La Jurisprudences de France | Tribunal judiciaire concernant tribunal:Tribunal judiciaire de Nice - page 15

...COUR D’APPEL D’AIX-EN-PROVENCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ - EXPERTISE N° RG...COUR D’APPEL D’AIX-EN-PROVENCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ - EXPERTISE N° RG 24/00446 - N° Portalis DBWR-W-B7I-PP7B du 31 Mai 2024 M.I 24/0593 N° de minute : 24/811 affaire : L U c/ I J S C, D R A C, V C Grosse délivrée à Me BIANCHI Expédition délivrée à C I C D C V le L’AN DEUX MIL VINGT QUATRE ET LE TRENTE ET UN MAI À 14 H 00 Nous, Solange LEBAILE, Première Vice-Présidente, juge des référés, Assistée de Monsieur Thibaut...

...COUR D’APPEL D’AIX-EN-PROVENCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ - ORDONNANCE...COUR D’APPEL D’AIX-EN-PROVENCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ - ORDONNANCE COMMUNE N° RG 24/00448 - N° Portalis DBWR-W-B7I-PQIN du 31 Mai 2024 M.I. 20/1479 N° de minute : 24/816 affaire : P B I c/ T V L, P R K Grosse délivrée à Me PEROTTI Expédition délivrée à Me MALKI BREGANI EXPERTISE le L’AN DEUX MIL VINGT QUATRE ET LE TRENTE ET UN MAI À 14 H 00 Nous, Solange LEBAILE, Première Vice-Présidente, juge des référés, Assistée de Monsieur Thibaut LLEU...

...COUR D’APPEL D’AIX-EN-PROVENCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ - EXPERTISE N° RG...COUR D’APPEL D’AIX-EN-PROVENCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ - EXPERTISE N° RG 24/00553 - N° Portalis DBWR-W-B7I-PQYI du 31 Mai 2024 M.I 24/0610 N° de minute : affaire : D, O, W G divorcée L c/ Organisme CPAM DU VAR, Organisme ONIAM, Z U Grosse délivrée à Me ABIER-ROUGERON Expédition délivrée à Me SANTINI à Me CHAS à CPAM du Var à EXPERTISE le L’AN DEUX MIL VINGT QUATRE ET LE TRENTE ET UN MAI À 14 H 00 Nous, Corinne GILIS, Vice-Présidente, juge des...

...COUR D’APPEL D’AIX EN PROVENCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE JUGEMENT DE RECTIFICATION D...COUR D’APPEL D’AIX EN PROVENCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE JUGEMENT DE RECTIFICATION D’ERREUR MATÉRIELLE N° RG 24/01025 - N° Portalis DBWR-W-B7I-PX3B Du 31 Mai 2024 MINUTE N°24/00209 Affaire : Syndic. de copro. THIERS GAMBETTA c/ W Grosses délivrées à Me Stéphane GIANQUINTO Expéditions délivrées à Monsieur K W le Président : Madame Solange LEBAILE, Première Vice-Présidente, assistée lors par Monsieur Thibaut LLEU, Greffier, qui a signé la minute avec le président...

...COUR D’APPEL D’AIX EN PROVENCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE GREFFE Décision Civile JUGEMENT...COUR D’APPEL D’AIX EN PROVENCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE GREFFE Décision Civile JUGEMENT : F V veuve U c/ S L, N K épouse L MINUTE N° Du 30 Mai 2024 2ème Chambre civile N° RG 21/01968 - N° Portalis DBWR-W-B7F-NPQB Grosse délivrée à Me Benoît NORDMANN expédition délivrée à Me Ouassini MEBAREK de la SELARL JUDICIAL le mentions diverses Par jugement de la 2ème Chambre civile en date du trente Mai deux mil vingt quatre COMPOSITION DU TRIBUNAL...

...Cour d’Appel d’Aix en Provence TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE 2ème Chambre civile Date : 30 Mai...Cour d’Appel d’Aix en Provence TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE 2ème Chambre civile Date : 30 Mai 2024 MINUTE N° N° RG 21/04413 - N° Portalis DBWR-W-B7F-NX3N Affaire : R, P I - K V W I C J I épouse L - B I - D I C/ S.A.R.L. GREEN PALM - Syndicat de copropriétaires 10 ORDONNANCE DE MISE EN ETAT Nous, Cécile SANJUAN PUCHOL, Juge de la Mise en Etat, assistée de Rosalie CONTRERES, Faisant fonction de Greffier DEMANDEURS A L’INCIDENT ET AU PRINCIPAL : M. R, P I...

...Cour d’Appel d’Aix en Provence TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE 2ème Chambre civile Date : 30 Mai...Cour d’Appel d’Aix en Provence TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE 2ème Chambre civile Date : 30 Mai 2024 MINUTE N° N° RG 22/03690 - N° Portalis DBWR-W-B7G-OMAF Affaire : Y T C/ Société NICE CP - Société VALORITY INVESTISSEMENT ORDONNANCE DE MISE EN ETAT Nous, Cécile SANJUAN PUCHOL, Juge de la Mise en Etat, assistée de Rosalie CONTRERES, Faisant fonction de Greffier DEMANDERESSE A L’INCIDENT ET AU PRINCIPAL: Mme Y T Adresse 5 Localité 1 représentée par Me Vincent EHRENFELD, avocat au...

...Cour d’Appel d’Aix en Provence TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE 2ème Chambre civile Date : 30 Mai...Cour d’Appel d’Aix en Provence TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE 2ème Chambre civile Date : 30 Mai 2024 MINUTE N° N° RG 22/04622 - N° Portalis DBWR-W-B7G-OR43 Affaire : S.A.R.L. GREEN PALM / S.A.S. CLIVIO TRAVAUX PUBLICS - S.A.S. OTEIS ORDONNANCE DE MISE EN ETAT Nous, Cécile SANJUAN PUCHOL, Juge de la Mise en Etat, assistée de Rosalie CONTRERES, Faisant fonction de Greffier DEMANDERESSE A L’INCIDENT ET AU PRINCIPAL: S.A.R.L. GREEN PALM SARL GREEN PALM, Adresse 1 Adresse 1 représentée par Me...

...COUR D’APPEL D’AIX-EN-PROVENCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE ORDONNANCE DE RECTIFICATION D...COUR D’APPEL D’AIX-EN-PROVENCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE ORDONNANCE DE RECTIFICATION D’ERREUR MATÉRIELLE N° RG 24/00893 - N° Portalis DBWR-W-B7I-PWPL du 30 Mai 2024 N° de minute 24/ affaire : B Z c/ Compagnie d’assurance MMA IARD, Organisme CPAM des Alpes Maritimes Grosse délivrée à Me Astrid LANFRANCHI à Me Aurélie HUERTAS Expédition délivrée à Organisme CPAM des Alpes Maritimes le l’an deux mil vingt quatre et le trente Mai à 09 H 00 Nous, Elie PAVOT, Magistrat plac...

...COUR D’APPEL D’AIX EN PROVENCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE GREFFE Décision Civile JUGEMENT...COUR D’APPEL D’AIX EN PROVENCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE GREFFE Décision Civile JUGEMENT : Y O D, F O D c/ R M MINUTE N° Du 29 Mai 2024 2ème Chambre civile N° RG 23/03749 - N° Portalis DBWR-W-B7H-PF5G Grosse délivrée à Me Serge BERTHELOT de la SELARL LEGIS-CONSEILS expédition délivrée à le mentions diverses Par jugement de la 2ème Chambre civile en date du vingt neuf Mai deux mil vingt quatre COMPOSITION DU TRIBUNAL Mélanie...