La Jurisprudences de France | Cour d'appel concernant formation:1ère chambre section b - page 7

...1ère chambre section b...COUR D'APPEL D'ANGERS 1ERE CHAMBRE SECTION B NB/IM ARRET N° AFFAIRE N° RG 19/01692 - N° Portalis DBVP-V-B7D-ERYV Jugement du 21 Mai 2019 Tribunal de Grande Instance d'ANGERS n° d'inscription au RG de première instance : 15/03437 ARRET DU 23 MARS 2023 APPELANTS : M. V B né le 27 Avril 1950 à Localité 16 Adresse 19 Localité 12 M. W B né le 17 Mai 1954 à Localité 16 Adresse 20 Localité 12 Mme C B épouse X née le 29 Juillet 1955 à Localité 16 Adresse 6 Localité 12 Représentés par Me Dominique...

...1ère chambre section b...COUR D'APPEL D'ANGERS 1ère CHAMBRE B NB/FB ARRET N° AFFAIRE N° : N° RG 19/02363 - N° Portalis DBVP-V-B7D-ETGC jugement du 17 Septembre 2019 Tribunal de Grande Instance d'ANGERS n° d'inscription au RG de première instance 15/01275 ARRET DU 23 MARS 2023 APPELANT : M. S P né le 31 Octobre 1956 à LANDIVISIAU 29400 Adresse 4 Localité 2 représenté par Maître Cyrielle DAVID, avocat postulant au barreau d'ANGERS et par Me Jean-François ABADIE, avocat plaidant au barreau de BORDEAUX INTIMEE : Mme H A divorcée P née le...

...1ère chambre section b...COUR D'APPEL D'ANGERS 1ère CHAMBRE B NB/FB ARRET N° AFFAIRE N° : N° RG 20/00099 - N° Portalis DBVP-V-B7E-ET3U jugement du 29 Octobre 2019 Tribunal de Grande Instance d'ANGERS n° d'inscription au RG de première instance 17/00951 ARRET DU 23 MARS 2023 APPELANT : M. L F né le 10 Février 1954 à Localité 14 Adresse 6 Localité 13 49320 BRISSAC LOIRE AUBANCE bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2020/001791 du 27/05/2020 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de ANGERS représenté par Me Sébastien...

...1ère chambre section b...COUR D'APPEL D'ANGERS 1ERE CHAMBRE SECTION B MCC/IM ARRET N° AFFAIRE N° RG 20/00230 - N° Portalis DBVP-V-B7E-EUD4 Jugement du 19 Décembre 2019 Juge aux affaires familiales de TGI LE MANS n° d'inscription au RG de première instance : 18/02770 ARRET DU 23 MARS 2023 APPELANTE : Mme V S divorcée U née le 14 Avril 1969 à Localité 10 Adresse 8 Localité 7 Représentée par Me Philippe LANGLOIS de la SCP ACR AVOCATS, avocat au barreau d'ANGERS, substitué à l'audience par Me Marion BARRE, - N° du dossier 71200017 INTIME : M...

...1ère chambre section b...COUR D'APPEL D'ANGERS 1ERE CHAMBRE SECTION B MCC/IM ARRET N° AFFAIRE N° RG 21/00238 - N° Portalis DBVP-V-B7F-EYSG Arrêt du 04 Février 2009 Cour d'Appel d'ANGERS n° d'inscription au RG de première instance : 08/01050 ARRET DU 23 MARS 2023 DEMANDEURS A L'OPPOSITION : M. Z G pris tant en son nom propre qu'en sa qualité d'ayant droit de M. Y G, décédé né le 24 Août 1994 à Localité 6 SENEGAL Adresse 3 Localité 2 Mme B N née le 22 Juillet 1965 à Localité 6 SENEGAL Adresse 3 Localité 2 Représentés par Me...

...1ère chambre section b...COUR D'APPEL D'ANGERS 1ERE CHAMBRE SECTION B LP/IM ARRET N° AFFAIRE N° RG 21/02187 - N° Portalis DBVP-V-B7F-E4WT Jugement du 09 Septembre 2021 TJ hors JAF, JEX, JLD, J. EXPRO, JCP de LAVAL n° d'inscription au RG de première instance : 20/00590 ARRET DU 23 MARS 2023 APPELANTS : Mme P D épouse V Née le 22 août 1951 à Localité 6 14 Adresse 4 Localité 3 M. R V Né le 31 décembre 1953 à Localité 5 92 Adresse 4 Localité 3 Représentés par Me Aline DAVID de la SELARL ADMAVOCAT, avocat au barreau d'ANGERS...

...1ère chambre section b...COUR D'APPEL D'Localité 4 1ère CHAMBRE B Ordonnance N°: 6 Ordonnance du Juge des libertés et de la détention du MANS du 03 Mars 2023 N° RG 23/00006 - N° Portalis DBVP-V-B7H-FEE7 ORDONNANCE DU 22 MARS 2023 Nous, Catherine MICHELOD, Présidente de chambre à la Cour d'Appel d'ANGERS, agissant par délégation du Premier Président en date du 16 décembre 2022, assistée de S. LIVAJA, Greffier, Statuant sur l'appel formé par : Monsieur S T né le 19 Septembre 1998 à Localité 6 72 Adresse 1 Localité 2 actuellement hospitalis...

...1ère chambre section b...COUR D'APPEL D'ANGERS 1ère CHAMBRE B Ordonnance N°: 5 Ordonnance du Juge des libertés et de la détention de LAVAL du 07 Mars 2023 N° RG 23/00005 - N° Portalis DBVP-V-B7H-FEDF ORDONNANCE DU 15 MARS 2023 Nous, Catherine MICHELOD, Présidente de chambre à la Cour d'Appel d'ANGERS, agissant par délégation du Premier Président en date du 16 décembre 2022, assistée de S. LIVAJA, Greffier, Statuant sur l'appel formé par : Monsieur G D Y né le 26 Décembre 1994 à Localité 5 57 Adresse 2 Localité 4 actuellement hospitalisé au...

...1ère chambre section b...COUR D'APPEL D'ANGERS 1ERE CHAMBRE SECTION B MCC/IM ARRET N°: AFFAIRES N° RG 20/00812 - N° Portalis DBVP-V-B7E-EVR2 RG 20/00934 - N° Portalis DBVP-V-B7E-EV22 Jugement du 6 Février 2020 Juge aux affaires familiales de LAVAL n° d'inscription au RG de première instance 17/00056 ARRET DU 2 MARS 2023 APPELANT et INTIME : M. M B né le 08 Août 1970 à Localité 5 Adresse 1 Localité 2 Représenté par Me Audrey ARIOLA-LEHENAFF, avocat postulant au barreau d'ANGERS, et par Me Benjamin MAYZAUD, avocat plaidant au barreau de RENNES...

...1ère chambre section b...COUR D'APPEL D'Localité 4 1ère CHAMBRE B Ordonnance N°: 4 Ordonnance du Juge des libertés et de la détention du MANS du 02 Février 2023 N° RG 23/00004 - N° Portalis DBVP-V-B7H-FDU4 ORDONNANCE DU 15 FEVRIER 2023 Nous, Claire TRIQUIGNEAUX, Conseillère à la Cour d'Appel d'Angers, agissant par délégation du Premier Président en date du 23 janvier 2023, assistée de S. LIVAJA, Greffier, Statuant sur l'appel formé par : Madame L G divorcée K née le 26 Mai 1986 à TUNISIE Adresse 1 Localité 2 Non comparante, ni représentée...