La Jurisprudences de France | Tribunal judiciaire concernant formation:Chambre civile - page 81

...1ère chambre civile...N° RG 23/08720 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YMRO PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE 70E N° RG 23/08720 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YMRO Minute n° 2024/00 AFFAIRE : Z Y, E J épouse Y C/ I K Exécutoires délivrées le à Avocats : Me Jean-philippe BOUARD Maître Stéphanie BERLAND de la SELEURL CABINET SBA TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 07 MARS 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors du délibéré : Madame Caroline RAFFRAY, Vice-Présidente, Madame Patricia COLOMBET, Vice-Présidente, Monsieur Ollivier JOULIN, Magistrat honoraire exerçant des...

...1ère chambre civile...N° RG 23/08816 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YMW5 PREMIERE CHAMBRE CIVILE 72A N° RG 23/08816 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YMW5 Minute n° 2024/00 AFFAIRE : S.D.C. RESIDENCE LOUSTALOT C/ C I, X P U Exécutoires délivrées le à Avocats : la SELARL CABINET CAPORALE - MAILLOT - BLATT ASSOCIES TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 07 Mars 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré Madame Delphine DUPUIS-DOMINGUEZ, Juge Statuant à Juge Unique Madame Hassna AHMAR-ERRAS, adjoint administratif faisant fonction de greffier...

...1ère chambre civile...N° RG 23/09146 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YLPX PREMIERE CHAMBRE CIVILE 72A N° RG 23/09146 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YLPX Minute n° 2024/00 AFFAIRE : S.D.C. RESIDENCE LES RIVES DU LAC C/ X S Exécutoires délivrées le à Avocats : Me Béatrice DEL CORTE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 07 Mars 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré Madame Delphine DUPUIS-DOMINGUEZ, Juge Statuant à Juge Unique Madame Hassna AHMAR-ERRAS, adjoint administratif faisant fonction de greffier DEBATS : A l’audience publique du 18...

...7ème chambre civile...N° RG 20/07640 - N° Portalis DBX6-W-B7E-UYXA 7EME CHAMBRE CIVILE SUR LE FOND TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX 7EME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 06 Mars 2024 54G N° RG 20/07640 N° Portalis DBX6-W-B7E-UYXA Minute n° 2024/ AFFAIRE : H K, E K, Y Z épouse K C/ S.A.R.L. LOCAVI, S.E.L.A.R.L. EKIP’ Grosse Délivrée le : à Avocats : Me Jean-Jacques BERTIN COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré : Madame Marie-Elisabeth BOULNOIS, Vice-Présidente, statuant en Juge Unique. Lors des débats et du prononcé : Monsieur Eric ROUCHEYROLLES, Greffier...

...6ème chambre civile...6EME CHAMBRE CIVILE SUR LE FOND TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX 6EME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 06 Mars 2024 63A RG n° N° RG 20/09422 Minute n° AFFAIRE : W U C/ CAISSE NATIONALE MILITAIRE DE SECURITE SOCIALE, Mutuelle UNEO, K Z, S.A. MAAF ASSURANCES Grosse Délivrée le : à Avocats : la SELAS CABINET LEXIA Me Marie-josé DEL REY COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats, du délibéré et de la mise à disposition : Madame Louise LAGOUTTE, vice-président, Madame Fanny CALES, juge, Madame Clémence CARON, vice-président placée, magistrat rédacteur, greffier présente lors...

...6ème chambre civile...6EME CHAMBRE CIVILE SUR LE FOND TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX 6EME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 06 Mars 2024 61B RG n° N° RG 21/05759 Minute n° AFFAIRE : L X C/ SAS CAMPING CLUB D’ARCACHON, Caisse CPAM DE LA GIRONDE, H B, S.A. GMF ASSURANCES, S.A. ALLIANZ IARD Grosse Délivrée le : à Avocats : la SELARL BENEDICTE DE BOUSSAC DI PACE la SCP DEFFIEUX - GARRAUD - JULES la SELARL KERDONCUFF AVOCATS la SCP KPDB COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats, du délibéré et de la mise à disposition : Madame Louise LAGOUTTE, vice-président, Madame Fanny CALES, juge, magistrat...

...6ème chambre civile...6EME CHAMBRE CIVILE SUR LE FOND TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX 6EME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 06 Mars 2024 60A RG n° N° RG 21/08265 Minute n° AFFAIRE : F O C/ B C, S.A. AXA FRANCE IARD, CPAM de Localité 9 Grosse Délivrée le : à Avocats : la SELARL BLAZY ASSOCIES la SELARL RACINE la SELARL RACINE BORDEAUX COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats, du délibéré et de la mise à disposition : Madame Louise LAGOUTTE, vice-président, Madame Clémence CARON, vice-président placée, Madame Fanny CALES, juge, greffier présente lors des débats et de la mise...

...7ème chambre civile...N° RG 22/01426 - N° Portalis DBX6-W-B7G-WKXK 7EME CHAMBRE CIVILE SUR LE FOND TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX 7EME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 06 Mars 2024 58E N° RG 22/01426 N° Portalis DBX6-W-B7G-WKXK Minute n° 2024/ AFFAIRE : S.C.E.A. Adresse 3 C/ S.A. GENERALI IARD Grosse Délivrée le : à Avocats : la SELARL AUSONE AVOCATS la SCP MAATEIS COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré : Madame Marie-Elisabeth BOULNOIS, Vice-Présidente, statuant en Juge Unique. Lors des débats et du prononcé : Monsieur Eric ROUCHEYROLLES, Greffier DEBATS...

...7ème chambre civile...N° RG 22/01934 - N° Portalis DBX6-W-B7G-WMCT 7EME CHAMBRE CIVILE SUR LE FOND TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX 7EME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 06 Mars 2024 62B N° RG 22/01934 N° Portalis DBX6-W-B7G-WMCT Minute n° 2024/ AFFAIRE : Z R, S J épouse R C/ K T, Y D épouse T Grosse Délivrée le : à Avocats : Me Sylvain BOUCHON Me Christelle PRINCE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré : Madame Marie-Elisabeth BOULNOIS, Vice-Présidente, statuant en Juge Unique. Lors des débats et du prononcé : Monsieur Eric ROUCHEYROLLES, Greffier...

...7ème chambre civile...N° RG 22/03503 - N° Portalis DBX6-W-B7G-WSCZ 7EME CHAMBRE CIVILE SUR LE FOND TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX 7EME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 06 Mars 2024 56C N° RG 22/03503 N° Portalis DBX6-W-B7G-WSCZ Minute n° 2024/ AFFAIRE : M T, I T C/ S.A. AXA FRANCE IARD, U B Grosse Délivrée le : à Avocats : la SELAS JULIEN PLOUTON Me Marin RIVIERE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré : Madame Marie-Elisabeth BOULNOIS, Vice-Présidente, statuant en Juge Unique. Lors des débats et du prononcé : Monsieur Eric ROUCHEYROLLES, Greffier DEBATS...