Recherche de dont les audiences ont été présidées par M BROEKS dans la jurisprudence francophone
...M Broeks...6EME CHAMBRE CIVILE SUR LE FOND TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BORDEAUX 6EME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 06 Juin 2006 CRRG n 04/10931 AFFAIRE : Sébastien X... C/ MUTUELLES DU MANS ASSURANCES, CPAM DE LA GIRONDE Grosse Délivrée le : à COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré : Monsieur BROEKS, Vice-Président, statuant en Juge Unique. En présence de Madame Y..., auditrice de justice Mademoiselle Z...,, Greffier. DEBATS: à l'audience publique du 20 Mars 2006 JUGEMENT: Réputé contradictoire en premier ressort prononcé publiquement et mis à disposition au greffe DEMANDEUR - Monsieur...
| France, Tribunal de grande instance de Bordeaux, Chambre civile 1, 17 mai 2006, JURITEXT000006950319
...M BROEKS...6EME CHAMBRE CIVILE SUR X... FOND TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BORDEAUX 6EME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 17 Mai 2006 CRRG n 04/09311 05/1537 AFFAIRE : Y... Z... C/ CLINIQUE SAINT AUGUSTIN, Compagnie ACE EUROPE, MGEN ASSURANCE MALADIE, CPAM DES PYRENEES ATLANTIQUES Docteur Nicolas A..., Docteur Jean B... Grosse Délivrée le : à COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré Monsieur BROEKS, Vice-Président, Madame C..., Vice-Président, Madame MARION, Juge, En présence de Madame D..., auditrice de justice Greffier : Mademoiselle E... F...: à l'audience publique du 01 Mars 2006 Monsieur...
| France, Tribunal de grande instance de Bordeaux, Chambre civile 1, 10 mai 2006, JURITEXT000006950653
...M BROEKS...6EME CHAMBRE CIVILE SUR LE FOND TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BORDEAUX 6EME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 1O MAI 2006 CRRG n 02/05095 AFFAIRE : Fernand X... C/ Daniel Y..., C.P.A.M. DU LOT ET GARONNE Grosse Délivrée le : à COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré Monsieur Z..., Vice-Président, Madame A..., Vice-Président, magistrat rédacteur Madame ESPERBEN, Juge, Greffier : Mademoiselle PASCAL B...: à l'audience publique du 18 Janvier 2006 JUGEMENT: Contradictoire en premier ressort prononcé publiquement et mis à disposition au greffe DEMANDEUR - Monsieur Fernand X... né le 25 Décembre...
| France, Tribunal de grande instance de Bordeaux, Chambre civile 1, 03 mai 2006, JURITEXT000006950663
...M BROEKS...6EME CHAMBRE CIVILE SUR LE FOND TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BORDEAUX 6EME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 03 Mai 2006 CRRG n 05/02093 AFFAIRE : X... Y... C/ Stéphanie Z..., MUTUELLE D'ASSURANCES DU CORPS DE SANTE FRANCAIS Grosse Délivrée le : à COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré Monsieur BROEKS, Vice-Président, magistrat rédacteur Madame A..., Vice-Président, Madame B..., Vice-Président, Greffier : Mademoiselle C... D...: à l'audience publique du 08 Février 2006 JUGEMENT: Contradictoire en premier ressort prononcé publiquement et mis à disposition au greffe DEMANDEUR - Monsieur...
...M Broeks...6EME CHAMBRE CIVILE SUR LE FOND AJ T TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BORDEAUX 6EME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 26 AVRIL 2006 O.PRG n 02/01563 02/10504 AFFAIRE : - Consorts X... Y.../ - ETABLISSEMENT FRANOEAIS DU SANG AQUITAINE-LIMOUSIN, - CIE D'ASSURANCES MASCF, - MNH 04, - CAISSE DES DÉPÈTS ET CONSIGNATIONS - AXA FRANCE IARD Grosse Délivrée le : à COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré Monsieur Z..., Vice-Président, Madame A..., Vice-Présidente, magistrat rédacteur, Madame BRIEU, Juge, Greffier : Mademoiselle PASCAL B...: à l'audience publique du 11 janvier 2006 Madame A...
...M Broeks...6EME CHAMBRE CIVILE SUR LE FOND TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BORDEAUX 6EME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 24 Avril 2006 O.P RG n 05/00292 AFFAIRE : Bernard X... C/ Société SOGARA FRANCE, MSA GIRONDE Grosse Délivrée le : à COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré : Monsieur BROEKS, Vice-Président, statuant en Juge Unique. Mademoiselle Y..., Greffier. DÉBATS: à l'audience publique du 30 Janvier 2006 JUGEMENT: Réputé contradictoire en premier ressort rendu publiquement par mise à disposition au greffe DEMANDEUR Monsieur Bernard X... né le 12 février 1934 à CABANAC 33; demeurant 155 Cours de...
...M BROEKS...6EME CHAMBRE CIVILE SUR LE FOND TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BORDEAUX 6EME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 24 Avril 2006 O.P RG n 05/00188 AFFAIRE : Manuel X... C/ La Compagnie G.M.F, CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA GIRONDE Grosse Délivrée le : à COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré : Monsieur BROEKS, Vice-Président, statuant en Juge Unique. Mademoiselle Y..., Greffier. DÉBATS: à l'audience publique du 30 Janvier 2006 JUGEMENT: Réputé contradictoire en premier ressort rendu publiquement par mise à disposition au greffe DEMANDEUR Monsieur Manuel X... né le 24 juillet 1979, de...
...M BROEKS...6EME CHAMBRE CIVILE SUR LE FOND TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BORDEAUX 6EME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 29 Mars 2006 O.P RG n 04/05497 AFFAIRE : Nicolas X... C/ Société GMF ASSURANCES, CPAM DE LA GIRONDE Grosse Délivrée le : à COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré Monsieur Y..., Vice-Président, Madame Z..., Vice-Président, Madame BRIEU, Juge, Greffier : Mademoiselle PASCAL A...: à l'audience publique du 14 Décembre 2005 Madame Z..., magistrat chargé du rapport, a entendu les plaidoiries, les avocats ne s'y étant pas opposés, et en a rendu compte au Tribunal dans son délibér...
...M BROEKS...6EME CHAMBRE CIVILE SUR LE FOND TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BORDEAUX 6EME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 29 Mars 2006 O.P RG n 04/07616 AFFAIRE : Monsieur Alfonso X... agissant tant en leur nom personnel qu'en leur qualité de représentants légaux de leurs enfants mineurs, Marie-Claude Y... épouse X... Z.../ ETABLISSEMENT FRANOEAIS DU SANG AQUITAINE LIMOUSIN, MACSF, CPAM DE LA GIRONDE Grosse Délivrée le : à COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré Monsieur A..., Vice-Président, Madame B..., Vice-Président, Madame BRIEU, Juge, Greffier : Mademoiselle PASCAL C...: à l'audience publique du 14...
...M Broeks...6EME CHAMBRE CIVILE SUR LE FOND TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BORDEAUX 6EME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 27 Mars 2006 O.P RG n 04/11843 AFFAIRE : Latifa X... C/ S.A. CONNEX, Serge Y... salarié de la CONNEX, CAISSE RÉGIONALE DES ARTISANS ET COMMEROEANTS D'AQUITAINE Grosse Délivrée le : à COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré : Monsieur BROEKS, Vice-Président, statuant en Juge Unique. Mademoiselle Z..., Greffier. DÉBATS: à l'audience publique du 09 Janvier 2006 JUGEMENT: Réputé contradictoire en premier ressort rendu publiquement par mise à disposition au greffe DEMANDERESSE Madame...
