La Jurisprudences de France | Cour d'appel concernant formation:Chambre pôle social

...Chambre pôle social...09 JUILLET 2024 Arrêt n° CV/VS/NS Dossier N° RG 21/02094 - N° Portalis DBVU-V-B7F-FV37 V O / CAISSE D'ASSURANCE RETRAITE ET DE LA SANTÉ AU TRAV AIL jugement au fond, origine pole social du tj de clermont ferrand, décision attaquée en date du 02 septembre 2021, enregistrée sous le n° 20/00363 Arrêt rendu ce NEUF JUILLET DEUX MILLE VINGT-QUATRE par la CINQUIEME CHAMBRE CIVILE CHARGEE DU DROIT DE LA SECURITE SOCIALE ET DE L'AIDE SOCIALE de la cour d'appel de RIOM, composée lors des débats et du délibéré de : Monsieur Christophe VIVET, président Mme Karine...

...Chambre pôle social...09 JUILLET 2024 Arrêt n° KV/VS/NS Dossier N° RG 22/00011 - N° Portalis DBVU-V-B7F-FXLF Z W / URSSAF, Localité 3 jugement au fond, origine pole social du tj d'aurillac, décision attaquée en date du 15 novembre 2021, enregistrée sous le n° 19/00045 Arrêt rendu ce NEUF JUILLET DEUX MILLE VINGT -UATRE par la CINQUIEME CHAMBRE CIVILE CHARGEE DU DROIT DE LA SECURITE SOCIALE ET DE L'AIDE SOCIALE de la cour d'appel de RIOM, composée lors des débats et du délibéré de : Monsieur Christophe VIVET, président Mme Karine VALLEE, conseillère Mme Sophie NOIR...

...Chambre pôle social...9 JUILLET 2024 Arrêt n° CV/VS/NS Dossier N° RG 22/00028 - N° Portalis DBVU-V-B7F-FXME B Y / MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE AUVERGNE jugement au fond, origine pole social du TJ de Moulins, décision attaquée en date du 22 novembre 2021, enregistrée sous le n° 18/00993 Arrêt rendu ce NEUF JUILLET DEUX MILLE VINGT-QUATRE par la CINQUIEME CHAMBRE CIVILE CHARGEE DU DROIT DE LA SECURITE SOCIALE ET DE L'AIDE SOCIALE de la cour d'appel de RIOM, composée lors des débats et du délibéré de : Monsieur Christophe VIVET, président Mme Karine VALLEE, conseillère Mme Sophie...

...Chambre pôle social...09 JUILLET 2024 Arrêt n° CV/VS/NS Dossier N° RG 22/00312 - N° Portalis DBVU-V-B7G-FYFI Organisme CPAM DU PUY DE DOME / S.E.L.A.R.L. SELARL T, S.A.R.L. 4 jugement au fond, origine pole social du tj de clermont ferrand, décision attaquée en date du 14 janvier 2022, enregistrée sous le n° 20/00499 Arrêt rendu ce NEUF JUILLET DEUX MILLE VINGT-QUATRE par la CINQUIEME CHAMBRE CIVILE CHARGEE DU DROIT DE LA SECURITE SOCIALE ET DE L'AIDE SOCIALE de la cour d'appel de RIOM, composée lors des débats et du délibéré de : Monsieur Christophe VIVET, président Mme Karine...

...Chambre pôle social...09 JUILLET 2024 Arrêt n° CV/VS/NS Dossier N° RG 22/00315 - N° Portalis DBVU-V-B7G-FYFP S N / CAISSE INTERPROFES-SIONNELLE DE PREVOYANCE ET D'ASS URANCE VIEILLESSE jugement au fond, origine pole social du tj de moulins, décision attaquée en date du 21 janvier 2022, enregistrée sous le n° 21/00093 Arrêt rendu ce NEUF JUILLET DEUX MILLE VINGT-QUATRE par la CINQUIEME CHAMBRE CIVILE CHARGEE DU DROIT DE LA SECURITE SOCIALE ET DE L'AIDE SOCIALE de la cour d'appel de RIOM, composée lors des débats et du délibéré de : Monsieur Christophe VIVET, président Mme...

