Résultats par plus récent

Aucun filtre appliqué

Recherche de (formation:Cour d'appel d'Angers OR tribunal:Cour d'appel d'Angers) date_arret:2014-11-25 dans la jurisprudence francophone

32 résultats trouvés :

France | France, Cour d'appel d'Angers, Chambre sociale, 25 novembre 2014, 12/00281

...Cour d'appel d'Angers...COUR D'APPEL d'ANGERS Chambre Sociale ARRÊT N ic/ jc Numéro d'inscription au répertoire général : 12/ 00281. Jugement Au fond, origine Conseil de prud'hommes-Formation de départage d'ANGERS, décision attaquée en date du 20 Janvier 2012, enregistrée sous le no 10/ 00238 ARRÊT DU 25 Novembre 2014 APPELANTS : Monsieur Stéphane X......" 49380 CHAVAGNES Monsieur Jean-Philippe Y......49250 GEE Monsieur Marc Z......49800 TRELAZE Monsieur Jérôme A...... " 49140 BAUNE comparants-représentés par Maître Alain GUYON de la SCP ALAIN GUYON-PAUL CAO, avocats au barreau d'ANGERS...

France | 25/11/2014 | Chambre sociale

France | France, Cour d'appel d'Angers, Chambre sociale, 25 novembre 2014, 12/00303

...Cour d'appel d'Angers...COUR D'APPEL d'ANGERS Chambre Sociale ARRÊT N aj/ Numéro d'inscription au répertoire général : 12/ 00303. Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire du MANS, décision attaquée en date du 18 Janvier 2012, enregistrée sous le no 10/ 00724 ARRÊT DU 25 Novembre 2014 APPELANTE : Madame Estelle X... ... 49100 ANGERS bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2012/ 002840 du 30/ 03/ 2012 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de ANGERS non comparante-représentée par Maître PAVET de la SCP LE...

France | 25/11/2014 | Chambre sociale

France | France, Cour d'appel d'Angers, Chambre sociale, 25 novembre 2014, 12/00823

...Cour d'appel d'Angers...COUR D'APPEL d'ANGERS Chambre Sociale ARRÊT N clm/ jc Numéro d'inscription au répertoire général : 12/ 00823. Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de SAUMUR, décision attaquée en date du 28 Juillet 2011, enregistrée sous le no 10/ 00101 ARRÊT DU 25 Novembre 2014 APPELANTE : LA SAS ANJOU VALORISATION ENERGIE DECHETS-VEOLIA SAVED RD 139 Route de Mouliherne 49490 LASSE représentée par Maître Emmanuelle SAPENE, avocat au barreau de PARIS en présence de Madame X..., responsable d'agence INTIME : Monsieur Lionel Y... ... 49150...

France | 25/11/2014 | Chambre sociale

France | France, Cour d'appel d'Angers, Chambre sociale, 25 novembre 2014, 12/00917

...Cour d'appel d'Angers...COUR D'APPEL d'ANGERS Chambre Sociale ARRÊT N clm/ jc Numéro d'inscription au répertoire général : 12/ 00917 numéro d'inscription du dossier au répertoire général de la juridiction de première instance Jugement Au fond, origine Conseil de prud'hommes-Formation de départage d'ANGERS, décision attaquée en date du 23 Mars 2012, enregistrée sous le no 10/ 01360 ARRÊT DU 25 Novembre 2014 APPELANTE : La Société VEOLIA PROPRETE, anciennement dénommée SARP OUEST MARCILLE ZA de Lanserre 49610 JUIGNE SUR LOIRE non comparante-représentée par Maître Laurent LE BRUN de la SCPA...

France | 25/11/2014 | Chambre sociale

France | France, Cour d'appel d'Angers, Chambre sociale, 25 novembre 2014, 12/01452

...Cour d'appel d'Angers...COUR D'APPEL d'ANGERS Chambre Sociale ARRÊT N 14/ clm/ Numéro d'inscription au répertoire général : 12/ 01452. Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de SAUMUR, décision attaquée en date du 05 Juin 2012, enregistrée sous le no 11/ 00050 ARRÊT DU 25 Novembre 2014 APPELANT : Monsieur Francky X... ... ... 49400 SAUMUR bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2012/ 007379 du 28/ 09/ 2012 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de ANGERS représenté par la SCP ORHAN NICOLAS ET DELORI FLORENT, avocats au barreau de SAUMUR...

