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... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2011-10-27 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 6A...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 6e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 27 Octobre 2011 N°2011/670 Rôle N° 08/10490 U G épouse I C/ C I Grosse délivrée le : à : la SCP MAYNARD - SIMONI la SCP DE SAINT FERREOL - TOUBOUL Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge aux affaires familiales de MARSEILLE en date du 07 Mai 2008 enregistré au répertoire général sous le n° 05/5635. APPELANTE...

... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2011-10-27 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 8C...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 8e Chambre C ARRÊT AU FOND DU 27 OCTOBRE 2011 N°2011/435 Rôle N° 09/13858 S.A. CREDIT LYONNAIS C/ P T divorcée X E T veuve J Grosse délivrée le : à :BLANC ERMENEUX Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de TOULON en date du 14 Mai 2009 enregistré au répertoire général sous le n° 08/1751. APPELANTE S.A. CREDIT...

... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2011-10-27 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 9B...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 9e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 27 OCTOBRE 2011 N°2011/ Rôle N° 10/05429 X M C/ S.A.S. ARCELOR MITTAL MEDITERRANEE Grosse délivrée le : à : Me Michel KUHN, avocat au barreau de MARSEILLE Me Isabelle RAFEL, avocat au barreau de MARSEILLE Copie certifiée conforme délivrée aux parties le : Décision déférée à la Cour : Jugement du Conseil de prud'hommes - Formation de...

... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2011-10-27 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 3B...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 3e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 27 OCTOBRE 2011 N° 2011/400 Rôle N° 10/05964 SAS TG INFORMATIQUE C/ SA ACTE IARD GROUPE DES ASSURANCES MUTUELLE DU BTP SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS SMABTP O F GIE G20 GROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUE SA SERPAT TRAVAUX SA GAN ASSURANCES SAS CONSTRUCTIONS INDUSTRIELLES COMMERCIALES METALLIQUES CICM Grosse délivrée le : à : SCP DE ST...

... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2011-10-27 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 1B...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1re Chambre B ARRÊT MIXTE DU 27 OCTOBRE 2011 HF N° 2011/618 Rôle N° 10/11584 E T C/ I X Grosse délivrée le : à : SCP COHEN GUEDJ, SCP BOTTAI GEREUX BOULAN Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de MARSEILLE en date du 01 Juin 2010 enregistré au répertoire général sous le n° 05/11938. APPELANT Monsieur E T né le Date...

... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2011-10-27 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 1B...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1re Chambre B ARRÊT AU FOND DU 27 OCTOBRE 2011 HF N° 2011/623 Rôle N° 10/22632 P F Y C/ R H Grosse délivrée le : à : SCP PAUL ET JOSEPH MAGNAN SCP BOTTAI GEREUX BOULAN Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de NICE en date du 22 Novembre 2010 enregistré au répertoire général sous le n° 10/00508. APPELANTE Mademoiselle P...

... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2011-10-27 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 1B...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1re Chambre B ARRÊT EN ANNULATION DU 27 OCTOBRE 2011 HF N° 2011/639 Rôle N° 11/01421 D G C/ F C Grosse délivrée le : à : SCP COHEN GUEDJ SCP MJ DE SAINT FERREOL ET COLETTE TOUBOUL Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal d'Instance de MARTIGUES en date du 26 Octobre 2010 enregistré au répertoire général sous le n° 11/09/704. APPELANT Monsieur...

... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2011-10-27 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 1B...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1re Chambre B ARRÊT AU FOND DU 27 OCTOBRE 2011 FG N° 2011/628 Rôle N° 11/04902 Z R C/ POLE EMPLOI UNEDIC - UNION NATIONALE INTERPROFESSIONNELLE POUR L'EMPLOI Grosse délivrée le : à : SCP BLANC CHERFILS SCP MJ DE SAINT FERREOL ET COLETTE TOUBOUL Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de MARSEILLE en date du 08 Février 2011 enregistré au...

... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2011-10-27 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 8C...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 8e Chambre C ARRÊT MIXTE DU 27 OCTOBRE 2011 Expertise N°2011/448 Rôle N° 11/05201 SA LE CREDIT FONCIER DE FRANCE C/ S R H L divorcée R Grosse délivrée le : à :ERMENEUX COHEN Décisions déférées à la Cour : Jugements du Tribunal de Grande Instance de NICE en date des 13 mars 2003 n°03/340 et 28 Octobre 2008 n° 07/713 enregistrés au répertoire général sous...

... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2011-10-27 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 1B...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1re Chambre B ARRÊT DE CONFIRMATION SUR DEFERE DU 27 OCTOBRE 2011 FG N° 2011/634 Rôle N° 11/11664 O Y C/ M R Grosse délivrée le : à : SCP LATIL PENARROYA-LATIL ALLIGIER SCP MJ DE SAINT FERREOL ET COLETTE TOUBOUL, Décision déférée à la Cour : Ordonnance d'incident du conseiller de la mise en état de la 1ère chambre B de la Cour d'Appel...