Recherche de dont les audiences ont été présidées par M. LOUVEL, president dans la jurisprudence francophone

...M. Louvel président...Statuant sur le pourvoi formé par : - Mme Claire X..., épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, en date du 18 avril 2013, qui, pour dénonciation calomnieuse, l'a condamnée à 1 500 euros d'amende et a prononcé sur les intérêts civils ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 28 octobre 2014 où étaient présents dans la formation prévue à l'article 567-1-1 du code de procédure pénale : M. Guérin, président, M. Straehli, conseiller rapporteur, M. Beauvais, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : M. Bétron ; Sur le...

...M. Louvel président...LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - M. Jean X..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 4 septembre 2013, qui, dans la procédure suivie contre Mme Marie-Odile Y..., épouse Z..., et la société Le Parisien libéré du chef de diffamation publique envers un particulier, a prononcé la nullité de la poursuite ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 28 octobre 2014 où étaient présents dans la formation prévue à l'article 567-1-1 du code de...

...M. Louvel président...LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - M. Angelo X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, en date du 5 septembre 2013, qui, sur renvoi après cassation Crim., 13 mars 2012, pourvoi n° 11-85.563, pour dénonciation calomnieuse, l'a condamné à 1 500 euros d'amende et a prononcé sur les intérêts civils ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 28 octobre 2014 où étaient présents dans la formation prévue à l'article 567-1-1 du code de procédure pénale : M. Guérin...

...M. Louvel président...LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - M. Jean-Pierre X..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, chambre 2 - 7, en date du 11 décembre 2013, qui, dans la procédure suivie contre MM. Hervé Y... et Farid Z..., du chef de diffamation publique envers particulier, a constaté l'extinction de l'action publique par prescription ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 28 octobre 2014 où étaient présents dans la formation prévue à l'article 567-1-1 du code de procédure pénale : M...

...M. Louvel président...LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - M. Norbert X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 9e chambre, en date du 16 décembre 2013, qui, pour abandon de famille, l'a condamné à trois mois d'emprisonnement avec sursis, et a prononcé sur les intérêts civils ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 17 septembre 2014 où étaient présents dans la formation prévue à l'article 567-1-1 du code de procédure pénale : M. Guérin, président, Mme Caron, conseiller rapporteur, M. Foulquié, conseiller de la...

...M. Louvel président...Statuant sur le pourvoi formé par : - M. Marvin X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de CAYENNE, chambre correctionnelle, en date du 6 février 2013, qui, pour infraction à la législation sur les stupéfiants et contrebande de marchandises prohibées, l'a condamné à deux ans d'emprisonnement, dont un an avec sursis, avec maintien en détention, à une amende douanière et a ordonné une mesure de confiscation ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 25 juin 2014 où étaient présents dans la formation prévue à l'article 567-1-1 du code de procédure pénale : M. Louvel...

...M. Louvel président...LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur les pourvois formés par : - M. Serge X..., - M. Stéphane Y..., témoins assistés, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 2e section, en date du 14 mars 2013, qui, dans l'information suivie contre personnes non dénommées des chefs d'abus de biens sociaux et abus de pouvoirs, a infirmé l'ordonnance de non-lieu rendue par le juge d'instruction et ordonné un supplément d'information aux fins de les mettre en examen ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique...

...M. Louvel président...Statuant sur le pourvoi formé par : - M. Léonaris X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de BASSE-TERRE, chambre correctionnelle, en date du 18 juin 2013, qui, l'a condamné pour infraction à la législation sur les stupéfiants, infraction à la législation sur les armes et violences aggravées en récidive, à sept ans d'emprisonnement dont deux ans avec sursis et mise à l'épreuve, pour refus de se soumettre à un prélèvement biologique, à un mois, a ordonné la confiscation des scellés, et a prononcé sur les intérêts civils ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 25...

...M. Louvel président...N° 4362 LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - Mme Lucienne X... , contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 20 juin 2013, qui, pour abus de confiance aggravés, l'a condamnée à six mois d'emprisonnement avec sursis ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 25 juin 2014 où étaient présents dans la formation prévue à l'article 567-1-1 du code de procédure pénale : M. Louvel, président, M. Azema...

...M. Louvel président...LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - M. Mimoun X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 4 juillet 2013, qui, pour infractions à la législation sur les stupéfiants, l'a condamné à quatre ans d'emprisonnement, dont un an avec sursis, et a prononcé des mesures de confiscation ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 25 juin 2014 où étaient présents dans la formation prévue à l'article 567-1-1 du code de procédure pénale : M. Louvel, président, M...