La Jurisprudences de France | Cour d'appel concernant formation:9e chambre b - page 4

...9e chambre b...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 9e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 15 DECEMBRE 2017 N°2017/ Rôle N° 15/14245 L I C/ SA ALLIBERT SANITAIRE Grosse délivrée le : à : Me Jean Jacques DUFLOS, avocat au barreau de LYON Me Laurent LEVY, avocat au barreau de MARSEILLE Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MARTIGUES - section - en date du 19 Juin 2015, enregistré au répertoire général sous le n° F 13/01253...

...9e chambre b...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 9e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 24 NOVEMBRE 2017 N°2017/ Rôle N° 15/17197 K I C/ SA MARTIGUES COMMUNICATION Grosse délivrée le : à : Monsieur K I Me Dominique CHABAS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MARTIGUES - section AD - en date du 05 Juin 2015, enregistré au répertoire général sous le n° 13/1139. APPELANT Monsieur K I...

...9e chambre b...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 9e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 17 NOVEMBRE 2017 N° 2017/ Rôle N° 15/07179 R F C/ Société SERES ENVIRONNEMENT Grosse délivrée le : à : Me Antoine LOUNIS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Jean philippe PASSANANTE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de prud'hommes - Formation de départage d'AIX-EN-PROVENCE - section E - en date du 19 Mars 2015, enregistré au répertoire...

...9e chambre b...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 9e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 03 NOVEMBRE 2017 N° 2017/ Rôle N° 15/11047 N Q C/ Association VACANCES TOURISME FAMILLE VTF AIX EN PROVENCE Grosse délivrée le : à : Me Marjorie BOYER RAVANAS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Laurent BANBANASTE, avocat au barreau de LYON Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'AIX EN PROVENCE - section - en date du 02 Juin 2015, enregistré au répertoire...

...9e chambre b...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 9e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 27 OCTOBRE 2017 N°2017/ Rôle N° 15/07159 G V C/ SA SOCIETE DES TECHNIQUES EN MILIEU IONISANT S.T.M.I . Grosse délivrée le : à : Me Silvia SAPPA, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Me Eric FORTUNET, avocat au barreau D'AVIGNON Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'AIX-EN-PROVENCE - section - en date du 31 Mars 2015, enregistré au répertoire général sous le n...

...9e chambre b...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 9e Chambre B ARRÊT MIXTE DU 20 OCTOBRE 2017 N°2017/ Rôle N° 17/00435 W C C/ SAS I-COG Grosse délivrée le : à : Me Baimanai Angelain PODA, avocat au barreau de MARSEILLE Me Fabrice DELSAD BATTESTI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'AIX-EN-PROVENCE - section C - en date du 15 Décembre 2016, enregistré au répertoire général sous le n° 13/1378. APPELANTE...

...9e chambre b...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 9e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 06 OCTOBRE 2017 N°2017/ Rôle N° 15/05156 SAS FRANCE ASSAINISSEMENT PETROLIER F.A.P ANCIENNEME NT DENOMMEE BALLESTEROS PLUS FAP C/ B C Grosse délivrée le : à : Me Philippe JANIOT, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Me Sophie PANAIAS, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'AIX-EN-PROVENCE - section - en date du 19 Février 2015...

...9e chambre b...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 9e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 22 SEPTEMBRE 2017 N°2017/ Rôle N° 16/17732 SARL KY WEST C/ K N Grosse délivrée le : à : Me Jean-philippe ROMAN de la SCP COURTOIS ROMAN GROSSO, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Jérôme FERRARO, avocat au barreau de MARSEILLE Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MARTIGUES - section - en date du 06 Septembre 2016, enregistré au répertoire général sous le n° F...

...9e chambre b...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 9e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 23 JUIN 2017 N°2017/ Rôle N° 14/20169 J K C/ SAS ADREXO Grosse délivrée le : à : Monsieur J K Me Jonathan LAUNE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'AIX-EN-PROVENCE - section AD - en date du 08 Septembre 2014, enregistré au répertoire général sous le n° 12/903. APPELANT Monsieur J K, demeurant Adresse 1...

...9e chambre b...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 9e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 23 JUIN 2017 N°2017/ Rôle N° 15/00175 S Z C/ LA POSTE - DOTC 13 Grosse délivrée le : à : Me Jérôme ACHILLI, avocat au barreau de MARSEILLE Me Francis PETITET, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'AIX-EN-PROVENCE - section C - en date du 16 Décembre 2014, enregistré au répertoire général sous le n° 12/1264. APPELANTE...