La Jurisprudences de France | Cour d'appel concernant formation:Chambre sociale c - page 80
Page 80 des 1 009 résultats trouvés :
| France, Cour d'appel de Lyon, Chambre sociale c, 04 juillet 2014, 13/08102
...Chambre sociale c...AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE R.G : 13/08102 U C/ SA VITALAIRE APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LYON du 23 Septembre 2013 RG : 11/03638 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 04 JUILLET 2014 APPELANT : D U né le Date naissance 1 1969 àLocalité 3 Adresse 1 Localité 1 comparant en personne, assisté de Me Pierre MASANOVIC de la SCP ANTIGONE AVOCATS, avocat au barreau de LYON substituée par Me Marie-pierre PORTAY, avocat au barreau de LYON Autre qualit...
| France, Cour d'appel de Lyon, Chambre sociale c, 04 juillet 2014, 13/08213
...Chambre sociale c...AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE R.G : 13/08213 ASSOCIATION ORGANISATION POUR LA SANTE L'ACCUEIL C/ M APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BELLEY du 14 Octobre 2013 RG : F 12/00019 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 04 JUILLET 2014 APPELANTE : ASSOCIATION ORGANISATION POUR LA SANTÉ L'ACCUEIL - ORSAC Adresse 1 Localité 1 représentée par Me Philippe GAUTIER de la SELARL CAPSTAN RHONE- ALPES, avocat au barreau de LYON substituée par Me Leyla SAADA KHELKHAL, avocat au...
| France, Cour d'appel de Lyon, Chambre sociale c, 04 juillet 2014, 13/08227
...Chambre sociale c...AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE R.G : 13/08227 D C/ SA PROMELYS PARTICIPATIONS APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LYON du 26 Septembre 2013 RG : F 12/00841 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 04 JUILLET 2014 APPELANT : Hervé LETOUBLON né le Date naissance 1 1973 à Localité 3 Adresse 1 Localité 2 comparant en personne, assisté de Me Emmanuel GINDRE de la SCP BRIEL GINDRE, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : SA PROMELYS PARTICIPATIONS Adresse 2...
| France, Cour d'appel de Lyon, Chambre sociale c, 27 juin 2014, 12/07966
...Chambre sociale c...AFFAIRE PRUD'HOMALE RAPPORTEUR R.G : 12/07966 M C/ SA ASTEN APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LYON du 23 Octobre 2012 RG : 11/01365 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 27 JUIN 2014 APPELANT : O M né le Date naissance 1 1973 à Localité 3 Adresse 1 Localité 1 représenté par Me Pascale REVEL de la SCP REVEL-MAHUSSIER ASSOCIÉS, avocat au barreau de LYON substituée par Me Magali BENOIT, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : S.A.S. ASTEN Adresse 2 Localit...
| France, Cour d'appel de Lyon, Chambre sociale c, 27 juin 2014, 12/08629
...Chambre sociale c...AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE R.G : 12/08629 Société URBANIA ADYAL MANAGEMENT C/ X APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LYON du 08 Novembre 2012 RG : F.11/00264 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 27 JUIN 2014 APPELANTE : Société URBANIA ADYAL MANAGEMENT Adresse 2 Localité 2 représentée par Me Jean Philippe DESANLIS, avocat au barreau de PARIS substitué par Me Benoit ROSERO, avocat au barreau de PARIS INTIMÉ : Z X né en à Adresse 1 Localité 1...
| France, Cour d'appel de Lyon, Chambre sociale c, 27 juin 2014, 13/07726
...Chambre sociale c...AFFAIRE PRUD'HOMALE DOUBLE RAPPORTEUR R.G : 13/07726 SA CROSSJECT C/ M décision du Conseil de prud'hommes - Formation de départage de LYON Au fond du 26 septembre 2013 RG : F 10/04767 ch n° COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRET DU 27 Juin 2014 APPELANTE : SA CROSSJECT Adresse 2 Localité 1 représentée par Me Pierre BREGOU de la SELAS CARAVAGE AVOCATS, avocat au barreau de PARIS INTIMÉ : M. W M né le Date naissance 1 1969 à Localité 3 Adresse 1 Localité 2 représenté par Me Franck...
| France, Cour d'appel de Lyon, Chambre sociale c, 30 mai 2014, 13/06092
...Chambre sociale c...AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE R.G : 13/06092 SAS METRO CASH CARRY C/ Z APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LYON du 11 Juillet 2013 RG : F11/2998 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 30 MAI 2014 APPELANTE : SAS METRO CASH CARRY FRANCE Adresse 2 Adresse 4 Localité 1 représentée par Me Laurent GAMET de la SCP FLICHY GRANGÉ AVOCATS, avocat au barreau de PARIS INTIMÉ : C Z né le Date naissance 1 1964 à Localité 6 Adresse 1 Localité 7...
| France, Cour d'appel de Lyon, Chambre sociale c, 30 mai 2014, 13/08791
...Chambre sociale c...AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE R.G : 13/08791 ARTIGAU C/ SA CINEMA NATIONAL POPULAIRE APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LYON du 06 Septembre 2012 RG : F 10/00167 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 30 MAI 2014 APPELANT : Y L né le Date naissance 1 1953 à Localité 3 Adresse 1 Localité 2 comparant en personne, assisté de Me Charlotte ABATI de la SELARL ABATI ANTOMARCHI, avocat au barreau de PARIS substituée par Me Yves-Marie GILBERT, avocat au barreau de PARIS...
| France, Cour d'appel de Lyon, Chambre sociale c, 23 mai 2014, 13/06054
...Chambre sociale c...AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE R.G : 13/06054 V C/ SA ADOMA APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LYON du 27 Juin 2013 RG : F 12/00594 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 23 MAI 2014 APPELANT : C M V Adresse 2 Localité 2 comparant en personne, assisté de Me Gaëlle DUC-ECHAMPARD, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : S.A. ADOMA Adresse 1 Localité 1 représentée par Me Yves TALLENDIER de la SELARL CAPSTAN PYTHEAS, avocat au barreau de MARSEILLE...
| France, Cour d'appel de Lyon, Chambre sociale c, 23 mai 2014, 13/06251
...Chambre sociale c...AFFAIRE PRUD'HOMALE RAPPORTEUR R.G : 13/06251 ASSOCIATION HOTEL SOCIAL C/ L APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LYON du 05 Juillet 2013 RG : F 11/03553 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 23 MAI 2014 APPELANTE : ASSOCIATION HOTEL SOCIAL Adresse 1 Localité 1 représentée par Me Edouard NEHMAN, avocat au barreau de LYON INTIMÉ : D L né le Date naissance 1 1974 à Localité 3 Adresse 2 Localité 2 comparant en personne, assisté de Me Jean-Philippe MAILLE...
