Recherche de formation:1ère chambre section jex dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel de Reims, 1ère chambre section jex, 11 juin 2024, 24/00120
...1ère chambre section jex...ARRÊT N° du 11 juin 2024 B. D. N° RG 24/00120 N° Portalis DBVQ-V-B7I-FOBL - Mme T épouse U - M.U C/ - Mme F - M. B Formule exécutoire + CCC le 11 juin 2024 à : - Me Amine Sellamna - Me Olivier Chalot - Me Benjamin Chauveaux COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE CONTENTIEUX DE L'EXÉCUTION ARRÊT DU 11 JUIN 2024 Appelants : d'un jugement rendu par le Juge de l'exécution de Reims le 22 janvier 2024 1/ Mme J T épouse U Adresse 5 Localité 3...
| France, Cour d'appel de Reims, 1ère chambre section jex, 11 juin 2024, 24/00384
...1ère chambre section jex...ARRÊT N° du 11 juin 2024 B. D. N° RG 24/00384 N° Portalis DBVQ-V-B7I-FOVZ S.A. MY MONEY BANK C/ - Mme L épouse D - M. D Formule exécutoire + CCC le 11 juin 2024 à : - la SELAS Devarenne associés Grand Est - Me Barbara Lebaad COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE CONTENTIEUX DE L'EXÉCUTION ARRÊT DU 11 JUIN 2024 Appelant : d'un jugement rendu par le Juge de l'exécution de Châlons-en-Champagne le 6 février 2024 S.A. MY MONEY BANK anciennement dénommée GE SOVAC...
| France, Cour d'appel de Reims, 1ère chambre section jex, 28 mai 2024, 24/00505
...1ère chambre section jex...ARRÊT N° du 28 mai 2024 B. D. N° RG 24/00505 N° Portalis DBVQ-V-B7I-FPAH S.A. EUROCOM FINANCES SPF C/ S.C.I. RENAISSANCE 12 Formule exécutoire + CCC le 28 mai 2024 à : - Me Jean-françois Monvoisin - la SELARL cabinet Rolland avocats COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE CONTENTIEUX DE L'EXÉCUTION ARRÊT DU 28 MAI 2024 ENTRE : S.A. EUROCOM FINANCES SPF Adresse 1 2449 Luxembourg Représentée par Me Jean-françois Monvoisin, avocat au barreau de Reims DEMANDEUR...
| France, Cour d'appel de Reims, 1ère chambre section jex, 21 mai 2024, 24/00626
...1ère chambre section jex...COUR D'APPEL DE Localité 1 1ère chambre section JEX Ordonnance n° ORDONNANCE DE CADUCITÉ articles 904-1 et 905 du code de procédure civile article 905-1 du code de procédure civile N° RG 24/00626 N° Portalis DBVQ-V-B7I-FPKG APPELANTE Mme D H, représentant : Me Florian Auberson de la SCP Auberson Desingly, avocat au barreau des Ardennes INTIMEE S.A.S. UQIL LE VINGT ET UN MAI DEUX MILLE VINGT QUATRE, Nous, Bertrand Duez, Président de chambre assisté de Sophie Balestre, greffier, Vu l'article 904-1 et 905 du code de...
| France, Cour d'appel de Reims, 1ère chambre section jex, 14 mai 2024, 23/01646
...1ère chambre section jex...ARRÊT N° du 14 mai 2024 B. D. N° RG 23/01646 N° Portalis DBVQ-V-B7H-FMZ6 M. W C/ Mutualité sociale agricole Marne Ardennes Meuse Formule exécutoire + CCC le 14 mai 2024 à : - Me Emmanuel LUDOT - la SELARL OPTHÉMIS COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE CONTENTIEUX DE L'EXÉCUTION ARRÊT DU 14 MAI 2024 Appelant : d'un jugement rendu par le Juge de l'exécution de Reims, le 2 octobre 2023 M. U W Adresse 1 Localité 3 Comparant, concluant par Me Emmanuel...
