Recherche de dont les audiences ont été présidées par Mr Daniel VELLY, President dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel d'Orléans, Ct0193, 02 novembre 2006, 656
...Mr Daniel VELLY, Président...COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE SOCIALE Prud'Hommes GROSSES le à Me SKORNICKI-LASSERRE Me HERMELINCOPIES le à M. X... SNC EIFFAGE CONST. CENTRE ARRÊT du : 02 NOVEMBRE 2006No :No RG : 06/00516DÉCIION DE PREMIÈRE INSTANCE : CONSEIL DE PRUD'HOMMES D'ORLEANS en date du 19 Janvier 2006 Section : INDUSTRIE ENTRE APPELANT : Monsieur Yves X... ... comparant en personne, assisté de Me Jocelyne SKORNICKI-LASSERRE, avocat au barreau de PARISET INTIMÉE :S.N.C. EIFFAGE CONSTRUCTION CENTRE prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié ès qualités au siège 5 Rue...
| France, Cour d'appel d'Orléans, Ct0268, 19 octobre 2006, 609
...Mr Daniel VELLY, Président...COUR D'APPEL D'ORLÉANSCHAMBRE SOCIALEPrud'HommesGROSSES leà scp COHEN SABBAN GOLBRAB Me LISON CROZE scp GROGNARD LEPAGE BAUDRY Me X... es-qualité Me Y... es-qualitésCOPIES leà SA BIEMONT SONECO M. Z... CGEA RENNESARRÊT du : 19 OCTOBRE 2006No :No RG : 05/03531DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE TOURS en date du 30 Novembre 2005Section : ENCADREMENT ENTRE APPELANT :S.A. BIEMONT SONECO INDUSTRIES 10 Rue du Pont Libert 37520 LA RICHE représentée par la SCP COHEN-SABBAN - GOLDBRAB - LE BOUCHER, avocats au barreau de PARIS substituée par Me Sylvie...
| France, Cour d'appel d'Orléans, Ct0268, 19 octobre 2006, 618
...Mr Daniel VELLY, Président...COUR D'APPEL D'ORLÉANSCHAMBRE SOCIALEPrud'HommesGROSSES leà selarl BARON BELLANGER PALHETA SCP LALOUM ARNOULTCOPIES leà Mme X... SA SOAARRÊT du : 19 OCTOBRE 2006No :No RG : 06/00965DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE TOURS en date du 21 Février 2006Section : COMMERCE ENTRE APPELANTE :Madame Florence X... ... 37190 VALLERES représentée par Me Alexia MARSAULT, de la SELARL BARON- BELLANGER- PALHETA, avocats au barreau de TOURS ET INTIMÉE :SA SOA prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège7 rue des Frères Voisin...
| France, Cour d'appel d'Orléans, Ct0268, 12 octobre 2006, 578
...Mr Daniel VELLY, Président...COUR D'APPEL D'ORLÉANSCHAMBRE SOLENNELLE SOCIALEGROSSES leà Me GLORIEUX-KERGALL SCP DAVETTE VILLENEUVE ETC Madame la Procureure Générale Monsieur le bâtonnier de l'Ordre des AvocatsCOPIES leà Maître X... FIDAL ORLEANS PRUD'HOMMESARRÊT du : 12 OCTOBRE 2006No :No RG : 06/00327DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : BATONNIER DE L'ORDRE DES AVOCATS D'ORLEANS en date du 17 Janvier 2006Section : ACTIVITÉS DIVERSES ENTRE APPELANTE :Mademoiselle Laurence X... ... 75006 PARIS comparante en personne, assistée de Me Virginie GLORIEUX-KERGALL, avocat au barreau de PARIS ET INTIMÉE :SELAFA...
| France, Cour d'appel d'Orléans, Ct0268, 12 octobre 2006, 588
...Mr Daniel VELLY, Président...COUR D'APPEL D'ORLÉANSCHAMBRE SOCIALEPrud'HommesGROSSES leàMe OSTYSCP HERVOUET CHEVALIERCOPIES leàM. Jean-Pierre X... M. Yves Y... Mme Sylvia Z... ARRÊT du : 12 OCTOBRE 2006No :No RG : 06/00172DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE BLOIS en date du 16 Décembre 2005Section : AGRICULTURE ENTRE APPELANT :Monsieur Jean-Pierre X... ... 21000 DIJON représenté par Me Jean-Claude OSTY, avocat au barreau de BLOIS ET INTIMÉS :Monsieur Yves Y... ... 41320 MARAY comparant en personne, assisté Me Yves HERVOUET, membre de la SCP HERVOUET-CHEVALLIER, avocat au barreau...
