La Jurisprudences de France | Cour d'appel concernant formation:Chambre 4-2 - page 2

...Chambre 4-2...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-2 ARRÊT AU FOND DU 28 JUIN 2024 N° 2024/123 Rôle N° RG 20/00639 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BFOAE K J C/ SAS SYSTEMES D'OCCULTATION ET DE FILTRATION DE LA LUMI NOSITE EXTERIEURE SOFILEX Copie exécutoire délivrée le : 28 juin 2024 à : Me Odile LENZIANI de la SCP LENZIANI ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE Me Magali RAGETLY, avocat au barreau de MARSEILLE Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'Aix en Provence en...

...Chambre 4-2...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-2 ARRÊT AU FOND DU 28 JUIN 2024 N° 2024/128 Rôle N° RG 23/12280 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BL64U S.A.S. MCO C/ J L Copie exécutoire délivrée le : 28 Juin 2024 à : Me Pascale MAZEL, avocat au barreau de MARSEILLE Me Alexandre ACQUAVIVA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Vest 16 Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MARSEILLE en date du 21 Septembre 2023 enregistrée au répertoire général sous le n° R 23/00295...

...Chambre 4-2...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-2 ARRÊT DE RADIATION DU 28 JUIN 2024 N° 2024/ 122 Rôle N° RG 23/12314 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BL7AI J Z C/ U V Copie exécutoire délivrée le : 28 juin 2024 à : Me Azize CHEMMAM, avocat au barreau de MARSEILLE Monsieur U V Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MARSEILLE en date du 01 Juin 2023 enregistrée au répertoire général sous le n° 23/00163. APPELANT Monsieur J Z, demeurant Adresse 1...

...Chambre 4-2...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-2 ARRÊT AU FOND DU 21 JUIN 2024 N° 2024/ Rôle N° RG 19/18247 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BFHHP T V C/ S.E.L.A.F.A. MJA S.E.L.A.R.L. AXYME S.E.L.A.R.L. ASCAGNE Association CEGA Localité 9 S.E.L.A.R.L. AJRS Copie exécutoire délivrée le : 21 Juin 2024 à : Me Alexandra MARY, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Vest 214 Me Catherine LAUSSUCQ, avocat au barreau de PARIS Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'AIX EN PROVENCE...

...Chambre 4-2...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-2 ARRÊT AU FOND DU 21 JUIN 2024 N° 2024/ Rôle N° RG 19/19265 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BFKAT L I C/ Association NOTRE DAME DES DOULEURS Copie exécutoire délivrée le : 21 Juin 2024 à : Me Sophie PANAIAS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Vest 120 Me Jérôme GAVAUDAN, avocat au barreau de MARSEILLE Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'AIX EN PROVENCE en date du 10 Octobre 2019 enregistrée au répertoire général sous le...

...Chambre 4-2...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambres sociales Antenne des Milles Adresse 3 Adresse 3 Localité 1 Chambre 4-2 N° RG 19/19304 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BFKDD Ordonnance n° 2024/M046 APPELANTE SA Adresse 5 , prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège, demeurant Adresse 2 représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Vest 145 INTIMEE Madame U E, demeurant Adresse 4 représentée par Me Vanessa MARTINEZ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE...

...Chambre 4-2...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-2 ARRÊT AU FOND DU 21 JUIN 2024 N° 2024/112 Rôle N° RG 20/00569 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BFNZC X S C/ SAS MAINTENANCE THERMIQUE Copie exécutoire délivrée le : 21 juin 2024 à : Me Benjamin CORDIEZ de la SCP CORDIEZ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Vest 227 Me Laurent DESCHAUD, avocat au barreau de MARSEILLE Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MARTIGUES en date du 28 Novembre 2019 enregistrée au répertoire...

...Chambre 4-2...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-2 ARRÊT AU FOND DU 21 JUIN 2024 N° 2024/113 Rôle N° RG 20/00580 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BFN2O Société EIFFAGE ROUTE MEDITERRANEE C/ F X Copie exécutoire délivrée le : 21 juin 2024 à : Me Layla TEBIEL de la SCP CABINET BUVAT-TEBIEL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Vest 385 Me Guylène GAUTHIER, avocat au barreau des ALPES DE HAUTE-PROVENCE Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de DIGNE LES BAINS en date du 20 Décembre...

...Chambre 4-2...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-2 ARRÊT AU FOND DU 21 JUIN 2024 N°2024/ Rôle N° RG 20/00702 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BFOJP F I C/ EURL M Copie exécutoire délivrée le : 21 Juin 2024 à : Me Laurent CANTARINI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Vest 90 Me Stéphanie BAGNIS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Vest 87 Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de Martigues en date du 31 Décembre 2018 enregistrée au répertoire général sous le n° 19/00209...

...Chambre 4-2...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 4-2 ARRÊT AU FOND DU 21 JUIN 2024 N°2024/ Rôle N° RG 20/00709 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BFOJ6 P G C/ SARL SURVEILLANCE INTERACTIVE DE GARDIENNAGE Copie exécutoire délivrée le : 21 Juin 2024 à : Me Laurence OHAYON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Vest 179 Me Sébastien BADIE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Vest 145 Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MARTIGUES en date du 29 Novembre 2019 enregistrée au répertoire général...