La Jurisprudences de France | Cour d'appel concernant formation:15 - page 31

...Chambre 1-5...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Adresse 2 Localité 1 Chambre 1-5 N° RG 21/01879 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BG5JR COPIE AU DOSSIER Mme F B épouse V Représentant : Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE M. Y V Représentant : Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Appelants Mme J N Assignation de la DA LE 02/04/2021 à personne Représentant : Me Frédéric DURAND, avocat au barreau de TOULON M. Z U Assignation de la DA le 26/03/21 en...

...Chambre 1-5...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Adresse 2 Localité 1 Chambre 1-5 N° RG 21/07340 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BHO4J Ordonnance n° 2024/MEE/65 Madame Y V représentée par Me Laurence CRESSIN-BENSA, avocat au barreau de NICE puis par Me Maud DAVAL-GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, constituée aux lieu et place de Me Laurence CRESSIN-BENSA en cours de délibéré Appelante S.N.C. COGEDIM MEDITERRANEE représentée et assistée par Me Dany ZOHAR de la SELARL DAZ AVOCATS, avocat au barreau de NICE substituée par Me Monique CASTELNAU, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Société MMA...

...Chambre 1-5...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Adresse 3 Localité 2 Chambre 1-5 N° RG 22/03126 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BI6WJ Ordonnance n° 2024/MEE/66 La SCI LA COLOMBIERE représentée par sa gérante en exercice, Madame Y F, domiciliée ès-qualités audit siège. représentée et assistée par Me Emmanuel VOISIN-MONCHO de la SCP MONCHO - VOISIN-MONCHO, avocat au barreau de GRASSE substituée par Me Sabrina PIERINI, avocat au barreau de GRASSE Appelante Monsieur B R représenté par Me Charles TOLLINCHI de la SCP CHARLES TOLLINCHI - CORINNE PERRET-VIGNERON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE...

...Chambre 1-5...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Adresse 2 Localité 1 Chambre 1-5 N° RG 23/02925 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BK3AB Ordonnance n° 2024/MEE/67 Monsieur P, T, V O représenté et assisté par Me Myriam DUBURCQ de la SCP DONNET - DUBURCQ, avocat au barreau de GRASSE, plaidant Appelant Madame Y, H, U O épouse L représentée et assistée par Me Marjorie BONZI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant Monsieur R L représenté et assisté par Me Marjorie BONZI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant Intimés Monsieur A O Intervenant volontaire par...

...Chambre 1-5...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Adresse 3 Localité 2 Chambre 1-5 N° RG 23/13518 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BMC44 Ordonnance n° 2024/MEE/68 Monsieur D E représenté par Me Jessica DALMASSO, avocat au barreau de NICE Madame H A épouse E représentée par Me Jessica DALMASSO, avocat au barreau de NICE Appelants Madame F C B I veuve U représentée et assistée par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Madame K G X U veuve N représentée et assistée par Me Joseph MAGNAN de la SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN, avocat...

...Chambre 1-5...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-5 ARRÊT AVANT DIRE DROIT expertise DU 21 MARS 2024 mm N° 2024/ 106 Rôle N° RG 20/02490 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BFTYT S.C.I. T ET FILS SARL YEMAA C/ Y E H T S.C.P. DUBOST V W VIER A.S.L. Adresse 20 Copie exécutoire délivrée le : à : Me Philippe RULLIER Me Lakhdar BOUMAZA SELAS ALIAS AVOCATS ASSOCIES SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ Me Virginie O VICTORI Décision déférée à la Cour : Jugement du tribunal judiciaire d'AIX EN PROVENCE en date du 27 Janvier 2020 enregistré au...

...Chambre 1-5...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-5 ARRÊT AU FOND DU 21 MARS 2024 ph N° 2024/ 109 Rôle N° RG 20/02941 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BFVFR Société civile FCM 15 SAS LE SPORTING-CAPOZZI-ZAPATA C/ S.A.R.L. LE Localité 14 Copie exécutoire délivrée le : à : AARPI OLLIER JEAN MICHEL ASSOCIES SELARL AB ASSOCIES Décision déférée à la Cour : Jugement du tribunal judiciaire de DRAGUIGNAN en date du 31 Janvier 2020 enregistré au répertoire général sous le n° 15/04115. APPELANTES Société civile FCM 15, dont le siège social est...

...Chambre 1-5...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-5 ARRÊT AU FOND DU 21 MARS 2024 ac N° 2024/ 107 Rôle N° RG 20/03082 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BFVT5 B N A W T N Association ASSOCIATION OPEN RANCH LES CRINIERES DE LA COTE BL EUE C/ C D J D M D Z I V F H F O R K R Commune Localité 15 Copie exécutoire délivrée le : à : Me Agnès BOUZON-ROULLE Me Elie MUSACCHIA SELARL TATARIAN JOUREAU Décision déférée à la Cour : Jugement du tribunal judiciaire d'AIX-EN-PROVENCE en date du 27 Janvier 2020 enregistré au répertoire général...

...Chambre 1-5...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-5 ARRÊT AVANT DIRE DROIT renvoi à la mise en état DU 21 MARS 2024 ph N° 2024/ 105 N° RG 20/03993 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BFYHU K I épouse EC C/ L V Z Y épouse V W R G N épouse R C R O X J AS épouse X M D E H B F S U Syndic. de copro. LE SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L'EN SEMBLE IMM OBILIER « 14 », S.A.R.L. AGENCE BENOIST Copie exécutoire délivrée le : à : SELARL CABINET FRANCOIS ASSOCIES l'ASSOCIATION P Décision déférée à la...

...Chambre 1-5...COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-5 ARRÊT AU FOND DU 21 MARS 2024 ph N° 2024/ 100 N° RG 20/10413 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BGOGA R S C/ J V Copie exécutoire délivrée le : à : SELARL CABINET DEBEAURAIN ASSOCIÉS Me Philippe MAIRIN Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal Judiciaire de TARASCON en date du 06 Août 2020 enregistré au répertoire général sous le n° 11-18-0261. APPELANT Monsieur R S demeurant Adresse 3 représenté par Me Frédéric BERENGER de la SELARL CABINET DEBEAURAIN...