| France, Cour d'appel de Riom, Chambre sociale, 25 avril 2023, 20/01923
... AVRIL DEUX MILLE VINGT TROIS par la QUATRIEME CHAMBRE CIVILE SOCIALE de la Cour d'Appel de RIOM...25 AVRIL 2023 Arrêt n° CHR/SB/NS Dossier N° RG 20/01923 - N° Portalis DBVU-V-B7E-FQJF S.A. ORANGE / A T jugement au fond, origine conseil de prud'hommes - formation de départage d'aurillac, décision attaquée en date du 03 décembre 2020, enregistrée sous le n° 18/00058 Arrêt rendu ce VINGT CINQ AVRIL DEUX MILLE VINGT TROIS par la QUATRIEME CHAMBRE CIVILE SOCIALE de la Cour d'Appel de RIOM, composée lors du délibéré de : M. Christophe RUIN, Président Mme Sophie NOIR...
| France, Cour d'appel de Riom, Chambre sociale, 25 avril 2023, 20/01925
...France, Cour d'appel de Riom, Chambre sociale, 25 avril 2023, 20/01925...25 AVRIL 2023 Arrêt n° CHR/SB/NS Dossier N° RG 20/01925 - N° Portalis DBVU-V-B7E-FQJJ S.A.R.L. INNOCAPS / A S jugement au fond, origine conseil de prud'hommes - formation paritaire de montlucon, décision attaquée en date du 30 novembre 2020, enregistrée sous le n° f19/00098 Arrêt rendu ce VINGT CINQ AVRIL DEUX MILLE VINGT TROIS par la QUATRIEME CHAMBRE CIVILE SOCIALE de la Cour d'Appel de RIOM, composée lors du délibéré de : M. Christophe RUIN, Président Mme Sophie NOIR, Conseiller Mme...
| France, Cour d'appel de Riom, Chambre sociale, 25 avril 2023, 20/01947
... Cour d'Appel de RIOM, composée lors du délibéré de : M. Christophe RUIN, Président Mme Sophie...25 AVRIL 2023 Arrêt n° SN/SB/NS Dossier N° RG 20/01947 - N° Portalis DBVU-V-B7E-FQKX Association LES CITÉS CANTALIENNES DE L'AUTOMNE / T V jugement au fond, origine conseil de prud'hommes - formation paritaire d'aurillac, décision attaquée en date du 30 novembre 2020, enregistrée sous le n° f 18/00056 Arrêt rendu ce VINGT CINQ AVRIL DEUX MILLE VINGT TROIS par la QUATRIEME CHAMBRE CIVILE SOCIALE de la Cour d'Appel de RIOM, composée lors du délibéré de : M. Christophe...
| France, Cour d'appel de Riom, Chambre sociale, 25 avril 2023, 21/00009
... SOCIALE de la Cour d'Appel de RIOM, composée lors du délibéré de : M. Christophe RUIN, Président...25 AVRIL 2023 Arrêt n° SN/SB/NS Dossier N° RG 21/00009 - N° Portalis DBVU-V-B7E-FQNJ Association LÉO LAGRANGE CENTRE EST / C W jugement au fond, origine conseil de prud'hommes - formation paritaire du puy en velay, décision attaquée en date du 17 décembre 2020, enregistrée sous le n° f 19/00185 Arrêt rendu ce VINGT CINQ AVRIL DEUX MILLE VINGT TROIS par la QUATRIEME CHAMBRE CIVILE SOCIALE de la Cour d'Appel de RIOM, composée lors du délibéré de : M. Christophe RUIN...
| France, Cour d'appel de Riom, Chambre sociale, 25 avril 2023, 21/00034
... CIVILE SOCIALE de la Cour d'Appel de RIOM, composée lors du délibéré de : M. Christophe RUIN...25 AVRIL 2023 Arrêt n° CHR/SB/NS Dossier N° RG 21/00034 - N° Portalis DBVU-V-B7F-FQQA X W / S.A.S. TOUS LES PRIX.COM jugement au fond, origine conseil de prud'hommes - formation paritaire de clermont-ferrand, décision attaquée en date du 07 décembre 2020, enregistrée sous le n° f 18/00426 Arrêt rendu ce VINGT CINQ AVRIL DEUX MILLE VINGT TROIS par la QUATRIEME CHAMBRE CIVILE SOCIALE de la Cour d'Appel de RIOM, composée lors du délibéré de : M. Christophe RUIN, Président...