France | 25/11/2014 | Chambre sociale

France | France, Cour d'appel d'Angers, Chambre sociale, 25 novembre 2014, 12/01571

...Cour d'appel d'Angers...COUR D'APPEL d'ANGERS Chambre Sociale ARRÊT N 14/ ic/ Numéro d'inscription au répertoire général : 12/ 01571. Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire d'ANGERS, décision attaquée en date du 14 Juin 2012, enregistrée sous le no 11/ 00553 ARRÊT DU 25 Novembre 2014 APPELANTE : Association JUDO CLUB ST GEORGES SUR LOIRE M. Eric B...-Club de Judo ... 49170 SAINT GEORGES SUR LOIRE En présence de Mr Eric B..., Président représenté par Me MONIER de la SCP CABINET ABM, avocats au barreau d'ANGERS INTIME : Monsieur Michel X... ... 49170 LA...

France | 25/11/2014 | Chambre sociale

France | France, Cour d'appel d'Angers, Chambre sociale, 25 novembre 2014, 12/01641

...Cour d'appel d'Angers...COUR D'APPEL d'ANGERS Chambre Sociale ARRÊT N ic/ jc Numéro d'inscription au répertoire général : 12/ 01641. Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire d'ANGERS, décision attaquée en date du 27 Juin 2012, enregistrée sous le no F 11/ 00680 ARRÊT DU 25 Novembre 2014 APPELANTE : LA SARL COLOMBUS 18 Place Imbach 49100 ANGERS représenté par Maître Cécile BERSOT, avocat au barreau de THONON-LES-BAINS en présence de Monsieur X..., gérant INTIME : Monsieur Vincent Z... ... 49800 TRELAZE non comparant-représenté par Maître Vincent MAUREL...

France | 25/11/2014 | Chambre sociale

France | France, Cour d'appel d'Angers, Chambre sociale, 25 novembre 2014, 12/02115

...Cour d'appel d'Angers...COUR D'APPEL d'ANGERS Chambre Sociale ARRÊT N ic/ jc Numéro d'inscription au répertoire général : 12/ 02115. Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire du MANS, décision attaquée en date du 12 Septembre 2012, enregistrée sous le no 11/ 00662 ARRÊT DU 25 Novembre 2014 APPELANT : Monsieur Francis X... ... 72220 LAIGNE EN BELIN comparant-représenté par Monsieur Emile C..., délégué syndical ouvrier, muni d'un pouvoir établi au moment de l'appel INTIMEE : LA SA SOCAMAINE Route de Paris 72470 CHAMPAGNE non comparante-représentée par Maître...

France | 25/11/2014 | Chambre sociale

France | France, Cour d'appel d'Angers, Chambre sociale, 25 novembre 2014, 12/02414

...Cour d'appel d'Angers...COUR D'APPEL d'ANGERS Chambre Sociale ARRÊT N ic/ jc Numéro d'inscription au répertoire général : 12/ 02414 numéro d'inscription du dossier au répertoire général de la juridiction de première instance Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire d'ANGERS, décision attaquée en date du 23 Octobre 2012, enregistrée sous le no 10/ 00377 ARRÊT DU 25 Novembre 2014 APPELANT : Monsieur Alain X... ... 49140 SEICHES SUR LE LOIR comparant-non assisté INTIMEE : LA SAS ARTUS Chemin du Champ des Martyrs BP 2009 49241 AVRILLE CEDEX non...

France | 25/11/2014 | Chambre sociale

France | France, Cour d'appel d'Angers, Chambre sociale, 25 novembre 2014, 12/02438

...Cour d'appel d'Angers...COUR D'APPEL d'ANGERS Chambre Sociale ARRÊT N aj/ jc Numéro d'inscription au répertoire général : 12/ 02438. Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire du MANS, décision attaquée en date du 10 Octobre 2012, enregistrée sous le no 11/ 00644 ARRÊT DU 25 Novembre 2014 APPELANTE : Madame Isabelle X... ... 72100 LE MANS bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2012/ 010383 du 06/ 12/ 2012 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de ANGERS non comparante-représentée par Maître Aurélie DOMAIGNE, avocat au barreau du MANS...

France | 25/11/2014 | Chambre sociale
 
Association des cours judiciaires suprmes francophones
Organisation internationale de la francophonie
Juricaf est un projet de l'AHJUCAF, l'association des Cours suprêmes judiciaires francophones. Il est soutenu par l'Organisation Internationale de la Francophonie. Juricaf est un projet de l'AHJUCAF, l'association des Cours suprêmes judiciaires francophones. Il est soutenu par l'Organisation Internationale de la Francophonie.
Logo iall 2012 website award