La Jurisprudences de France | Cour d'appel concernant formation:Chambre 1-5 - page 15

...Chambre 1-5...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Adresse 2 Localité 1 Chambre 1-5 N° RG 23/03115 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BK3WR Ordonnance n° 2024/Localité 4/73 Madame X O représentée par Me Thierry TROIN de la SELARL BENSA TROIN AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de NICE Appelante Madame E B représentée par Me Agnès ERMENEUX de la SCP SCP ERMENEUX - CAUCHI ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée par Me Frédéric PIAZZESI de la SELARL CABINET PIAZZESI AVOCATS, avocat au barreau de NICE Madame Y B épouse M représentée par Me Agnès ERMENEUX de la SCP...

...Chambre 1-5...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Adresse 2 Localité 1 Chambre 1-5 N° RG 23/03859 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BK6RZ Ordonnance n° 2024/Localité 5/74 Monsieur X représenté et assisté par Me Eric TARLET de la SCP LIZEE- PETIT-TARLET, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Madame D L représentée et assistée par Me Eric TARLET de la SCP LIZEE- PETIT-TARLET, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelants Madame R U épouse J représentée et assistée par Me Frédéric BERENGER de la SELARL CABINET DEBEAURAIN ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me...

...Chambre 1-5...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Adresse 2 Localité 1 Chambre 1-5 N° RG 23/07852 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLOGL Ordonnance n° 2024/MEE/75 Monsieur B Z représenté par Me Alix-anne BOVIS, avocat au barreau de NICE Appelant Madame W E divorcée S représentée et assistée par Me Stéphanie MARQ-DEMARCHI, avocat au barreau de NICE substitué par Me Monique CASTELNAU, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Audrey CARPENTIER, magistrat de la mise en état de la Chambre 1-5 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assistée de...

...Chambre 1-5...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Adresse 2 Localité 1 Chambre 1-5 N° RG 23/14039 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BMEXX Ordonnance n° 2024/MEE/76 Etablissement Public SIVOM CANTON DE VILLEFRANCHE SUR MER représenté et assisté par Me Luc PLENOT de la SELARL PLENOT-SUARES-ORLANDINI, avocat au barreau de NICE Commune Localité 3 représentée et assistée par Me Luc PLENOT de la SELARL PLENOT-SUARES-ORLANDINI, avocat au barreau de NICE Appelants Madame H J épouse S représentée et assistée par Me Charles TOLLINCHI de la SCP CHARLES TOLLINCHI - CORINNE PERRET-VIGNERON, avocat...

...Chambre 1-5...COUR D'APPEL d'AIX-EN-PROVENCE Adresse 3 Localité 2 N° RG 23/15714 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BMKFQ Chambre 1-5 Ordonnance n° 2024/M77 COPIE AU DOSSIER Affaire : Mme B Y épouse X Représentant : Me U, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante C/ M. N S Représentant : Me W, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Intimé la SCP CHARLES TOLLINCHI - CORINNE PERRET-VIGNERON 2. Adresse 5 Localité 1 ORDONNANCE DE CADUCITE Article 908 du code de procédure civile Nous, Marc MAGNON, magistrat de la mise en état, assisté de Priscilla BOSIO, Greffier...

...Chambre 1-5...COUR D'APPEL d'AIX-EN-PROVENCE Adresse 3 Localité 2 N° RG 24/00295 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BMMIE Chambre 1-5 Ordonnance n° 2024/M70 COPIE AU DOSSIER Affaire : S.A.R.L. LES JARDINS DE LA COMTESSE PRISE EN LA PERSONNE DE SON REPRÉSENTANT LÉGAL EN EXERCICE Représentant : Me V, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Appelante C/ M. C B Mme R I épouse B S.A.R.L. LOGOR, prise en la personne de son représentant légal Intimés Me Amélie BENISTY 38. Adresse 5 Localité 1 ORDONNANCE DE CADUCITE Article 902 du code de procédure civile Nous, Marc...

...Chambre 1-5...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-5 ARRÊT AU FOND DU 04 AVRIL 2024 MM N° 2024/ 124 N° RG 21/05489 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHIUY I Y C/ D W-R X P épouse A Syndic. de copro. Adresse 8 S.A. MMA IARD S.A. MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES Copie exécutoire délivrée le : à : AARPI CABINET LACOMBE-BRISOU-CAMUSO Me Yves HADDAD, l'AARPI ESCLAPEZ-SINELLE-PILLIARD SCP IMAVOCATS Décision déférée à la Cour : Jugement du tribunal judiciaire de TOULON en date du 04 Mars 2021 enregistréau répertoire général sous le n...

...Chambre 1-5...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-5 ARRÊT AU FOND DU 04 AVRIL 2024 mm N° 2024/ 125 N° RG 21/07797 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHQR5 V, S, K B C/ G M W E épouse M Copie exécutoire délivrée le : à : SCP DONNET - DUBURCQ SCP CHARLES TOLLINCHI - CORINNE PERRET-VIGNERON Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de GRASSE en date du 08 Mars 2021 enregistré au répertoire général sous le n° 18/06029. APPELANT Monsieur V, S, K B demeurant Adresse 3...

...Chambre 1-5...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-5 ARRÊT AU FOND DU 04 AVRIL 2024 ac N°2024/ 131 Rôle N° RG 22/16859 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BKP4Z Organisme CAISSE REGIONALE D'ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES DU GRAND EST GROUPAMA GRAND EST C/ C N H N T S Syndic. de copro. Adresse 8 SA GENERALI IARD Copie exécutoire délivrée le : à : Me Caroline BOZEC SELARL CABINET LAMBALLAIS ET ASSOCIES SELARL CABINET FRANCOIS ASSOCIES SCP ERMENEUX - CAUCHI ASSOCIES Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Juge de la mise en état...

...Chambre 1-5...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-5 ARRÊT AU FOND DU 04 AVRIL 2024 mm N° 2024/ 126 N° RG 23/07435 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLMO5 P B C/ C X Copie exécutoire délivrée le : à : Me Diane ECCLI la SELARL CABINET DEBEAURAIN ASSOCIÉS Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal paritaire des baux ruraux de TOULON en date du 19 Mai 2023 enregistré au répertoire général sous le n° 23/204. APPELANT Monsieur P B demeurant Adresse 1 représenté par Me Diane ECCLI, avocat au barreau...