La Jurisprudences de France | Tribunal judiciaire concernant formation:Cabinet 11

...2ème ch.. cabinet 11...DATE DU JUGEMENT: 30 Août 2024 RG N° RG 22/00400 - N° Portalis DB2H-W-B7F-WEOT / 2ème Ch.. Cabinet 11 MINUTE N° AFFAIRE P J épouse V C / B V REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS Lise RAMBEAUX, Juge aux Affaires Familiales au TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON, assistée de Sandra MARCELINO, Greffier, statuant publiquement et en premier ressort, par mise à disposition au greffe le 30 Août 2024, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l’article 450 alinéa 2 du Code de Procédure Civile, a prononcé le jugement contradictoire dont la teneur...

...2ème ch.. cabinet 11...DATE DU JUGEMENT: 30 Août 2024 RG N° RG 22/09874 - N° Portalis DB2H-W-B7G-XKMN / 2ème Ch.. Cabinet 11 MINUTE N° AFFAIRE R O C / T V épouse O REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS Lise RAMBEAUX, Juge aux Affaires Familiales au TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON, assistée de Sandra MARCELINO, Greffier, statuant publiquement et en premier ressort, par mise à disposition au greffe le 30 Août 2024, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l’article 450 alinéa 2 du Code de Procédure Civile, a prononcé le jugement contradictoire dont la teneur...

...2ème ch.. cabinet 11...DATE DU JUGEMENT: 30 Août 2024 RG N° RG 22/10563 - N° Portalis DB2H-W-B7G-XK37 / 2ème Ch.. Cabinet 11 MINUTE N° AFFAIRE N G épouse W C / V W REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS Lise RAMBEAUX, Juge aux Affaires Familiales au TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON, assistée de Sandra MARCELINO, Greffier, statuant publiquement et en premier ressort, par mise à disposition au greffe le 30 Août 2024, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l’article 450 alinéa 2 du Code de Procédure Civile, a prononcé le jugement contradictoire dont la teneur...

...2ème ch.. cabinet 11...DATE DU JUGEMENT: 30 Août 2024 RG N° RG 23/01133 - N° Portalis DB2H-W-B7H-XQ2R / 2ème Ch.. Cabinet 11 MINUTE N° AFFAIRE Z L C / K D épouse L REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS Lise RAMBEAUX, Juge aux Affaires Familiales au TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON, assistée de Sandra MARCELINO, Greffier, statuant publiquement et en premier ressort, par mise à disposition au greffe le 30 Août 2024, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l’article 450 alinéa 2 du Code de Procédure Civile, a prononcé le jugement contradictoire dont la teneur...

...2ème ch.. cabinet 11...DATE DU JUGEMENT: 30 Août 2024 RG N° RG 23/08418 - N° Portalis DB2H-W-B7H-YSGK / 2ème Ch.. Cabinet 11 MINUTE N° AFFAIRE S F épouse D C / E D REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS Lise RAMBEAUX, Juge aux Affaires Familiales au TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON, assistée de Sandra MARCELINO, Greffier, statuant publiquement et en premier ressort, par mise à disposition au greffe le 30 Août 2024, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l’article 450 alinéa 2 du Code de Procédure Civile, a prononcé le jugement contradictoire dont la teneur...

...2ème ch.. cabinet 11...DATE DU JUGEMENT: 30 Août 2024 RG N° RG 24/00179 - N° Portalis DB2H-W-B7H-YTQ2 / 2ème Ch.. Cabinet 11 MINUTE N° AFFAIRE U Z épouse F C / W F REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS Lise RAMBEAUX, Juge aux Affaires Familiales au TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON, assistée de Sandra MARCELINO, Greffier, statuant publiquement et en premier ressort, par mise à disposition au greffe le 30 Août 2024, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l’article 450 alinéa 2 du Code de Procédure Civile, a prononcé le jugement contradictoire dont la teneur...

...Cabinet 11...TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTERRE Cabinet 11 JUGEMENT PRONONCÉ LE 08 Août 2024 JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Cabinet 11 N° RG 18/03364 - N° Portalis DB3R-W-B7C-TTEQ N° MINUTE : 24/00080 AFFAIRE K A D épouse L C/ R, T, J L DEMANDEUR Madame K, A D épouse L Domiciliée : Adresse 8 Localité 13 représentée par Maître Marielle TRINQUET de la SELEURL TRINQUET MARIELLE, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : C1448 DÉFENDEUR Monsieur R, T, J L Domicilié : Adresse 11 Localité 12 représenté par Me Hannah KOPP, avocat au barreau de PARIS, vestiaire...

...Cabinet 11...TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTERRE Cabinet 11 JUGEMENT PRONONCÉ LE 08 Août 2024 JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Cabinet 11 N° RG 22/01068 - N° Portalis DB3R-W-B7F-W4XL N° MINUTE : 24/00072 AFFAIRE S Y C/ T Z épouse Y DEMANDEUR Monsieur S Y Né le Date naissance 5 1956 à Localité 12 Domicilié : Adresse 3 Localité 8 représenté par Me Franck CARTIER, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D0412 DÉFENDEUR Madame T, X Z épouse Y Née le Date naissance 1 1962 à Localité 13 Domiciliée : Adresse 6 Localité 7 représentée par Me Brigitte FASSI-FIHRI...

...Cabinet 11...TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTERRE Cabinet 11 JUGEMENT PRONONCÉ LE 08 Août 2024 JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Cabinet 11 N° RG 22/03443 - N° Portalis DB3R-W-B7G-XM24 N° MINUTE : 24/00070 AFFAIRE C J épouse E C/ S E DEMANDEUR Madame C J épouse E Née le Date naissance 6 1968 à Localité 13 au LIBAN Domiciliée : Adresse 3 Localité 11 représentée par Me Anne-marie CHAIX, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : A0227 DÉFENDEUR Monsieur S E Né le Date naissance 8 1962 à Localité 13 au LIBAN Domicilié : Adresse 2 Localité 12 représenté par Me Joëlle...

...Cabinet 11...TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NANTERRE Cabinet 11 JUGEMENT PRONONCÉ LE 08 Août 2024 JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Cabinet 11 N° RG 22/04528 - N° Portalis DB3R-W-B7G-XPCX N° MINUTE : 24/00071 AFFAIRE M P C/ G Y épouse P bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de NANTERRE DEMANDEUR Monsieur M P Né le Date naissance 7 1973 à Localité 14 Domicilié : Adresse 4 Localité 10 représenté par Me Nicolas DEMIAZ, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D0378 DÉFENDEUR Madame G Y épouse P Née le Date...