La Jurisprudences de France | Cour d'appel concernant formation:6ème chambre b - page 31

...6ème chambre b...COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 02 JUIN 2015 6ème Chambre B ARRÊT No 377 R. G : 14/ 00107 Mme Séverine X... épouse Y... C/ M. Rodolphe Y... Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Jean-Luc BUCKEL, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Françoise ROQUES, Conseiller, GREFFIER : Madame Catherine BENARD, lors des débats, et Madame Huguette NEVEU, lors du prononcé, DÉBATS : En chambre du Conseil du 28 Avril 2015 devant Mme Françoise ROQUES, magistrat rapporteur, tenant seul l'audience, sans...

...6ème chambre b...COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 02 JUIN 2015 6ème Chambre B ARRÊT No 378 R. G : 14/ 00189 M. Benjamin X... C/ Mme Solenn Y... Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Jean-Luc BUCKEL, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Françoise ROQUES, Conseiller, GREFFIER : Madame Catherine BENARD, lors des débats, et Madame Huguette NEVEU, lors du prononcé, DÉBATS : En chambre du Conseil du 28 Avril 2015 devant Mme Françoise ROQUES, magistrat rapporteur, tenant seul...

...6ème chambre b...COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 02 JUIN 2015 6ème Chambre B ARRÊT No. R. G : 14/ 00317 M. Arnaud X... C/ Mme Mélanie Julie Stéphanie Y... Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Jean-Luc BUCKEL, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Françoise ROQUES, Conseiller, GREFFIER : Madame Catherine BENARD, lors des débats, et Madame Huguette NEVEU, lors du prononcé, DÉBATS : En chambre du Conseil du 28 Avril 2015 devant Mme Françoise ROQUES...

...6ème chambre b...COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 02 JUIN 2015 6ème Chambre B ARRÊT No 380 R. G : 14/ 00528 M. Le PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE DE NANTES C/ M. Jean-Louis X... M. Maurice Y... Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Jean-Luc BUCKEL, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Françoise ROQUES, Conseiller, magistrats délégués à la protection des majeurs, GREFFIER : Madame Catherine DEAN, lors des débats, et Madame Huguette NEVEU, lors du prononc...

...6ème chambre b...COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 02 JUIN 2015 6ème Chambre B ARRÊT No 382 R. G : 14/ 00757 M. André X... C/ UDAF DE LOIRE ATLANTIQUE Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Jean-Luc BUCKEL, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Françoise ROQUES, Conseiller, magistrats délégués à la protection des majeurs, GREFFIER : Madame Catherine DEAN, lors des débats, et Madame Huguette NEVEU, lors du prononcé, MINISTERE PUBLIC : Monsieur Martial...

...6ème chambre b...COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 02 JUIN 2015 6ème Chambre B ARRÊT No 383 R. G : 14/ 00758 M. Laurent X... C/ CRIFO Déclare la demande ou le recours irrecevable COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Jean-Luc BUCKEL, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Françoise ROQUES, Conseiller, magistrats délégués à la protection des majeurs, GREFFIER : Madame Catherine DEAN, lors des débats, et Madame Huguette NEVEU, lors du prononcé, MINISTERE PUBLIC : Monsieur Martial GUILLOIS, substitut général, lequel a pris des réquisitions DÉBATS : En chambre...

...6ème chambre b...COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 02 JUIN 2015 6ème Chambre B ARRÊT No 384 R. G : 14/ 00976 M. Karim X... C/ Mme Laëtitia Y... épouse X... Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Jean-Luc BUCKEL, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Françoise ROQUES, Conseiller, GREFFIER : Madame Catherine BENARD, lors des débats, et Madame Huguette NEVEU, lors du prononcé, DÉBATS : En chambre du Conseil du 28 Avril 2015 devant Mme Françoise ROQUES, magistrat rapporteur...

...6ème chambre b...COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 02 JUIN 2015 6ème Chambre B ARRÊT No 385 R. G : 14/ 01238 M. David X... C/ Mme Patricia Y... Infirme partiellement, réforme ou modifie certaines dispositions de la décision déférée COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Jean-Luc BUCKEL, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Françoise ROQUES, Conseiller, GREFFIER : Madame Catherine DEAN, lors des débats et Madame Huguette NEVEU lors du prononcé DÉBATS : En chambre du Conseil du 23 Mars 2015 devant Monsieur Jean-Luc BUCKEL, magistrat rapporteur, tenant seul...

...6ème chambre b...COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 02 JUIN 2015 6ème Chambre B ARRÊT No 387 R. G : 14/ 03413 M. Eric X... C/ ATI D'ILLE ET VILAINE APASE Confirme la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Jean-Luc BUCKEL, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Françoise ROQUES, Conseiller, magistrats délégués à la protection des majeurs, GREFFIER : Madame Catherine DEAN, lors des débats, et Madame Huguette NEVEU, lors du prononcé, MINISTERE PUBLIC : Monsieur Martial GUILLOIS, substitut général, lequel a...

...6ème chambre b...COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 02 JUIN 2015 6ème Chambre B ARRÊT No 388. 389 R. G : 14/ 03420 R. G : 15/ 02132 M. Claude X...M. Pascal X... C/ M. Eugène X...Mme Geneviève Y...Mme Marie-Christine X...UDAF 44 Confirme la décision déférée Copie exécutoire délivrée le : à : COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Jean-Luc BUCKEL, Président, Monsieur Pierre FONTAINE, Conseiller, Mme Françoise ROQUES, Conseiller, magistrats délégués à la protection des majeurs, GREFFIER : Madame Catherine DEAN, lors des débats, et Madame Huguette NEVEU, lors du prononc...