Recherche de formation:15e chambre b dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 15e chambre b, 15 septembre 2011, 10/06460
...15e chambre b...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 15e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 15 SEPTEMBRE 2011 N° 2011/427 Rôle N° 10/06460 EURL YAKA C/ SAS SOCIETE IDEP MULTIMEDIA Grosse délivrée le : à : la SCP BOISSONNET-ROUSSEAU la SCP BLANC-CHERFILS ref-05072011-SM Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de MARSEILLE en date du 25 Mars 2010 enregistré au répertoire général sous le n° 10/734. APPELANTE EURL YAKA, dont le siège social est : Adresse 1 représentée par la SCP BOISSONNET...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 15e chambre b, 15 septembre 2011, 10/12368
...15e chambre b...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 15e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 15 SEPTEMBRE 2011 N°2011/431 Rôle N° 10/12368 O F R G SARL RACING AUTO SERVICE SPORT R.A.S. SPORT C/ SA GAN ASSURANCES SARL TELIS SA ALLIANZ IARD Grosse délivrée le : à : la SCP DE SAINT FERREOL - TOUBOUL la SCP LIBERAS - BUVAT - MICHOTEY la SCP ERMENEUX CHAMPLY-LEVAIQUE ref-05092011-PM Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de NICE en date du 22 Juin 2010 enregistré au répertoire...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 15e chambre b, 26 mai 2011, 06/15204
...15e chambre b...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 15e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 26 MAI 2011 N° 2011/ 299 Rôle N° 06/15204 F G C/ SA ALLIANZ VIE Grosse délivrée le : à : la SCP LATIL - PENARROYA-LATIL - ALLIGIER la SCP LIBERAS - BUVAT - MICHOTEY REF-20502011-RP Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de TOULON en date du 21 Juin 2006 enregistré au répertoire général sous le n° 04/4937. APPELANT Monsieur F G né le Date naissance 1 1947 à Localité 3, demeurant Adresse 2...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 15e chambre b, 19 mai 2011, 10/06462
...15e chambre b...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 15e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 19 MAI 2011 N° 2011/ 294 Rôle N° 10/06462 E.U.R.L. CTC FORD C/ I S S.A.R.L. EXPERTISES AUTOMOBILES SANITAS SA ALLIANZ Grosse délivrée le : à : la SCP LATIL - PENARROYA-LATIL - ALLIGIER la SCP BLANC-CHERFILS la SCP BOISSONNET-ROUSSEAU la SCP COHEN-GUEDJ ref : 22042010-AM Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal d'Instance de TOULON en date du 08 Mars 2010 enregistré au répertoire général sous le n° 11/09/1313...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 15e chambre b, 12 mai 2011, 10/02435
...15e chambre b...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 15e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 12 MAI 2011 N° 2011/ 272 Rôle N° 10/02435 O R épouse N C/ L J P C U A T épouse C Grosse délivrée le : à : la SCP BOTTAI-GEREUX-BOULAN la SCP DE SAINT FERREOL - TOUBOUL ref:03052011-SM Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de GRASSE en date du 31 Décembre 2009 enregistré au répertoire général sous le n° 05/1821. APPELANTE Madame O R épouse N née le Date naissance 3...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 15e chambre b, 12 mai 2011, 10/12272
...15e chambre b...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 15e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 12 MAI 2011 N° 2011/ 268 Rôle N° 10/12272 CAISSE NATIONALE DE PREVOYANCE 'CNP ASSURANCES' C/ Z E épouse W Grosse délivrée le : à : la SCP TOLLINCHI - PERRET-VIGNERON - BARADAT-BUJOLI-TOLLINCHI la SCP BOTTAI-GEREUX-BOULAN ref:22042011-SM Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de DRAGUIGNAN en date du 08 Juin 2010 enregistré au répertoire général sous le n° 09/3260. APPELANTE CAISSE NATIONALE DE...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 15e chambre b, 05 mai 2011, 08/15318
...15e chambre b...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 15° Chambre B ARRÊT AU FOND DU 05 MAI 2011 N° 2011-240 Rôle N° 08/15318 SARL MEDIAZUR C/ AG2R SA ALLIANZ VIE Grosse délivrée le : à : la SCP MAYNARD - SIMONI SCP MAGNAN la SCP LATIL - PENARROYA-LATIL - ALLIGIER réf-15042011-AM Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de MARSEILLE en date du 04 Juillet 2008 enregistré au répertoire général sous le n° 05/5787. APPELANTE SARL MEDIAZUR aux droits de la SARL RELAX AZUR, dont le...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 15e chambre b, 05 mai 2011, 08/15321
...15e chambre b...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 15e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 05 MAI 2011 N° 2011/ 241 Rôle N° 08/15321 SAS CLINIQUE LA LAURANNE C/ AG2R PREVOYANCE SA ALLIANZ VIE Grosse délivrée le : à : la SCP MAYNARD - SIMONI SCP MAGNAN la SCP LATIL - PENARROYA-LATIL - ALLIGIER REF-11042011-SM Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de MARSEILLE en date du 04 Juillet 2008 enregistré au répertoire général sous le n° 07/432. APPELANTE SAS CLINIQUE LA LAURANNE, demeurant...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 15e chambre b, 05 mai 2011, 08/15343
...15e chambre b...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 15e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 05 MAI 2011 N° 2011/ 242 Rôle N° 08/15343 SAS AUFRERY C/ AG2R PREVOYANCE SA ALLIANZ VIE Grosse délivrée le : à : la SCP MAYNARD - SIMONI SCP MAGNAN la SCP LATIL - PENARROYA-LATIL - ALLIGIER REF-11042011-SM Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de MARSEILLE en date du 04 Juillet 2008 enregistré au répertoire général sous le n° 05/3259. APPELANTE S.A.S. AUFRERY, demeurant Adresse 4 comparant en...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 15e chambre b, 05 mai 2011, 08/15360
...15e chambre b...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 15e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 05 MAI 2011 N° 2011/ 243 Rôle N° 08/15360 S.A. POLYCLINIQUE 4 C/ AG2R PREVOYANCE SA ALLIANZ VIE Grosse délivrée le : à : la SCP MAYNARD - SIMONI SCP MAGNAN la SCP LATIL - PENARROYA-LATIL - ALLIGIER REF-11042011-SM Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de MARSEILLE en date du 04 Juillet 2008 enregistré au répertoire général sous le n° 05/3268. APPELANTE S.A. POLYCLINIQUE 4, demeurant Adresse...
