Recherche de dont les audiences ont été présidées par M. BOTHOREL, president dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel d'Angers, Ct0193, 05 décembre 2006, 739
...M. Bothorel, président...COUR D'APPEL D'ANGERS Chambre Sociale RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS ARRÊT N PB/AT Numéro d'inscription au répertoire général : 05/02840. type de la décision déférée à la Cour, juridiction d'origine d ate de la décision déférée numéro d'inscription du dossie au répertoire général de la juridiction de première instanceJugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes de SAUMUR, décision attaquée en date du 28 Novembre 2005, enregistrée sous le n 05/00034 ARRÊT DU 05 Décembre 2006 APPELANT :Monsieur Jacques X... ... représenté par Maître Alain GRAVIER, avocat au...
| France, Cour d'appel d'Angers, Chambre sociale, 14 novembre 2006, 06/00673
...M. BOTHOREL, président...COUR D'APPELD'ANGERS Chambre Sociale RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS ARRÊT N BA/SL Numéro d'inscription au répertoire général : 05/00763. type de la décision déférée à la Cour juridiction d'origine tribunal des affaires de sécurité sociale de Quimper date de la décision déférée, 13 novembre 2000 numéro d'inscription du dossier au répertoire général de la juridiction de première instance : 14.164. Arrêt Au fond, origine Cour de Cassation en date du 18 Janvier 2005, décision attaquée cour d'appel de Rennes, arrêt en date du 03 juillet 2002 ARRÊT DU 14...
| France, Cour d'appel d'Angers, Ct0193, 14 novembre 2006, 680
...M. BOTHOREL, président...COUR D'APPELD'ANGERS Chambre Sociale RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS ARRÊT N BA/SL Numéro d'inscription au répertoire général : 05/02343. type de la décision déférée à la Cour, juridiction d'origine, date de la décision déférée, numéro d'inscription du dossier au répertoire général de la juridiction de première instance Jugement au fond, origine Conseil de Prud'hommes du MANS, décision attaquée en date du 12 Octobre 2005, enregistrée sous le n 04/00244 ARRÊT DU 14 Novembre 2006 APPELANT :Monsieur Didier X... ... représenté par Me Bruno SCARDINA, avocat au...
| France, Cour d'appel d'Angers, Chambre sociale, 14 novembre 2006, 681
...M. Bothorel, président...COUR D'APPELD'ANGERS Chambre Sociale RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS ARRÊT N BA/SL Numéro d'inscription au répertoire général : 05/02419. type de la décision déférée à la Cour, juridiction d'origine, date de la décision déférée numéro d'inscription du dossie au répertoire général de la juridiction de première instance Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes du MANS, décision attaquée en date du 12 Octobre 2005, enregistrée sous le n 04/00245 ARRÊT DU 14 Novembre 2006 APPELANT :Monsieur Jocelyn X... ... représenté par Me Thierry PAVET, avocat au barreau...
| France, Cour d'appel d'Angers, Ct0173, 31 octobre 2006, 654
...M. BOTHOREL, président...COUR D'APPEL D'ANGERS Chambre Sociale RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS ARRÊT N PB/SL Numéro d'inscription au répertoire général : 05/02169. type de la décision déférée à la Cour, juridiction d'origine, date de la décision déférée, numéro d'inscription du dossier au répertoire général de la juridiction de première instance Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes du MANS, décision attaquée en date du 08 Septembre 2005, enregistrée sous le n 04/00580 ARRÊT DU 31 Octobre 2006 APPELANT :Madame Christine X... ... représentée par Me MARIE, avocat au barreau du...