| France, Cour d'appel d'Orléans, Ct0268, 05 octobre 2006, 555
...Mr Daniel VELLY, Président...COUR D'APPEL D'ORLÉANSCHAMBRE SOCIALEPrud'HommesGROSSES leà Me CHAPELIN-VISCADI Me MORTELLETTECOPIES leà M. X... M. Y... Mme MASSONARRÊT du : 05 OCTOBRE 2006No :No RG : 05/01394DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE BLOIS en date du 01 Avril 2005Section : AGRICULTURE ENTRE APPELANT :Monsieur Emmanuel X... ... 41220 VILLENY représenté par la SCP CHAPELIN-VISCARDI-VERGNAUD, avocats au barreau de MONTARGIS ET INTIMÉS :Madame Claude Y... ... 41210 NEUNG SUR BEUVRON comparante en personne, assistée de Me Jean-Françoi MORTELETTE, avocat au barreau de BLOIS...
| France, Cour d'appel d'Orléans, Ct0268, 05 octobre 2006, 563
...Mr Daniel VELLY, Président...COUR D'APPEL D'ORLÉANSCHAMBRE SOCIALEPrud'HommesGROSSES leàMme SOULIESCP PILLAUDIN-VOLLET-OUNGRE COPIES leàMlle CEREPESMme JENDOUBIARRÊT du : 05 OCTOBRE 2006No :No RG : 06/00546DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : CONSEIL DE PRUD'HOMMES D'ORLEANS en date du 23 Janvier 2006Section : COMMERCE ENTRE APPELANTE :Mademoiselle Hélène X... ... 5650 ST JEAN LE BLANC comparante e personne, assistée de Madame Emmanuelle Y... Délégué syndicalET INTIMÉE :Madame Le'la Z... ... 4500 ORLEANS représentée par Me VOLLET, membre de la SCP PILLAUDIN - VOLLE - OUNGRE, avocats au barreau...
| France, Cour d'appel d'Orléans, Ct0268, 28 septembre 2006, 535
...Mr Daniel VELLY, Président...COUR D'APPEL D'ORLÉANSCHAMBRE SOCIALEPrud'HommesGROSSES leàMe DE VILLELEMe BARTHESCOPIES leàMme PRIETOS.A. N.D.LOGISTICSARRÊT du : 28 SEPTEMBRE 2006No :No RG : 05/03102DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : CONSEIL DE PRUD'HOMMES D'ORLEANS en date du 05 Octobre 2005Section : ENCADREMENT ENTRE APPELANTE :Madame Stéphanie X... ... 40000 MONT DE MARSAN comparante en personne, assistée de Me Ludovic DE VILLELE, avocat au barreau de PARIS ET INTIMÉE :S.A. ND LOGISTICS prise en la personne de son Président Directeur Général domicilié en cette qualité au siège Route d'Etampes 45330...
| France, Cour d'appel d'Orléans, Ct0193, 16 mars 2006, 197
...Mr Daniel VELLY, Président...COUR D'APPEL D'ORLÉANSCHAMBRE SOCIALEPrud'HommesGROSSES leà scp GUILLAUMA PESME scp LAVISSE BOUAMRIRENECOPIES leà Mme X... SARL LIMPA NETTOYAGES ARRÊT du : 16 MARS 2006No :No RG : 05/01512DÉCISON DE PREMIÈRE INSTANCE : CONSEIL DE PRUD'HOMMES D'ORLEANS en date du 30 Mars 2005Section : COMMERCE ENTRE APPELANTE :Madame Khadouj X... ... 45300 PITHIVIERS comparante en personne, assistée de Me PESME, membre dela SCP GUILLAUMA-PESME, avocats au barreau d'ORLEANS ET INTIMÉE :S.A.R.L. LIMPA NETTOYAGES prise en la personn de son représentant légal en exercice domicilié au siège...
