La Jurisprudences de France | Cour d'appel concernant formation:Chambre 1-5 - page 43

...Chambre 1-5...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-5 ARRÊT AVANT DIRE DROIT Renvoi à la mise en état DU 16 MARS 2023 ph N° 2023/ 107 Rôle N° RG 20/09977 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BGM7Q S.A.R.L. CITYA TORDO C/ K T U J Copie exécutoire délivrée le : à : SCP D'AVOCATS BERLINER-DUTERTRE-LACROUTS Me Henri-Charles LAMBERT Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de Nice en date du 22 Septembre 2020 enregistré au répertoire général sous le n° 17/05063. APPELANTE S.A.R.L. CITYA BAIE DES ANGES...

...Chambre 1-5...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-5 ARRÊT AU FOND DU 16 MARS 2023 lv N° 2023/ 108 Rôle N° RG 22/07508 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJOVP X H VEUVE R C/ S Z P Z O G J G T G U Z épouse M D W Copie exécutoire délivrée le : à : SELARL CABINET GUISIANO Sur saisine de la Cour suite à l'arrêt n°311 F-D rendu par la Cour de Cassation en date du 28 mai 2020, enregistré sous le numéro de pourvoi F 19-11.3995 qui a cassé et annulé partiellement l'arrêt rendu le 20 septembre 2018 par la 4ème Chambre A de...

...Chambre 1-5...COUR D'APPEL D'Localité 2 Adresse 1 Localité 2 Chambre 1-5 N° RG 19/17042 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BFD2X Ordonnance n° 2023/Localité 4/087 SAS Adresse 3 Représentée et assistée par Me Frédéric BERENGER de la SELARL DEBEAURAIN ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Aubane MALVEZIN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante M. H S Représenté par Me Layla TEBIEL de la SCP BUVAT-TEBIEL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, substitué par Me Laure ATIAS,avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Assisté de Me Jérôme BRUNET-DEBAINES de la SCP...

...Chambre 1-5...COUR D'APPEL D'Localité 3 Adresse 2 Localité 3 Chambre 1-5 N° RG 20/04188 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BFYYX Ordonnance n° 2023/Localité 5/088 S.A.S.U. COULEURS DECO Représentée par Me Carole ROMIEU, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante Syndic. de copro. DE LA RESIDENCE 4 agissant en la personne de son syndic en exercice, la société CITYA URBANIA ETANGS DE PROVENCE dont le siège est situé Adresse 1 Représenté et assisté par Me Maxime PLANTARD de la SCP PLANTARD ROCHAS VIRY, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Mathieu MOLINES, avocat au...

...Chambre 1-5...COUR D'APPEL D'Localité 3 Adresse 2 Localité 3 Chambre 1-5 N° RG 21/03265 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHBR5 Ordonnance n° 2023/Localité 4/089 S.C.I. SHANNON LAUREN prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège Représentée et assistée par Me Romain CHERFILS de la SELARL LEXAVOUE BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Appelante Mme Z H Représentée et assistée par Me Aurelie BERENGER de la SCP CABINET BERENGER, BLANC, BURTEZ-DOUCEDE ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me...

...Chambre 1-5...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Adresse 4 Localité 3 Chambre 1-5 N° RG 21/15361 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BIKEC Ordonnance n° 2023/MEE/090 Syndic. de copro. LE COUNTRY PARK pris en la personne de son syndic en exercice le Cabinet LVS dont le siège social est Adresse 2, lui - même pris en la personne de son représentant légal en exercice. Représenté par Me Pascal ALIAS de la SELAS ALIAS AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Appelant M. M G Représenté et assisté par Me Valentin CESARI, avocat au barreau de NICE, plaidant S.C.I. IL SOGNO pris en la...

...Chambre 1-5...COUR D'APPEL D'Localité 5 Adresse 2 Localité 5 Chambre 1-5 N° RG 22/05778 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJIF5 Ordonnance n° 2023/MEE/091 M. I R Représenté et assisté par Me Jean-Michel GARRY de la SELARL GARRY ET ASSOCIES, avocat au barreau de TOULON, plaidant M. Z R Représenté et assisté par Me Jean-Michel GARRY de la SELARL GARRY ET ASSOCIES, avocat au barreau de TOULON, plaidant Appelants Mme D C veuve R Représentée par Me Vanessa KAYAL, avocat au barreau de TOULON Mme L R épouse W Représentée par Me Vanessa KAYAL, avocat au barreau de TOULON...

...Chambre 1-5...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Adresse 2 Localité 1 Chambre 1-5 N° RG 22/08152 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJQVP Ordonnance n° 2023/MEE/092 Syndicat des copropriétaires Adresse 3 représenté par son syndic en exercice la SARL SOCIETE D'ADMINISTRATION ET DE GESTION SAG lui-même poursuites et diligences de son représentant légal en exercice y domicilié Représenté et assisté par Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant M. U H Représenté et assisté par Me Nicolas HENNEQUIN de la SELARL AXE AVOCATS, avocat...

...Chambre 1-5...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Adresse 1 Adresse 1 Chambre 1-5 N° RG 22/09208 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJUKW Ordonnance n° 2023/MEE/093 Mme T C bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2022/007668 du 07/10/2022 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de AIX-EN-PROVENCE Représentée et assistée par Me Serge MAREC de la SELARL BJP BENOIT JACQUINOD-CARRY MAREC AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE, substitué par Me Marielle ACUNZO, avocat au barreau de MARSEILLE Appelante M. W P bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2022/0009975...

...Chambre 1-5...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Adresse 3 Localité 2 Chambre 1-5 N° RG 22/11244 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJ3UA Ordonnance n° 2023/MEE/094 M. W N Représenté par Me Joseph MAGNAN de la SCP MAGNAN PAUL MAGNAN JOSEPH, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Assisté de Me Robert CHEMLA, avocat au barreau de NICE, plaidant Appelant Mme J T Représentée et assistée par Me Roland LEMAIRE, avocat au barreau de NICE, plaidant Association ASL PARADISIO poursuites et diligences de son représentant statutaire en exercice y domicilié. Représentée et assistée par Me Charles...