| France, Cour d'appel d'Angers, Ct0268, 24 octobre 2006, 620
...M. BOTHOREL, président...COUR D'APPELD'ANGERSChambre Sociale RÉPUBLIQUE FRANOEAISEAU NOM DU PEUPLE FRANOEAISARRÊT N BA/SMNuméro d'inscription au répertoire général : 03/02302.type de la décision déférée à la Cour : Au fond juridiction d'origine : Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de LAVAL date de la décision déférée : 1 Septembre 2003 numéro d'inscription du dossier au répertoire général de la juridiction de première instance : n 7167/7379 ARRÊT DU 24 Octobre 2006 APPELANTE :La Société S.E.F. 110/120 Boulevard Denis Papin 53000 LAVAL représentée par Maître Bernard BOULIOU, avocat au barreau de...
| France, Cour d'appel d'Angers, Chambre sociale, 24 octobre 2006, 631
...M. BOTHOREL, président de chambre...COUR D'APPELD'ANGERSChambre SocialeRÉPUBLIQUE FRANOEAISEAU NOM DU PEUPLE FRANOEAISARRÊT N BA/SMNuméro d'inscription au répertoire général : 05/01896.type de la décision déférée à la Cour : Au fondjuridiction d'origine : Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale d'ANGERSdate de la décision déférée : 28 Juin 2005numéro d'inscription du dossier au répertoire général de la juridiction de première instance : n 04/209 ARRÊT DU 24 Octobre 2006 APPELANTE :LA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE CPAM D'ANGERS 32 rue Louis Gain B.P. 104 9037 ANGERS représentée par Monsieur...
| France, Cour d'appel d'Angers, Chambre sociale, 24 octobre 2006, 633/06
...M. BOTHOREL,président chambre...COUR D'APPELD'ANGERSChambre Sociale RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU NOM DU PEUPLE FRANOEAIS ARRÊT N RJ/SMuméro d'inscription au répertoire général : 05/02006.type de la décision déférée à la Cour : Au fondjuridiction d'origine : Conseil de Prud'hommes de CHOLETdate de la décision déférée : 12 Juillet 2005numéro d'inscription du dossier au répertoire général de la juridiction de première instance : n 04/00104 ARRÊT DU 24 Octobre 2006 APPELANTE :L'Association STADE OLYMPIQUE CHOLETAIS 95 rue Porte Baron 49300 CHOLETreprésentée par Maître Anne-Marie VAUGELADE-TAFANI avocat au barreau d'ANGERS...
| France, Cour d'appel d'Angers, Ct0173, 24 octobre 2006, 636
...M. BOTHOREL, président...COUR D'APPELD'ANGERSChambre Sociale RÉPUBLIQUE FRANOEAISEAU NOM DU PEUPLE FRANOEAISARRÊT N RJ/ATNuméro d'inscription au répertoire général : 05/02297.type de la décision déférée à la Cour,juridiction d'origine,date de la décision déférée,numéro d'inscription du dossier au répertoire général de la juridiction de première instanceJugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes du MANS, décision attaquée en date du 16 Septembre 2005, enregistrée sous le n 04/00777 ARRÊT DU 24 Octobre 2006 APPELANT :Monsieur Jean-Yves X... ... 72000 LE MANS présent, assisté de Maître Dominique...
| France, Cour d'appel d'Angers, Ct0173, 17 octobre 2006, 602
...M. BOTHOREL, président...COUR D'APPELD'ANGERSChambre Sociale RÉPUBLIQUE FRANOEAISEAU NOM DU PEUPLE FRANOEAISARRÊT N BA/SMNuméro d'inscription au répertoire général : 05/02146.type de la décision déférée à la Cour : Au fondjuridiction d'origine : Conseil de Prud'hommes d'ANGERS date de la décision déférée : 06 Septembre 2005numéro d'inscription du dossier au répertoire général de la juridiction de première instance : n 04/00664 ARRÊT DU 17 Octobre 2006 APPELANTE :LA S.A.S THYSSENKRUPP ELEVATOR MANUFACTURING Rue de Champfleur 49124 SAINT BARTHELEMY D'ANJOUreprésentée par Maître LUCA substituant Maître Gérard...