| France, Cour d'appel de Reims, 1ère chambre section jex, 14 mai 2024, 23/01838
...1ère chambre section jex...ARRÊT N° du 14 mai 2024 B. D. N° RG 23/01838 N° Portalis DBVQ-V-B7H-FNIZ M. V C/ Mme R épouse V Formule exécutoire + CCC le 14 mai 2024 à : - Me Emmanuel Ludot - la SELARL BQD Avocats COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE CONTENTIEUX DE L'EXÉCUTION ARRÊT DU 14 MAI 2024 Appelant : d'un jugement rendu par le Juge de l'exécution de REIMS le 10 novembre 2023 M. F V Adresse 3 Localité 6 Comparant, concluant par Me Emmanuel Ludot, avocat au barreau de...
| France, Cour d'appel de Reims, 1ère chambre section jex, 14 mai 2024, 24/00043
...1ère chambre section jex...ARRÊT N° du 14 mai 2024 B. D. N° RG 24/00043 N° Portalis DBVQ-V-B7I-FN3P Mme R C/ S.A. Banque Populaire Alsace Lorraine Champagne Formule exécutoire + CCC le 14 mai 2024 à : - la SCP Scribe-Bailleul-Sottas - la SCP X.Colomes - Colomes Mathieu- Zanchi-Thibault COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE CONTENTIEUX DE L'EXÉCUTION ARRÊT DU 14 MAI 2024 Appelant : d'un jugement rendu par le Juge de l'exécution de Troyes le 12 décembre 2023 Mme L R Adresse 2 Localit...
| France, Cour d'appel de Reims, 1ère chambre section jex, 14 mai 2024, 24/00216
...1ère chambre section jex...ARRÊT N° du 14 mai 2024 B. D. N° RG 24/00216 N° Portalis DBVQ-V-B7I-FOJX M. R C/ - Mme I séparée R - S.A. BNP Paribas - S.A. Banque CIC EST Formule exécutoire + CCC le 14 mai 2024 à : - la SCP ACG Associés - la SCP Sammut-Croon- Journé-Léau - la SELARL MCMB COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE CONTENTIEUX DE L'EXÉCUTION ARRÊT DU 14 MAI 2024 Appelant : d'un jugement rendu par le Juge de l'exécution de Chalons-en-Champagne le 6 février 2024 M. Y R Adresse 1...
| France, Cour d'appel de Reims, 1ère chambre section jex, 16 avril 2024, 23/00940
...1ère chambre section jex...ARRÊT n° du 16 avril 2024 CH R.G : N° RG 23/00940 - N° Portalis DBVQ-V-B7H-FK6Q Copie: -Me Martine MESPELAERE -Me Jacques LEGAY COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE SURENDETTEMENT ARRÊT DU 16 AVRIL 2024 Appelante : d'un jugement rendu par le juge des contentieux de la protection de Châlons-en-Champagne le 26 mai 2023 n° 11-18-0835 S.A. 42 Adresse 44 Adresse 44 Localité 16 représentée par Me Martine MESPELAERE, avocat au barreau de LILLE et Me Marine BASSET, avocat au barreau de REIMS...
| France, Cour d'appel de Reims, 1ère chambre section jex, 16 avril 2024, 23/01279
...1ère chambre section jex...ARRÊT n° du 16 avril 2024 CH R.G : N° RG 23/01279 - N° Portalis DBVQ-V-B7H-FL33 Copie: -Me Sandrine BONDRON COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE SURENDETTEMENT ARRÊT DU 16 AVRIL 2024 Appelante : d'un jugement rendu par le juge des contentieux de la protection de Troyes le 26 mai 2023 n° 23/00371 Madame V P épouse B Adresse 12 Adresse 12 Localité 1 Représentée par Me Sandrine BONDRON, avocat au barreau de PARIS Intimées : 15 chez 23 Adresse 2 Localité 9 non comparante...
