La Jurisprudences de France | Cour d'appel concernant formation:Chambre 2-1
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, Chambre 2-1, 28 mars 2024, 23/11957
...Chambre 2-1...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 2-1 ARRÊT AU FOND DU 28 MARS 2024 N°2024/116 Rôle N° RG 23/11957 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BL5UM A B C/ M G W G ÉPOUSE O R G P G C T Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Julien DARRAS - Me Marjorie LARRIEU-SANS Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Cour d'Appel d'AIX-EN-PROVENCE en date du 05 Septembre 2023 enregistré au répertoire général sous le n° 22/09566. APPELANT Monsieur A B de nationalité Française, demeurant Adresse 10 représenté par Me Julien...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, Chambre 2-1, 06 juillet 2023, 23/05496
...Chambre 2-1...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 2-1 ARRÊT AU FOND DU 6 JUILLET 2023 N° 2023/225 Rôle N° RG 23/05496 N° Portalis DBVB-V-B7H- BLEFM PROCUREUR GENERAL C/ K N U Copie exécutoire délivrée le : à : Me Godfry A KOUEVI PROCUREUR GENERAL Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge aux affaires familiales de Marseille en date du 13 avril 2023 enregistré au répertoire général sous le n° 22/4698 APPELANT PROCUREUR GENERAL, demeurant Adresse 2 pris en la personne de Mme Isabelle POUEY, avocat général...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, Chambre 2-1, 29 juin 2023, 22/07152
...Chambre 2-1...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS 2023 ORDONNANCE du 29 juin 2023 N° RG 22/07152 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJNKC Chambre 2-1 ORDONNANCE N°M93 E, W, S Z épouse P C/ N P copie exécutoire délivrée le : à : Me Renata JARRE Me Philippe RAMON Le 29 juin 2023, Nous, Monique RICHARD, Conseillère de la Chambre 2-1, assistée d'Anaïs DOMINGUEZ Greffière lors des débats et de Jessica FREITAS Greffière lors du prononcé, après avoir entendu les parties à l'audience d'incident du 22 mai 2023 et mis l'affaire en...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, Chambre 2-1, 29 juin 2023, 22/10648
...Chambre 2-1...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 2-1 ARRÊT AU FOND DU 29 JUIN 2023 N° 2023/209 Rôle N° RG 22/10648 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJZXY F V épouse J C/ B J épouse V Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pierre-philippe COLJE Me Margaux SBLANDANO PROCUREUR GÉNÉRAL Décision déférée à la Cour : Jugement du TJ hors JAF, JEX, JLD, J. EXPRO, JCP de DIGNE-LES-BAINS en date du 22 Juin 2022 enregistré au répertoire général sous le n° 21/00765. APPELANTE Madame F V épouse J née le 03 Juillet 1986...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, Chambre 2-1, 29 juin 2023, 22/16841
...Chambre 2-1...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 2-1 ARRÊT AVANT DIRE DROIT DU 29 JUIN 2023 N° 2023/210 Rôle N° RG 22/16841 N° Portalis DBVB-V-B7G- BKP3P D P C S C/ Z F épouse S Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sébastien DUCHARNE Me Ariane COURREGES PROCUREUR GENERAL Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge aux affaires familiales d'AIX-EN-PROVENCE en date du 14 Novembre 2022 enregistré au répertoire général sous le n° 21/04903. APPELANTE Madame D P C S née le 08 février 1980...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, Chambre 2-1, 25 mai 2023, 22/02888
...Chambre 2-1...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS 2023 ORDONNANCE du 25 mai 2023 N° RG 22/02888 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BI576 Chambre 2-1 ORDONNANCE N°M77 W, V D épouse I C/ K I copie exécutoire délivrée le : à : Me Nathalie FERREIRA Me Nathalie BEURGAUD Le 25 mai 2023 Nous, Monique RICHARD, Conseiller de la Chambre 2-1, assistée de Jessica FREITAS, Greffier après avoir entendu les parties à l'audience d'incident du 20 mars 2023 et mis l'affaire en délibéré au 11 mai 2023, prorogé au 25 mai 2023, avons rendu...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, Chambre 2-1, 25 mai 2023, 22/15911
...Chambre 2-1...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 2-1 ARRÊT SUR DÉFÉRÉ DU 25 MAI 2023 N° 2023/175 Rôle N° RG 22/15911 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BKNBG C F C/ B Y Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alexandra BADEA Me Caroline FEL Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Cour d'Appel d'AIX-EN-PROVENCE en date du 15 Novembre 2022 enregistrée au répertoire général sous le n° 2022/M209. REQUERANT AU DEFERE Monsieur C F né le 24 Janvier 1954 à Localité 4 de nationalité Française, demeurant Adresse 1 représent...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, Chambre 2-1, 04 mai 2023, 22/00485
...Chambre 2-1...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 2-1 ARRÊT AU FOND DU 04 MAI 2023 N° 2023/146 Rôle N° RG 22/00485 N° Portalis DBVB-V-B7G- BIVLS K Z X C/ H, L C Copie exécutoire délivrée le : à : Me Hélène ABOUDARAM- COHEN Me Florence BUTIGNOT PROCUREUR GÉNÉRAL Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge aux affaires familiales d'Aix-en-Provence en date du 15 novembre 2021 enregistré au répertoire général sous le n° 20/02493 APPELANTE Madame Florence Sylvie CASSIER née le 12 juin 1978 à Localité 2 de...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, Chambre 2-1, 04 mai 2023, 22/01762
...Chambre 2-1...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 2-1 ARRÊT AU FOND DU 04 MAI 2023 N° 2023/147 Rôle N° RG 22/01762 N° Portalis DBVB-V-B7G- BIZ7N D E C/ S X Association APERS Copie exécutoire délivrée le : à : Me Paul-victor BONAN Me Cécile ALBISSER PROCUREUR GÉNÉRAL Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance d'Aix-en-Provence en date du 15 novembre 2021 enregistré au répertoire général sous le n° 19/00074 APPELANTE Madame D E née le 22 août 1977 à Localité 5 Localité 5 de...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, Chambre 2-1, 04 mai 2023, 22/02762
...Chambre 2-1...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 2-1 ARRÊT AU FOND DU 04 MAI 2023 N° 2023/148 Rôle N° RG 22/02762 N° Portalis DBVB-V-B7G- BI5OH X T C/ D W PROCUREUR GENERAL Copie exécutoire délivrée le : à : Me Marie BELUCH Me Romain TAFINI PROCUREUR GÉNÉRAL Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge aux affaires familiales de Grasse en date du 14 décembre 2021 enregistré au répertoire général sous le n° 21/02433 APPELANT Monsieur X T né le 06 août 1990 à Localité 3 de nationalité française...