| France, Cour d'appel de Riom, Chambre sociale, 25 avril 2023, 21/00039
... QUATRIEME CHAMBRE CIVILE SOCIALE de la Cour d'Appel de RIOM, composée lors du délibéré de : M...25 AVRIL 2023 Arrêt n° SN/SB/NS Dossier N° RG 21/00039 - N° Portalis DBVU-V-B7F-FQQN Association INSTITUT DE FORMATION PROFESSIONNELLE ET PERMANENT E - IFPP / B Y jugement au fond, origine conseil de prud'hommes - formation paritaire d'aurillac, décision attaquée en date du 09 décembre 2020, enregistrée sous le n° f19/00036 Arrêt rendu ce VINGT CINQ AVRIL DEUX MILLE VINGT TROIS par la QUATRIEME CHAMBRE CIVILE SOCIALE de la Cour d'Appel de RIOM, composée lors du délibéré de...
| France, Cour d'appel de Riom, Chambre sociale, 25 avril 2023, 21/00055
...France, Cour d'appel de Riom, Chambre sociale, 25 avril 2023, 21/00055...25 AVRIL 2023 Arrêt n° SN/SB/NS Dossier N° RG 21/00055 - N° Portalis DBVU-V-B7F-FQRT S.A.S. VOYAGES BESSE / U R jugement au fond, origine conseil de prud'hommes - formation paritaire de clermont-ferrand, décision attaquée en date du 16 décembre 2020, enregistrée sous le n° 19/00028 Arrêt rendu ce VINGT CINQ AVRIL DEUX MILLE VINGT TROIS par la QUATRIEME CHAMBRE CIVILE SOCIALE de la Cour d'Appel de RIOM, composée lors du délibéré de : M. Christophe RUIN, Président Mme Sophie NOIR, Conseiller Mme...
| France, Cour d'appel de Riom, Chambre sociale, 25 avril 2023, 21/00056
...France, Cour d'appel de Riom, Chambre sociale, 25 avril 2023, 21/00056...25 AVRIL 2023 Arrêt n° SN/SB/NS Dossier N° RG 21/00056 - N° Portalis DBVU-V-B7F-FQRV S.A.R.L. LJM DECOLEC / J B jugement au fond, origine conseil de prud'hommes - formation paritaire de clermont ferrand, décision attaquée en date du 10 décembre 2020, enregistrée sous le n° f 19/00063 Arrêt rendu ce VINGT CINQ AVRIL DEUX MILLE VINGT TROIS par la QUATRIEME CHAMBRE CIVILE SOCIALE de la Cour d'Appel de RIOM, composée lors du délibéré de : M. Christophe RUIN, Président Mme Sophie NOIR, Conseiller Mme...
| France, Cour d'appel de Riom, Chambre sociale, 25 avril 2023, 21/00076
...France, Cour d'appel de Riom, Chambre sociale, 25 avril 2023, 21/00076...25 AVRIL 2023 Arrêt n° SN/SB/NS Dossier N° RG 21/00076 - N° Portalis DBVU-V-B7F-FQTD S.A.S. CORA / N T jugement au fond, origine conseil de prud'hommes - formation paritaire de clermont ferrand, décision attaquée en date du 16 décembre 2020, enregistrée sous le n° f 18/00301 Arrêt rendu ce VINGT CINQ AVRIL DEUX MILLE VINGT TROIS par la QUATRIEME CHAMBRE CIVILE SOCIALE de la Cour d'Appel de RIOM, composée lors du délibéré de : M. Christophe RUIN, Président Mme Sophie NOIR, Conseiller Mme Karine...
| France, Cour d'appel de Riom, Chambre sociale, 25 avril 2023, 21/00080
... Cour d'Appel de RIOM, composée lors du délibéré de : M. Christophe RUIN, Président Mme Sophie...25 AVRIL 2023 Arrêt n° SN/SB/NS Dossier N° RG 21/00080 - N° Portalis DBVU-V-B7F-FQTN G T épouse B / S.A.R.L. EXPRESS CENTRE jugement au fond, origine conseil de prud'hommes - formation paritaire de moulins, décision attaquée en date du 17 décembre 2020, enregistrée sous le n° f 19/00023 Arrêt rendu ce VINGT CINQ AVRIL DEUX MILLE VINGT TROIS par la QUATRIEME CHAMBRE CIVILE SOCIALE de la Cour d'Appel de RIOM, composée lors du délibéré de : M. Christophe RUIN, Président...