'audience Publique du 02 Avril 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats : Président : Madame Aurore TAILLEPIERRE, Greffier : Madame Sylvie HOBESSERIAN, A l'issue de laquelle, la date du délibéré a été fixée au 04 Juin 2024 PRONONCE : Par mise à disposition au greffe...

...3ème chbre cab a1...TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE TROISIEME CHAMBRE CIVILE - SECTION A1 JUGEMENT N° du 04 Juin 2024 Enrôlement : N° RG 20/06852 - N° Portalis DBW3-W-B7E-XYID AFFAIRE : Société PIERRE SELECTION la SELARL RACINE C/ ASSOCIATION FONCIERE URBAINE LIBRE DE L’ESPACE LIT TORAL la SELARL RINGLE ROY ASSOCIES - SNC KLEPIERRE MANAGEMENT, SAS KLEPIERRE GRAND LITTORAL, SA KLEPIERRE Me MARCOUYEUX DÉBATS : A l'audience Publique du 02 Avril 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats : Président : Madame Aurore TAILLEPIERRE, Greffier : Madame Sylvie...

...3ème chbre cab a1...TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE TROISIEME CHAMBRE CIVILE - SECTION A1 JUGEMENT N° du 04 Juin 2024 Enrôlement : N° RG 20/10707 - N° Portalis DBW3-W-B7E-YEOC AFFAIRE : S.N.C. Adresse 3 la SELARL RACINE C/ M. H M et Mme D O épouse M la SCP COVADONGA FERNANDEZ Y MIRAVALLES MARIE FRANCE GARCIA BAYAT DÉBATS : A l'audience Publique du 02 Avril 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats : Président : Madame Aurore TAILLEPIERRE, Greffier : Madame Sylvie HOBESSERIAN, A l'issue de laquelle, la date du délibéré a été fixée au 04...

...3ème chbre cab a1...TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE TROISIEME CHAMBRE CIVILE - SECTION A1 JUGEMENT N° du 04 Juin 2024 Enrôlement : N° RG 21/02665 - N° Portalis DBW3-W-B7F-YRS4 AFFAIRE : S.A.S.U. DKR PARTICIPATIONS la SELARL ABEILLE ASSOCIES C/ ASSOCIATION FONCIERE URBAINE LIBRE DE L’ESPACE LITTORAL la SELARL RINGLE ROY ASSOCIES - SNC KLEPIERRE MANAGEMENT, SAS KLEPIERRE GRAND LITTORAL, SA KLEPIERRE Me MARCOUYEUX DÉBATS : A l'audience Publique du 02 Avril 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats : Président : Madame Aurore TAILLEPIERRE, Greffier...

...3ème chbre cab a1...TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE TROISIEME CHAMBRE CIVILE - SECTION A1 JUGEMENT N° du 04 Juin 2024 Enrôlement : N° RG 22/05428 - N° Portalis DBW3-W-B7F-ZQ4G AFFAIRE : S.A.R.L. ABC ENTRETIEN Me Vanessa AVERSANO C/ Mme U Z épouse O et M. M O Me Julien PINELLI DÉBATS : A l'audience Publique du 02 Avril 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats : Président : Madame Aurore TAILLEPIERRE, Greffier : Madame Sylvie HOBESSERIAN, A l'issue de laquelle, la date du délibéré a été fixée au 04 Juin 2024 PRONONCE : Par mise à disposition au...

...3ème chbre cab a1...TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE TROISIEME CHAMBRE CIVILE - SECTION A1 JUGEMENT N° du 04 Juin 2024 Enrôlement : N° RG 23/00610 - N° Portalis DBW3-W-B7H-24FC AFFAIRE : Mme V Y divorcée P Maître Martin EIGLIER de l’ASSOCIATION EIGLIER - FRANZIS TAXIL ASSOCIATION D AVOCATS C/ S.D.C. SQUARE JEAN BOUIN GENERAL SIS Adresse 1 Adresse 5 Localité 2 Me Béatrice PORTAL DÉBATS : A l'audience Publique du 02 Avril 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats : Président : Madame Aurore TAILLEPIERRE, Greffier : Madame Sylvie HOBESSERIAN, A...

...3ème chbre cab a1...TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE TROISIEME CHAMBRE CIVILE - SECTION A1 JUGEMENT N° du 04 Juin 2024 Enrôlement : N° RG 23/01710 - N° Portalis DBW3-W-B7H-24GW AFFAIRE : Mme G F Me Pauline COSTANTINI-RABINOIT C/ Adresse 2 la SELARL LESCUDIER ASSOCIES DÉBATS : A l'audience Publique du 02 Avril 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats : Président : Madame Aurore TAILLEPIERRE, Greffier : Madame Sylvie HOBESSERIAN, A l'issue de laquelle, la date du délibéré a été fixée au 04 Juin 2024 PRONONCE : Par mise à disposition au greffe...

...3ème chbre cab a1...TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE TROISIEME CHAMBRE CIVILE - SECTION A1 JUGEMENT N° du 04 Juin 2024 Enrôlement : N° RG 23/09094 - N° Portalis DBW3-W-B7H-3ZKJ AFFAIRE : M. J R ; SCI NEJIMA Maître Audrey BABIN de la SELARL AUDREY BABIN C/ Mme E G épouse V DÉBATS : A l'audience Publique du 02 Avril 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats : Président : Madame Aurore TAILLEPIERRE, Greffier : Madame Sylvie HOBESSERIAN, A l'issue de laquelle, la date du délibéré a été fixée au 04 Juin 2024 PRONONCE : Par mise à disposition au...