La Jurisprudences de France | Cour d'appel concernant tribunal:Cour d'appel de nîmes - page 2

... mai 2024 B C/ LE PREFET DES ALPES-MARITIMES COUR D'APPEL DE NÎMES...Ordonnance N°448 N° RG 24/00465 - N° Portalis DBVH-V-B7I-JGOY J.L.D. NIMES 22 mai 2024 B C/ LE PREFET DES ALPES-MARITIMES COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 24 MAI 2024 Au titre des articles L. 742-4 et L 742-5 du CESEDA Nous, Mme Alexandra BERGER, Conseillère à la Cour d'Appel de NÎMES, désignée par le Premier Président de la Cour d'Appel de NÎMES pour statuer sur les appels des ordonnances des Juges...

... mai 2024 G C/ LE PREFET DES BOUCHES-DU-RHONE COUR D'APPEL DE NÎMES...Ordonnance N°449 N° RG 24/00466 - N° Portalis DBVH-V-B7I-JGPQ J.L.D. NIMES 23 mai 2024 G C/ LE PREFET DES BOUCHES-DU-RHONE COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 24 MAI 2024 Au titre des articles L. 742-4 et L 742-5 du CESEDA Nous, Mme Alexandra BERGER, Conseillère à la Cour d'Appel de NÎMES, désignée par le Premier Président de la Cour d'Appel de NÎMES pour statuer sur les appels des ordonnances des Juges...

... 742-5 du CESEDA Nous, Mme Alexandra BERGER, Conseillère à la Cour d'Appel de NÎMES, désignée par...Ordonnance N°450 N° RG 24/00467 - N° Portalis DBVH-V-B7I-JGPS J.L.D. NIMES 23 mai 2024 C B C/ LE PREFET DES BOUCHES-DU-RHONE COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 24 MAI 2024 Au titre des articles L. 742-4 et L 742-5 du CESEDA Nous, Mme Alexandra BERGER, Conseillère à la Cour d'Appel de NÎMES, désignée par le Premier Président de la Cour d'Appel de NÎMES pour statuer sur les appels des ordonnances des...

... mai 2024 R C/ LE PREFET DE L'HERAULT COUR D'APPEL DE NÎMES...Ordonnance N°451 N° RG 24/00468 - N° Portalis DBVH-V-B7I-JGPU J.L.D. NIMES 23 mai 2024 R C/ LE PREFET DE L'HERAULT COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 24 MAI 2024 Nous, Mme Alexandra BERGER, Conseillère à la Cour d'Appel de NÎMES, désignée par le Premier Président de la Cour d'Appel de NÎMES pour statuer sur les appels des ordonnances des Juges des Libertés et de la Détention du ressort, rendues en application des...

.... Par arrêt avant dire droit au fond du 5 octobre 2023, la cour d'appel de NÎMES a : ordonné la...RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ARRÊT N° N° RG 21/01430 - N° Portalis DBVH-V-B7F-IAGR AL TJ HORS JAF, JEX, JLD, J. EXPRO, JCP DE NIMES 08 mars 2021 RG:15/02066 SCI LJC C/ S.C.I. MA S.C.I. MASTAGLI Société LC AUTOMOBILES Grosse délivrée le à Selarl Lamy Pomies Richaud SCP Coudurier Chamski COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 2ème chambre section A ARRÊT DU 23 MAI 2024...

... Rochelemagne COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 2ème chambre section A ARRÊT DU 23...RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ARRÊT N° N° RG 21/01834 - N° Portalis DBVH-V-B7F-IBI6 VH TJ HORS JAF, JEX, JLD, J. EXPRO, JCP D'AVIGNON 02 février 2021 RG:19/01692 S.C.I. HANIMI S.A.R.L. COURTINE AUTOMOBILES C/ Z S.A.R.L. PROBEL S.A.R.L. LANGUEDOC METAL S.A.S. EDIFICE S.A.R.L. ELITE INSURANCE COMPANY LIMITED S.A.R.L. MOINE MENUISERIE Grosse délivrée le à Selarl Guille Selarl LX SELAS PRAETEOM...

... le à Selarl Chabannes Reche Selarl Favre de Thierrens... COUR D'APPEL DE NÎMES...RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ARRÊT N° N° RG 21/03148 - N° Portalis DBVH-V-B7F-IE3P NA TJ HORS JAF, JEX, JLD, J. EXPRO, JCP DE NIMES 09 juillet 2021 RG :18/01864 GN DA C/ Association FONDATION DU PROTESTANTISME Grosse délivrée le à Selarl Chabannes Reche Selarl Favre de Thierrens... COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 2ème chambre section A ARRÊT DU 23 MAI 2024 Décision déférée à la Cour...

... à Selarl Avouepericchi Me Colloca COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 2ème chambre...RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ARRÊT N° N° RG 22/01262 - N° Portalis DBVH-V-B7G-IMYE NA TJ HORS JAF, JEX, JLD, J. EXPRO, JCP DE CARPENTRAS 18 janvier 2022 RG :21/00279 S.A.S.U DOMENOV C/ I Grosse délivrée le à Selarl Avouepericchi Me Colloca COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 2ème chambre section A ARRÊT DU 23 MAI 2024 Décision déférée à la Cour : Jugement du TJ hors JAF, JEX, JLD, J...

... 2024 à : - Me BREUILLOT - Me ABDOU - CPAM VAUCLUSE COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE...RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ARRÊT N° N° RG 22/01690 - N° Portalis DBVH-V-B7G-IN7W CRL/DO POLE SOCIAL DU TJ D'AVIGNON 31 mars 2022 RG :16/00099 W C/ S.A.S.U. 8 CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE Grosse délivrée le 23 Mai 2024 à : - Me BREUILLOT - Me ABDOU - CPAM VAUCLUSE COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 5e chambre Pole social ARRÊT DU 23 MAI 2024 Décision déférée à la Cour...

... à SCP SVA Selarl Pyxis COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 2ème chambre section A...RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ARRÊT N° N° RG 22/02501 - N° Portalis DBVH-V-B7G-IQLU C.G TJ HORS JAF, JEX, JLD, J. EXPRO, JCP D'AVIGNON 28 juin 2022 RG :21/03002 S.A.R.L. OUVERTURE HABITAT C/ M T Grosse délivrée le à SCP SVA Selarl Pyxis COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 2ème chambre section A ARRÊT DU 23 MAI 2024 Décision déférée à la Cour : Jugement du TJ hors JAF, JEX, JLD, J...