Recherche de (formation:Cour d'appel de Bordeaux OR tribunal:Cour d'appel de Bordeaux) date_arret:2022-10-20 dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel de Bordeaux, 2ème chambre civile, 20 octobre 2022, 17/04595
...COUR D'APPEL DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 20 OCTOBRE 2022 N° RG 17...COUR D'APPEL DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 20 OCTOBRE 2022 N° RG 17/04595 - N° Portalis DBVJ-V-B7B-J6VW Monsieur R U Madame P C N B épouse U c/ Monsieur F T Madame G D Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la cour : jugement rendu le 27 juin 2017 R.G. 16/01758 par la 7ème chambre civile du Tribunal de Grande Instance de BORDEAUX...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, 2ème chambre civile, 20 octobre 2022, 18/00585
...COUR D'APPEL DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 20 OCTOBRE 2022 F N° RG 18...COUR D'APPEL DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 20 OCTOBRE 2022 F N° RG 18/00585 - N° Portalis DBVJ-V-B7C-KIFK Madame G U épouse H Monsieur W H Monsieur A H SCI REM'S c/ Madame D M épouse N DECEDEE Monsieur B S SA GEALI IARD Monsieur T N Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la cour : jugement rendu le 18 janvier 2018 R.G. 16/01189 par...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, 2ème chambre civile, 20 octobre 2022, 19/00843
...COUR D'APPEL DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 20 OCTOBRE 2022 N° RG 19...COUR D'APPEL DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 20 OCTOBRE 2022 N° RG 19/00843 - N° Portalis DBVJ-V-B7D-K3ZV Monsieur O H Madame I Z A épouse H c/ Monsieur R A Madame X L G Y épouse A Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la cour : jugement rendu le 19 décembre 2018 R.G. 15-589 par le Tribunal d'Instance de BORDEAUX suivant...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Chambre sociale section b, 20 octobre 2022, 19/01383
...COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B - ARRÊT DU : 20 OCTOBRE 2022...COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B - ARRÊT DU : 20 OCTOBRE 2022 SÉCURITÉ SOCIALE N° RG 19/01383 - N° Portalis DBVJ-V-B7D-K5G2 3 c/ Monsieur M O Nature de la décision : AU FOND Notifié par LRAR le : LRAR non parvenue pour adresse actuelle inconnue à : La possibilité reste ouverte à la partie intéressée de procéder par voie de signification acte d'huissier. Certifié par le Directeur des services de greffe judiciaires...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, 2ème chambre civile, 20 octobre 2022, 19/01389
...COUR D'APPEL DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 20 OCTOBRE 2022 N° RG 19...COUR D'APPEL DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 20 OCTOBRE 2022 N° RG 19/01389 - N° Portalis DBVJ-V-B7D-K5HK SA GENERALI IARD SARL IC NERGIE c/ Monsieur O J SARL SOLEIL DE DORDOGNE Compagnie d'assurances SMABTP SARL INGENIERIE CONCEPT BATIMENT ICB SARL SOCIETE D'EXPLOITATION DES ETABLISSEMENTS LIONEL GOUDY Compagnie d'assurances SMABTP Compagnie d'assurances GROUPAMA CENTRE ATLANTIQUE SAS AGRIDOR Nature de la décision...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, 2ème chambre civile, 20 octobre 2022, 19/01458
...COUR D'APPEL DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 20 OCTOBRE 2022 N° RG 19...COUR D'APPEL DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 20 OCTOBRE 2022 N° RG 19/01458 - N° Portalis DBVJ-V-B7D-K5NJ Madame B N NEE W c/ SARLU E MENUISIER EBENISTE Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la cour : jugement rendu le 12 février 2019 R.G. 18/00953 par le Tribunal de Grande Instance de PERIGUEUX suivant déclaration d'appel du 15 mars 2019...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, 2ème chambre civile, 20 octobre 2022, 19/01836
...COUR D'APPEL DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 20 OCTOBRE 2022 N° RG 19...COUR D'APPEL DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 20 OCTOBRE 2022 N° RG 19/01836 - N° Portalis DBVJ-V-B7D-K6LC SARL AU COEUR DES GRAVES IMMOBILIER c/ Madame S R Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la cour : jugement rendu le 05 février 2019 R.G. 18/01208 par la 7ème chambre civile du Tribunal de Grande Instance de BORDEAUX suivant déclaration d'appel du...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, 2ème chambre civile, 20 octobre 2022, 19/02082
...COUR D'APPEL DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 20 OCTOBRE 2022 F N° RG 19...COUR D'APPEL DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 20 OCTOBRE 2022 F N° RG 19/02082 - N° Portalis DBVJ-V-B7D-K7BY Monsieur S P bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2019/003276 du 21/02/2019 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BORDEAUX c/ Madame T I épouse N Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la cour : jugement rendu le...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, 2ème chambre civile, 20 octobre 2022, 19/03183
...COUR D'APPEL DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 20 OCTOBRE 2022 F N° RG 19...COUR D'APPEL DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 20 OCTOBRE 2022 F N° RG 19/03183 - N° Portalis DBVJ-V-B7D-LCC7 Monsieur R E Madame U H c/ Monsieur B K Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avocats Décision déférée à la cour : jugement rendu le 09 mai 2019 R.G. 17/07781 par le Tribunal de Grande Instance de BORDEAUX suivant déclaration d'appel du 06 juin 2019 APPELANTS...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, 1ère chambre civile, 20 octobre 2022, 19/05952
...COUR D'APPEL DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 20 OCTOBRE 2022 N° RG 19...COUR D'APPEL DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE - ARRÊT DU : 20 OCTOBRE 2022 N° RG 19/05952 - N° Portalis DBVJ-V-B7D-LJ3H SELARL K F c/ T X épouse V C V SCI LA RESINIERE SCP SILVESTRI-BAUJET Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : 20 octobre 2022 aux avocats Décision déférée à la cour : jugement rendu le 17 septembre 2019 par le Tribunal de Grande Instance de BORDEAUX chambre : 1, RG...
