La Jurisprudences de France | Cour d'appel concernant formation:Chambre 1-5 - page 32

...Chambre 1-5...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Adresse 3 Localité 2 Chambre 1-5 N° RG 22/11507 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJ4N2 Ordonnance n° 2023/MEE/141 SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES GREEN PARK PALACE représenté par son syndic en exercice, la SAS CABINET TABONI - FONCIERE NICOISE DE PROVENCE, elle prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège sis Adresse 4 Localité 1 Représenté et assisté par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant M. J B Représenté par Me Eric TARLET de la...

...Chambre 1-5...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-5 ARRÊTMIXTE Expertise DU 17 MAI 2023 oa N° 2023/ 193 Rôle N° RG 16/09487 - N° Portalis DBVB-V-B7A-6U6L R K N T D épouse K L G K O K J P K C/ X FC V FC F FC E U A Z SCI LE MAS DES OLIVIERS COMPAGNIE B S NH C épouse S S H Commune Localité 26 Copie exécutoire délivrée le : à : Me Evelyne MARCHI SELARL DUPIELET-REYMOND Me Damien NOTO Me Elise BESSON Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de DRAGUIGNAN en date...

...Chambre 1-5...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-5 ARRÊT AU FOND DU 17 MAI 2023 oa N° 2023/ 194 Rôle N° RG 18/08890 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BCQC7 T Z B F épouse Z C/ E N Copie exécutoire délivrée le : à : SELAS CABINET DREVET par la SCP SCP ERMENEUX - CAUCHI ASSOCIES Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal d'Instance de FREJUS en date du 04 Mai 2018 enregistré au répertoire général sous le n° 1117000719. APPELANTS Monsieur T Z demeurant Adresse 6 représenté par Me Serge DREVET de la...

...Chambre 1-5...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-5 ARRÊT DE RETRAIT DU ROLE DU 17 MAI 2023 oa N° 2023/ 195 Rôle N° RG 19/07586 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BEHVQ SCI Adresse 4 Syndicat des copropriétaires DE L'IMMEUBLE Adresse 6 C/ DE L'IMMEUBLE LES MAZETS DE CAMARGU E SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES Association Adresse 8 SCP DE SAINT RAPT ET BERTOLET Copie exécutoire délivrée le : à : ASSOCIATION CM AVOCATS MARSEILLE Me Jean Pascal JUAN Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de Tarascon en date du 18 Janvier 2019...

...Chambre 1-5...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-5 ARRÊT AVANT DIRE DROIT Renvoi à une audience DU 17 MAI 2023 ph N° 2023/ 188 N° RG 19/16889 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BFDMK Société RESIDENCE LES Adresse 13 COMMUNE DE Localité 11 C/ M T P D épouse B F D épouse C Copie exécutoire délivrée le : à : SCP PLANTARD ROCHAS VIRY Me Caroline HAMON-CHETRIT Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance d'AIX-EN-PROVENCE en date du 16 Septembre 2019 enregistré au répertoire...

...Chambre 1-5...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-5 ARRÊT AU FOND DU 17 MAI 2023 ph N° 2023/ 189 N° RG 19/17778 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BFF4D SA GAN ASSURANCES C/ O I T Société MATMUT Syndicat des copropriétaires Adresse 8 SA SOCIETE ANONYME DE DEFENSE ET D'ASSURANCES ANONYME DE DÉFENSE ET D'ASSURANCE Copie exécutoire délivrée le : à : SCP ERMENEUX-CAUCHI ASSOCIES Me Etienne DE VILLEPIN SCP MONCHO - VOISIN-MONCHO ASSOCIATION DEMES Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de GRASSE en date du 04...

...Chambre 1-5...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-5 ARRÊT DE RETRAIT DU RÔLE DU 17 MAI 2023 ph N° 2023/ 190 N° RG 19/18779 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BFIZG Syndicat des copropriétaires Adresse 3 C/ L M Copie exécutoire délivrée le : à : SCP BERARD NICOLAS SELARL CARLES-FOURNIAL ASSOCIES Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de NICE en date du 12 Novembre 2019 enregistré au répertoire général sous le n° 17/04814. APPELANT Adresse 3, pris en la personne de son syndic en...

...Chambre 1-5...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-5 ARRÊT AU FOND DU 17 MAI 2023 ph N° 2023/ 191 N° RG 19/19158 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BFJYX Société Adresse 4 C/ V D X Copie exécutoire délivrée le : à : SELARL CABINET CERMOLACCE-GUEDON Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal d'Instance de MARSEILLE en date du 12 Novembre 2019 enregistré au répertoire général sous le n° 11-19-2701. APPELANT Syndicat des copropriétaires de l'immeuble dénommé 'Adresse 4', représenté par son syndic en...

...Chambre 1-5...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-5 ARRÊT AU FOND DU 17 MAI 2023 oa N° 2023/ 197 Rôle N° RG 19/19411 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BFKMR Z X C/ O D W F épouse D SA GAN ASSURANCES Société LE SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE L'IMMEUBLE SIS Adresse 1 Copie exécutoire délivrée le : à : Me Yann CHARAMNAC SELARL CARDONNEL-BAYARD SELARL BSB Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de TARASCON en date du 22 Novembre 2019 enregistré au répertoire général sous le n° 16/01443. APPELANTE...

...Chambre 1-5...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-5 ARRÊT MIXTE Expertise DU 17 MAI 2023 oa N° 2023/ 198 Rôle N° RG 19/19682 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BFLCW HN G TX BW O N MK XZ épouse BW SH WJ BW C/ DB GT I GT A GT D GT X T R V RW F AK épouse C V VY BW PG LP UI PG Et autres... Copie exécutoire délivrée le : à : SELARL D'AVOCATS STEPHANE MÖLLER SCP MAGNAN - ANTIQ la SELARL SELARLU JDK-AVOCAT Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de DIGNE-LES-BAINS en date...