La Jurisprudences de France | Cour d'appel concernant tribunal:Cour d'appel de Dijon - page 5

... Copies délivrées aux avocats le COUR D'APPEL DE DIJON MISE EN ETAT - 2 E CHAMBRE CIVILE...S.A.R.L. HASUR prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège social C/ D K S W épouse K S.A. SOCIETE GENERALE Copies délivrées aux avocats le COUR D'APPEL DE DIJON MISE EN ETAT - 2 E CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE D'INCIDENT DU 18 JUIN 2024 N° 24/ N° RG 23/00989 - N° Portalis DBVF-V-B7H-GHSU...

... délivrées aux avocats le COUR D'APPEL DE DIJON MISE EN ETAT - 2 E CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE D...P W C/ M F S.A.S. T.H.A. prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Copies délivrées aux avocats le COUR D'APPEL DE DIJON MISE EN ETAT - 2 E CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE D'INCIDENT DU 18 JUIN 2024 N° 24/ N° RG 23/01033 - N° Portalis DBVF-V-B7H-GHZO APPELANTE : Défenderesse à l'incident Madame P W de nationalité Française née le 13...

... Expédition et copie exécutoire délivrées aux avocats le COUR D'APPEL DE DIJON 1re chambre civile ARRÊT...V J A Z épouse J C/ D-E N W U épouse N Expédition et copie exécutoire délivrées aux avocats le COUR D'APPEL DE DIJON 1re chambre civile ARRÊT DU 18 JUIN 2024 N° RG 23/01300 - N° Portalis DBVF-V-B7H-GI6R MINUTE N° Décision déférée à la Cour...

... Expédition et copie exécutoire délivrées aux avocats le COUR D'APPEL DE DIJON 1ère Chambre Civile...R K X B épouse K C/ V N L Z épouse N Expédition et copie exécutoire délivrées aux avocats le COUR D'APPEL DE DIJON 1ère Chambre Civile ARRÊT DU 18 JUIN 2024 N° RG 23/01301 - N° Portalis DBVF-V-B7H-GI6T MINUTE N° Décision déférée à la Cour : ordonnance...

... Expédition et copie exécutoire délivrées aux avocats le COUR D'APPEL DE DIJON 1ère Chambre Civile...SA AXA FRANCE C/ SARL LE CHAVOT Expédition et copie exécutoire délivrées aux avocats le COUR D'APPEL DE DIJON 1ère Chambre Civile ARRÊT DU 18 JUIN 2024 N° RG 23/01342 - N° Portalis DBVF-V-B7H-GJGF MINUTE N° Décision déférée à la Cour : jugement du 07 juillet 2021, rendu par...

... copie exécutoire délivrées aux avocats le COUR D'APPEL DE DIJON 2ème Chambre Civile ARRÊT DU 18...C E J R épouse E C/ SIPE Localité 6 23 19 16 11 CA 17 - ANAP 21 Expédition et copie exécutoire délivrées aux avocats le COUR D'APPEL DE DIJON 2ème Chambre Civile ARRÊT DU 18 JUIN 2024 N° RG 23/01576 - N° Portalis DBVF-V-B7H-GKKJ MINUTE N° Décision déférée à la Cour : au fond du 29 novembre 2023, rendue par le tribunal de proximité du Creusot - RG...

...COUR D'APPEL DE DIJON Adresse 2 Localité 1 ' 03.80.44.61.00 MISE EN ETAT - 1re chambre...COUR D'APPEL DE DIJON Adresse 2 Localité 1 ' 03.80.44.61.00 MISE EN ETAT - 1re chambre civile ORDONNANCE DE CADUCITÉ n° Article 908 du C.P.C. N° RG 24/00255 - N° Portalis DBVF-V-B7I-GLUH Affaire : Jugement Au fond, origine Juge des contentieux de la protection de Localité 4, décision attaquée en date du 11 Janvier 2024, enregistrée sous le n° 11-22-698 APPELANTE Mme K N Représentant : Me Florian LOUARD, avocat au barreau de MACON INTIMÉ Etablissement Public...

...COUR D'APPEL DE DIJON Adresse 2 Localité 1 ' 03.80.44.61.00 MISE EN ETAT - 2 e chambre...COUR D'APPEL DE DIJON Adresse 2 Localité 1 ' 03.80.44.61.00 MISE EN ETAT - 2 e chambre civile ORDONNANCE DE CADUCITÉ n° 24/ Article 905 du C.P.C. N° RG 24/00465 - N° Portalis DBVF-V-B7I-GMWT Affaire : Ordonnance Référé, origine Président du TJ de Localité 3, décision attaquée en date du 06 Mars 2024, enregistrée sous le n° 23/00411 APPELANT M. L V K exerçant la profession de gérant de société Représentant : Me Cédric MENDEL de la SCP MENDEL - VOGUE ET ASSOCIES, avocat...

... Expédition et copie exécutoire délivrées aux avocats le COUR D'APPEL DE DIJON 1re chambre civile ARRÊT...S.A. COMPAGNIE EUROPEENNE DE GARANTIES ET CAUTIONS Expédition et copie exécutoire délivrées aux avocats le COUR D'APPEL DE DIJON 1re chambre civile ARRÊT DU 18 JUIN 2024 N° RG 24/00474 - N° Portalis DBVF-V-B7I-GM2G MINUTE N° Décision déférée à la Cour : du 16 février...

... FRANÇAISE - AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE DIJON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 13 JUIN 2024...Société 5 C/ Caisse primaire d'assurance maladie de la Côte d'Or CPAM C.C.C le 13/06/24 par LRAR à : -CPAM 21 -Société 5 Expédition revêtue de la formule exécutoire le 13/06/24 à: -Me RIGAL RÉPUBLIQUE FRANÇAISE - AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE DIJON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 13 JUIN 2024 MINUTE N° N° RG 22/00209 - N° Portalis DBVF-V-B7G-F47A Décision déférée...