...Chambre pôle social...09 JUILLET 2024 Arrêt n° KV/VS/NS Dossier N° RG 22/01075 - N° Portalis DBVU-V-B7G-F2CW P J / CPAM DU PUY DE DOME jugement au fond, origine pole social du TJ de Clermont-Ferrand, décision attaquée en date du 21 avril 2022, enregistrée sous le n° 18/375 Arrêt rendu ce NEUF JUILLET DEUX MILLE VINGT-QUATRE par la CINQUIEME CHAMBRE CIVILE CHARGEE DU DROIT DE LA SECURITE SOCIALE ET DE L'AIDE SOCIALE de la cour d'appel de RIOM, composée lors des débats et du délibéré de : Monsieur Christophe VIVET, président Mme Karine VALLEE, conseillère Mme Sophie NOIR...

...Chambre pôle social...9 JUILLET 2024 Arrêt n° CV/VS/NS Dossier N° RG 22/01089 - N° Portalis DBVU-V-B7G-F2DY S.A.S. 10 / G J, S.A.S. 7, CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU PUY-DE-DOME CPAM jugement au fond, origine pole social du TJ de Clermont-Ferrand, décision attaquée en date du 21 avril 2022, enregistrée sous le n° 21/00152 Arrêt rendu ce NEUF JUILLET DEUX MILLE VINGT-QUATRE par la CINQUIEME CHAMBRE CIVILE CHARGEE DU DROIT DE LA SECURITE SOCIALE ET DE L'AIDE SOCIALE de la cour d'appel de RIOM, composée lors des débats et du délibéré de : Monsieur Christophe VIVET...

...Chambre pôle social...9 JUILLET 2024 Arrêt n° KV/VS/NS Dossier N° RG 22/01092 - N° Portalis DBVU-V-B7G-F2D6 E Y / CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DU PUY-DE-DOME CPAM jugement au fond, origine pole social du TJ de Clermont-Ferrand, décision attaquée en date du 10 mai 2022, enregistrée sous le n° 20/00399 Arrêt rendu ce NEUF JUILLET DEUX MILLE VINGT-QUATRE par la CINQUIEME CHAMBRE CIVILE CHARGEE DU DROIT DE LA SECURITE SOCIALE ET DE L'AIDE SOCIALE de la cour d'appel de RIOM, composée lors des débats et du délibéré de : Monsieur Christophe VIVET, président Mme Karine VALLEE...

...Chambre pôle social...09 JUILLET 2024 Arrêt n° CV/VS/NS Dossier N° RG 22/01114 - N° Portalis DBVU-V-B7G-F2FU CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE HAUTE LOIRE / CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE L'ALLIER, Société 6 jugement au fond, origine pole social du tj du puy-en-velay, décision attaquée en date du 12 avril 2022, enregistrée sous le n° 21/00105 Arrêt rendu ce NEUF JUILLET DEUX MILLE VINGT-QUATRE par la CINQUIEME CHAMBRE CIVILE CHARGEE DU DROIT DE LA SECURITE SOCIALE ET DE L'AIDE SOCIALE de la cour d'appel de RIOM, composée lors des débats et du délibéré de : Monsieur...

...Chambre pôle social...09 JUILLET 2024 Arrêt n° CV/VS/NS Dossier N° RG 22/01131 - N° Portalis DBVU-V-B7G-F2GX V Y / CAISSE DE PREVOYANCE ET DE RETRAITE DU PERSONNEL D E LA SNCF jugement au fond, origine pole social du tj de clermont fd, décision attaquée en date du 12 mai 2022, enregistrée sous le n° 21/00458 Arrêt rendu ce NEUF JUILLET DEUX MILLE VINGT-QUATRE par la CINQUIEME CHAMBRE CIVILE CHARGEE DU DROIT DE LA SECURITE SOCIALE ET DE L'AIDE SOCIALE de la cour d'appel de RIOM, composée lors des débats et du délibéré de : Monsieur Christophe VIVET, président Mme Karine VALLEE...