La Jurisprudences de France | Cour d'appel concernant formation:Chambre 1-7 - page 16

...Chambre 1-7...COUR D'APPEL d'AIX-EN-PROVENCE Adresse 2 Localité 1 N° RG 23/15363 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BMJA4 Chambre 1-7 Ordonnance n° 2024/M57 COPIE AU DOSSIER Affaire : M. S G Représentant : Me X, avocat au barreau de TOULON Appelant C/ M. B R , Intimé Me Jean-baptiste POLITANO Adresse 3 Localité 4 ORDONNANCE DE CADUCITE Article 902 du code de procédure civile Nous, Carole DAUX-HARAND , magistrat de la mise en état, assistée de Natacha BARBE greffier. Vu l'avis de caducité qui vous a été transmis le 01 Mars 2024. Vu le défaut de signification de...

...Chambre 1-7...COUR D'APPEL D'Localité 3 Adresse 2 Localité 1 Chambre 1-7 N° RG 24/02456 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BMUIR Ordonnance n° 2024/ M60 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme W H Représentant : Me Sonia OULED-CHEIKH, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante Mme A T ÉPOUSE U M. L U M. V U M. I B Intimés Nous, Carole DAUX-HARAND, magistrat de la mise en état, assistée de Natacha BARBE, Greffier, greffier Vu les articles 384, 400 et suivants et 787 du code de procédure civile, Vu le désistement d'appel de W H, appelante contre A T ÉPOUSE...

...Chambre 1-7...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Adresse 2 Localité 1 Chambre 1-7 N° RG 22/08374 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJROQ Ordonnance n° 2024/M52 Madame Y D représentée par Me Maxime ROUILLOT de la SELARL SELARL D'AVOCATS MAXIME ROUILLOT- FRANCK GAMBINI, avocat au barreau de NICE Appelante Madame U X NÉE O représentée par Me Grégory DAMY de la SELARL SOCIETE D'AVOCATS DAMY, avocat au barreau de NICE S.A.R.L. AVENIR IMMOBILIER représentée par Me Sophie BERLIOZ, avocat au barreau de NICE Intimées ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Carole MENDOZA, magistrat de la...

...Chambre 1-7...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Adresse 2 Localité 1 Chambre 1-7 N° RG 22/11813 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJ5VF Ordonnance n° 2024/M53 Madame E J représentée par Me Mireille RODET de la SELARL RODET ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante S.A. CA CONSUMER FINANCE ALSOLIA représentée par Me Sylvain DAMAZ de l'AARPI ADSL, avocat au barreau de MARSEILLE Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Carole MENDOZA, magistrat de la mise en état de la Chambre 1-7 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assistée de Natacha BARBE, Greffier, Après débats...

...Chambre 1-7...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Adresse 2 Localité 1 Chambre 1-7 N° RG 23/01516 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BKWFC Ordonnance n° 2024/M54 Monsieur O, G M représenté par Me Agnès ERMENEUX de la SCP SCP ERMENEUX - CAUCHI ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Madame B U épouse M représentée par Me Agnès ERMENEUX de la SCP SCP ERMENEUX - CAUCHI ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelants Syndicat SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE L'IMMEUBLE LE GRAN D BLEU représenté par son syndic en exercice, la SARL CERUTTI GESTION IMMOBLIERE, elle-même prise en...

...Chambre 1-7...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Adresse 1 Adresse 1 Chambre 1-7 N° RG 23/05627 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLERU Ordonnance n° 2024/M55 Madame L F représentée par Me David CARNAZZA de la SELARL CARNAZZA DAVID, avocat au barreau de GRASSE S.A.S. MEA SCHOLA représentée par Me David CARNAZZA de la SELARL CARNAZZA DAVID, avocat au barreau de GRASSE Appelantes Madame O C épouse I représentée par Me Raphael MORENON de la SELARL SOLENT AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Carole MENDOZA, magistrat de la mise en état de...

...Chambre 1-7...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE 20, Place Verdun 13616 AIX-EN-PROVENCE CEDEX 1 Chambre 1-7 N° RG 23/08542 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLQWH Ordonnance n° 2024/M56 Monsieur C K représenté par Me Audrey TOUTAIN de la SELARL CABINET TOUTAIN AVOCATS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant Madame F D ÉPOUSE J épouse J représentée par Me Alain-david POTHET de la SELAS CABINET POTHET, avocat au barreau de DRAGUIGNAN S.A.S. SOCIETE NOUVELLE POIDS LOURDS COTE D'AZUR représentée par Me Alain-david POTHET de la SELAS CABINET POTHET, avocat au barreau de DRAGUIGNAN...

...Chambre 1-7...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-7 ARRÊT AU FOND DU 14 MARS 2024 N° 2024/141 Rôle N° RG 20/00223 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BFMTA SA LOGIREM C/ B M Copie exécutoire délivrée le : à : Me Stéphane GALLO Me Etienne DE VILLEPIN Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal d'Instance de MARSEILLE en date du 16 Décembre 2019 enregistrée au répertoire général sous le n° 19-003228. APPELANTE SA LOGIREM, demeurant Adresse 1 représentée par Me Stéphane GALLO de la SELARL ABEILLE ASSOCIES, avocat au...

...Chambre 1-7...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-7 ARRÊT AU FOND DU 14 MARS 2024 N° 2024/ 143 Rôle N° RG 20/05728 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BF6OS S.A.R.L. DELMO-IMMO C/ Syndic. de copro. TONDUTI 36 SOCIETE NIDAZUR PROMOTION Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roselyne SIMON-THIBAUD Me Frédéric CHAMBONNAUD Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de NICE en date du 12 Juin 2020 enregistré e au répertoire général sous le n° 19/05262. APPELANTE S.A.R.L. DELMO-IMMO, demeurant Adresse 4...

...Chambre 1-7...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-7 ARRÊT AU FOND DU 14 MARS 2024 N° 2024/ 137 Rôle N° RG 20/05803 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BF6WJ Société DE L'ENSEMBLE IMMOBILIER LE MASSABO C/ SARL A.DEAM INTER SARL GE SCI MARIMMO Syndicatsecondairedescoprop du Bât F de l'immeuble 5 Copie exécutoire délivrée le : à : Me Roselyne SIMON-THIBAUD Me Emmanuelle PLAN Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de Marseille en date du 05 Novembre 2019 enregistré e au répertoire général sous le n° 14/00320...