La Jurisprudences de France concernant formation:Chambre sociale section b

...Chambre sociale section b...COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B - ARRÊT DU : 11 juillet 2024 PRUD'HOMMES N° RG 21/02766 - N° Portalis DBVJ-V-B7F-MDNZ S.A. LA POSTE c/ Madame K Y Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée aux avocats le : à : Me Christophe MORETTO de la SELARL ARCANTHE, avocat au barreau de TOULOUSE Me Frédérique POHU PANIER, avocat au barreau de PERIGUEUX Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 28 avril 2021 R.G. n°F 20/00009 par le Conseil de Prud'hommes - Formation de départage...

...Chambre sociale section b...COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B - ARRÊT DU : 11JUILLET 2024 PRUD'HOMMES N° RG 21/02822 - N° Portalis DBVJ-V-B7F-MDSH Monsieur L I c/ S.A.S. FROMAGERIE DE Localité 4 Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée aux avocats le : à : Me Didier LE MARREC de la SELAS DIXI, avocat au barreau de BORDEAUX Me Marie-Andrée PERROGON, avocat au barreau de LIBOURNE Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 09 avril 2021 R.G. n°F 20/00040 par le Conseil de Prud'hommes - Formation...

...Chambre sociale section b...COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B - ARRÊT DU : 11 JUILLET 2024 PRUD'HOMMES N° RG 21/03271 - N° Portalis DBVJ-V-B7F-MEWS Madame Y B c/ S.A.S. OLEAD Monsieur G D Monsieur K S Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée aux avocats le : à : Me Jérôme DELAS de la SELARL ATELIER AVOCATS, avocat au barreau de BORDEAUX Me Daniel LASSERRE de la SELAS ELIGE BORDEAUX, avocat au barreau de BORDEAUX Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 07 mai 2021 R.G. n°F...

...Chambre sociale section b...COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B - ARRÊT DU : 11 JUILLET 2024 PRUD'HOMMES N° RG 21/03310 - N° Portalis DBVJ-V-B7F-ME2M Madame U ZU c/ S.A. KEOLIS Localité 3 METROPOLE Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée aux avocats le : à : Me Magali BISIAU, avocat au barreau de BORDEAUX Me Stéphanie BERTRAND de la SELARL STEPHANIE BERTRAND AVOCAT, avocat au barreau de BORDEAUX Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 04 mai 2021 R.G. n°F 19/00563 par le Conseil de...

...Chambre sociale section b...COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B - ARRÊT DU : 11 Juillet 2024 SÉCURITÉ SOCIALE N° RG 22/00388 - N° Portalis DBVJ-V-B7G-MQT3 CPAM DES LANDES c/ Monsieur Y J Nature de la décision : AU FOND Notifié par LRAR le : LRAR non parvenue pour adresse actuelle inconnue à : La possibilité reste ouverte à la partie intéressée de procéder par voie de signification acte d'huissier. Certifié par le Directeur des services de greffe judiciaires, Grosse délivrée le : à : Décision déférée...

...Chambre sociale section b...COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B - ARRÊT DU : 11 JUILLET 2024 SÉCURITÉ SOCIALE N° RG 22/04951 - N° Portalis DBVJ-V-B7G-M6NE Madame J B c/ Association 10 CPAM DE LA GIRONDE Nature de la décision : au fond - expertise - renvoi de l'affaire à l'audience du 27 mars 2025 à 9 heures Notifié par LRAR le : LRAR non parvenue pour adresse actuelle inconnue à : La possibilité reste ouverte à la partie intéressée de procéder par voie de signification acte d'huissier. Certifié par le...

...Chambre sociale section b...COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B - ARRÊT DU : 11 JUILLET 2024 SÉCURITÉ SOCIALE N° RG 22/05010 - N° Portalis DBVJ-V-B7G-M6QS Société 2 c/ CPAM DE LA GIRONDE Monsieur U K Nature de la décision : AU FOND Notifié par LRAR le : LRAR non parvenue pour adresse actuelle inconnue à : La possibilité reste ouverte à la partie intéressée de procéder par voie de signification acte d'huissier. Certifié par le Greffier en Chef, Grosse délivrée le : à : Décision déférée à la...

...Chambre sociale section b...COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B - ARRÊT DU : 11 JUILLET 2024 SÉCURITÉ SOCIALE N° RG 22/05195 - N° Portalis DBVJ-V-B7G-M7EL MINISTERE DE LA DEFENSE c/ Monsieur T P Nature de la décision : AU FOND Notifié par LRAR le : LRAR non parvenue pour adresse actuelle inconnue à : La possibilité reste ouverte à la partie intéressée de procéder par voie de signification acte d'huissier. Certifié par le Greffier en Chef, Grosse délivrée le : à : Décision déférée à la Cour...

...Chambre sociale section b...COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B - ARRÊT DU : 11 juillet 2024 SÉCURITÉ SOCIALE N° RG 22/05470 - N° Portalis DBVJ-V-B7G-NAFB CPAM DE LA GIRONDE c/ Monsieur P G Nature de la décision : AU FOND Notifié par LRAR le : LRAR non parvenue pour adresse actuelle inconnue à : La possibilité reste ouverte à la partie intéressée de procéder par voie de signification acte d'huissier. Certifié par le Directeur des services de greffe judiciaires, Grosse délivrée le : à : Décision...

...Chambre sociale section b...COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B - ARRÊT DU : 11 Juillet 2024 SÉCURITÉ SOCIALE N° RG 22/05580 - N° Portalis DBVJ-V-B7G-NAPF Madame N G c/ MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES GIRONDE Nature de la décision : AU FOND Notifié par LRAR le : LRAR non parvenue pour adresse actuelle inconnue à : La possibilité reste ouverte à la partie intéressée de procéder par voie de signification acte d'huissier. Certifié par le Directeur des services de greffe judiciaires, Grosse...