La Jurisprudences de France | Tribunal judiciaire concernant tribunal:Tribunal judiciaire de Nice - page 13

...COUR D’APPEL D’AIX-EN-PROVENCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ - EXPERTISE N° RG...COUR D’APPEL D’AIX-EN-PROVENCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ - EXPERTISE N° RG 23/02290 - N° Portalis DBWR-W-B7H-PIH3 du 31 Mai 2024 M.I 24/0599 N° de minute 24/00801 affaire : X C U, A S épouse U c/ S.C.I. O, sise Adresse 5, E H épouse O, M O Grosse délivrée à Me Sylvain PONT Expédition délivrée à Me Emmanuel PARDO EXPERTISE3 le l’an deux mil vingt quatre et le trente et un Mai à 14 H 00 Nous, Solange LEBAILE, Première...

...COUR D’APPEL D’AIX-EN-PROVENCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ N° RG 23/02306 - N...COUR D’APPEL D’AIX-EN-PROVENCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ N° RG 23/02306 - N° Portalis DBWR-W-B7H-PMJX du 31 Mai 2024 N° de minute : affaire : R F c/ S.C. TROPICANA ABBA Grosse délivrée à Me CIUSSI Expédition délivrée à Me ABECASSIS le L’AN DEUX MIL VINGT QUATRE ET LE TRENTE ET UN MAI À 14 H 00 Nous, Solange LEBAILE, Première Vice-Présidente, juge des référés, Assistée de Monsieur Thibaut LLEU, Greffier, avons rendu l’ordonnance suivante : Vu...

...COUR D’APPEL D’AIX-EN-PROVENCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ N° RG 24/00093 - N...COUR D’APPEL D’AIX-EN-PROVENCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ N° RG 24/00093 - N° Portalis DBWR-W-B7I-PMRY du 31 Mai 2024 N° de minute : affaire : S.C.I. FONCIERE DI01/2005 c/ J V Grosse délivrée à Me SECHER Expédition délivrée à Mme V le L’AN DEUX MIL VINGT QUATRE ET LE TRENTE ET UN MAI À 14 H 00 Nous, Solange LEBAILE, Première Vice-Présidente, juge des référés, Assistée de Monsieur Thibaut LLEU, Greffier, avons rendu l’ordonnance suivante : Vu...

...COUR D’APPEL D’AIX-EN-PROVENCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ N° RG 24/00164 - N...COUR D’APPEL D’AIX-EN-PROVENCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ N° RG 24/00164 - N° Portalis DBWR-W-B7I-PN7J du 31 Mai 2024 N° de minute 24/00774 affaire : S.C.I. AZUR SAINT ANDRE c/ S.A.R.L. PTC Grosse délivrée à Me Raouf BOUHLAL Expédition délivrée à S.A.R.L. PTC le l’an deux mil vingt quatre et le trente et un Mai à 14 H 00 Nous, Solange LEBAILE, Première Vice-Présidente, Juge des référés, assistée de Monsieur Thibaut LLEU, Greffier, avons rendu...

...COUR D’APPEL D’AIX EN PROVENCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE JUGEMENT - PROCÉDURE ACCÉLERÉE AU FOND...COUR D’APPEL D’AIX EN PROVENCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE JUGEMENT - PROCÉDURE ACCÉLERÉE AU FOND N° RG 24/00191 - N° Portalis DBWR-W-B7I-PNKL Du 31 Mai 2024 MINUTE N° Affaire : Syndic. de copro. Localité 1 PAILLON c/ G Grosses délivrées à Me Marcel BENHAMOU Expéditions délivrées à M. H G Le Le 31 Mai 2024, Président : Madame Corinne GILIS, Vice-présidente, assisté e lors des débats par Mme Delphine CHABERT, Greffier et lors...

...COUR D’APPEL D’AIX-EN-PROVENCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ N° RG 24/00196 - N...COUR D’APPEL D’AIX-EN-PROVENCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ N° RG 24/00196 - N° Portalis DBWR-W-B7I-POF7 du 31 Mai 2024 M.I 24/00000556 N° de minute affaire : R W épouse G c/ Compagnie d’assurance AXA FRANCE, Organisme CPAM des Alpes Maritimes Expédition délivrée à Me Aurélie HUERTAS à Me Julie DE VALKENAERE à CPAM des Alpes Maritimes le l’an deux mil vingt quatre et le trente et un Mai à 16 H 15 Nous, Corinne GILIS, Vice-présidente, Assistée de...

...COUR D’APPEL D’AIX-EN-PROVENCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ N° RG 24/00227 - N...COUR D’APPEL D’AIX-EN-PROVENCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ N° RG 24/00227 - N° Portalis DBWR-W-B7I-PPRX du 31 Mai 2024 N° de minute : affaire : Syndic. de copro. L’AGATHA, sis Adresse 2 c/ D S R Grosse délivrée à M. S R Expédition délivrée à Me MORISSET le L’AN DEUX MIL VINGT QUATRE ET LE TRENTE ET UN MAI À 14 H 00 Nous, Corinne GILIS, Vice-Présidente, juge des référés, Assistée de Monsieur Thibaut LLEU, Greffier, avons rendu l’ordonnance...

...COUR D’APPEL D’AIX-EN-PROVENCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ N° RG 24/00238 - N...COUR D’APPEL D’AIX-EN-PROVENCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ N° RG 24/00238 - N° Portalis DBWR-W-B7I-PPAQ du 31 Mai 2024 M.I N° de minute affaire : W C E R J c/ S.A.R.L. LA REINE BLEUTEE Grosse délivrée à SARL LA REINE BLEUTEE Expédition délivrée à Me Jean-Michel RENUCCI le l’an deux mil vingt quatre et le trente et un Mai à 16 H 15 Nous, Corinne GILIS, Vice-présidente Assistée de Mme Delphine CHABERT, Greffier, avons rendu l’ordonnance suivante...

...COUR D’APPEL D’AIX-EN-PROVENCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ - EXPERTISE N° RG...COUR D’APPEL D’AIX-EN-PROVENCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ - EXPERTISE N° RG 24/00244 - N° Portalis DBWR-W-B7I-PO64 du 31 Mai 2024 M.I 24/596 N° de minute : 24/818 affaire : S.A.S. Localité 7 PREMIUM MOTORS c/ S.A.S. SUD ETANCHEITE 06, Société MILLENIUM INSURANCE COMPANY Grosse délivrée à MeCHAMARRE Expédition délivrée à Me GARCIA Me BOUTY le L’AN DEUX MIL VINGT QUATRE ET LE TRENTE ET UN MAI À 14 H 00 Nous, Solange LEBAILE, Première Vice-Présidente, juge des...

...COUR D’APPEL D’AIX-EN-PROVENCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ - ORDONNANCE...COUR D’APPEL D’AIX-EN-PROVENCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ - ORDONNANCE COMMUNE N° RG 24/00269 - N° Portalis DBWR-W-B7I-PPAM du 31 Mai 2024 M.I 23/00190 N° de minute 24/00802 affaire : S.N.C. TERRA NOVA c/ Compagnie d’assurance S.A. AXA, Société AXA FRANCE IARD Grosse délivrée à Me Jean-marc SZEPETOWSKI Expédition délivrée à Me Serge BERTHELOT à Me Sébastien GUENOT EXPERTISE3 le l’an deux mil vingt quatre et le trente et un Mai à 14 H 00 Nous, Solange LEBAILE...