La Jurisprudences de France | Tribunal judiciaire concernant formation:3ème chbre cab a1 - page 3

...3ème chbre cab a1...TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE TROISIEME CHAMBRE CIVILE - SECTION A1 JUGEMENT N° du 19 Mars 2024 Enrôlement : N° RG 20/04184 - N° Portalis DBW3-W-B7E-XRCL AFFAIRE : époux Z Maître Laurent LAZZARINI de la SELARL CONVERGENCES AVOCATS C/ S.A.S. IUSTINIA BATIMENT Me Djaouida KIARED et autres DÉBATS : A l'audience Publique du 16 Janvier 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats : Président : Madame Aurore TAILLEPIERRE, Greffier : Madame Sylvie HOBESSERIAN, A l'issue de laquelle, la date du délibéré a été fixée au 19 Mars 2024...

...3ème chbre cab a1...TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE TROISIEME CHAMBRE CIVILE - SECTION A1 JUGEMENT N° du 19 Mars 2024 Enrôlement : N° RG 21/02260 - N° Portalis DBW3-W-B7F-YQK5 AFFAIRE : M. I H Maître Béatrice GASPARRI-LOMBARD de l’ASSOCIATION GASPARRI LOMBARD ASSOCIEES C/ Syndic. de copro. CASTELLANE CANTINI sis Adresse 2 et Adresse 4 l’ASSOCIATION CABINET NAUDIN AVOCATS JURISTES DÉBATS : A l'audience Publique du 16 Janvier 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats : Président : Madame Aurore TAILLEPIERRE, Greffier : Madame Sylvie HOBESSERIAN...

...3ème chbre cab a1...TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE TROISIEME CHAMBRE CIVILE - SECTION A1 JUGEMENT N° du 19 Mars 2024 Enrôlement : N° RG 21/05793 - N° Portalis DBW3-W-B7F-Y47W AFFAIRE : SASU BAT ELEC Me Pierre BALLANDIER C/ M. C U et Mme D KMe Christine BALENCI DÉBATS : A l'audience Publique du 16 Janvier 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats : Président : Madame Aurore TAILLEPIERRE, Greffier : Madame Sylvie HOBESSERIAN, A l'issue de laquelle, la date du délibéré a été fixée au 19 Mars 2024 PRONONCE : Par mise à disposition au greffe le 19...

...3ème chbre cab a1...TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE TROISIEME CHAMBRE CIVILE - SECTION A1 JUGEMENT N° du 19 Mars 2024 Enrôlement : N° RG 21/06011 - N° Portalis DBW3-W-B7F-Y5TH AFFAIRE : Association ASSOCIATION DIOCESAINE DE Localité 14 l’AARPI LOMBARD-SEMELAIGNE-DUPUY-DELCROIX C/ S.A. BUREAU VERITAS CONSTRUCTION Me Valérie BOISSAC et autres DÉBATS : A l'audience Publique du 16 Janvier 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats : Président : Madame Aurore TAILLEPIERRE, Greffier : Madame Sylvie HOBESSERIAN, A l'issue de laquelle, la date du délibéré a...

...3ème chbre cab a1...TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE TROISIEME CHAMBRE CIVILE - SECTION A1 JUGEMENT N° du 19 Mars 2024 Enrôlement : N° RG 21/06957 - N° Portalis DBW3-W-B7F-Y6VS AFFAIRE : S.D.C. de l’ensemble immobilier Adresse 4 situé Adresse 6 la SELARL TATARIAN JOUREAU C/ VILLE DE Localité 5 l’ASSOCIATION DE VALON / PONTIER DE VALON DÉBATS : A l'audience Publique du 16 Janvier 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats : Président : Madame Aurore TAILLEPIERRE, Greffier : Madame Sylvie HOBESSERIAN, A l'issue de laquelle, la date du délibéré a ét...

...3ème chbre cab a1...TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE TROISIEME CHAMBRE CIVILE - SECTION A1 JUGEMENT N° du 19 Mars 2024 Enrôlement : N° RG 21/08424 - N° Portalis DBW3-W-B7F-ZGIU AFFAIRE : M. S D Me Virginia DUMONT-SCOGNAMIGLIO C/ SDC Adresse 2 Me Dominique DI COSTANZO - SARL W Me Alain DE ANGELIS DÉBATS : A l'audience Publique du 16 Janvier 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats : Président : Madame Aurore TAILLEPIERRE, Greffier : Madame Sylvie HOBESSERIAN, A l'issue de laquelle, la date du délibéré a été fixée au 19 Mars 2024 PRONONCE : Par...

...3ème chbre cab a1...TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE TROISIEME CHAMBRE CIVILE - SECTION A1 JUGEMENT N° du 19 Mars 2024 Enrôlement : N° RG 21/10168 - N° Portalis DBW3-W-B7F-ZMZG AFFAIRE : M. C H Me Olivier ROSATO C/ S.A. AXA FRANCE IARD la SARL ATORI AVOCATS - SAS CABINET PAUL STEIN Me Anne Cécile NAUDIN DÉBATS : A l'audience Publique du 16 Janvier 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats : Président : Madame Aurore TAILLEPIERRE, Greffier : Madame Sylvie HOBESSERIAN, A l'issue de laquelle, la date du délibéré a été fixée au 19 Mars 2024 PRONONCE...

...3ème chbre cab a1...TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE TROISIEME CHAMBRE CIVILE - SECTION A1 JUGEMENT N° du 19 Mars 2024 Enrôlement : N° RG 22/01693 - N° Portalis DBW3-W-B7G-ZWED AFFAIRE : Mme E G la SELARL ABEILLE ASSOCIES C/ Mme S H épouse T la SELARL CARLINI-WUST-KAMBOUA - M. L N Me Béatrice GASPARRI LOMBARD DÉBATS : A l'audience Publique du 16 Janvier 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats : Président : Madame Aurore TAILLEPIERRE, Greffier : Madame Sylvie HOBESSERIAN, A l'issue de laquelle, la date du délibéré a été fixée au 19...

...3ème chbre cab a1...TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE TROISIEME CHAMBRE CIVILE - SECTION A1 JUGEMENT N° du 19 Mars 2024 Enrôlement : N° RG 22/05029 - N° Portalis DBW3-W-B7G-Z4YS AFFAIRE : M. V G Maître Jean-pierre TERTIAN de la SCP TERTIAN-BAGNOLI ASSOCIÉS C/ S.A.S. FONCIA MEDITERRANEE Localité 5, venant aux droits de COGEDIM FOUQUE Me Fabrice ANDRAC - SARL COGEFIM FOUQUE - SDC de l’immeuble sis Adresse 2 DÉBATS : A l'audience Publique du 16 Janvier 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats : Président : Madame Aurore TAILLEPIERRE...

...3ème chbre cab a1...TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE TROISIEME CHAMBRE CIVILE SECTION A1 ********* ORDONNANCE D’INCIDENT audience du 20 février 2024 délibéré et mise à disposition le 19 mars 2024 N° RG 22/07979 - N° Portalis DBW3-W-B7G-2KN5 MAGISTRAT :Madame TAILLEPIERRE GREFFIER :Madame HOBESSERIAN PARTIES DEMANDERESSE AU PRINCIPAL ET A L’INCIDENT LA S.C.I. INEL, inscrite au RCS de Marseille sous le numéro 894 193 374 et dont le siège social est sis Adresse 2, prise en la personne de son représentant légal en exercice représentée par Maître Kevin LEFEBVRE-GOIRAND...