Recherche de formation:Taxes et dépens dans la jurisprudence francophone

...Taxes et dépens...ORDONNANCE N° N° RG 23/01470 - N° Portalis DBVH-V-B7H-IZRS du 04/04/2024 Syndicat DES COPROPRIETAIRES DE LA RESID. Adresse 6 S.A.S. AGENCE H4 IMMOBILIER C/ S.E.L.A.R.L. AJ MEYNET ET ASSOCIES ORDONNANCE Ce jour, QUATRE AVRIL DEUX MILLE VINGT QUATRE Nous, Michel ALLAIX, Premier président à la Cour d'Appel de NÎMES, statuant sur les recours contre les ordonnances de taxe rendues par les juridictions de première instance du ressort, Assisté de Véronique PELLISSIER, Greffière, lors des débats et du prononcé de la décision, AVONS RENDU L'ORDONNANCE SUIVANTE...

...Taxes et dépens...ORDONNANCE N° N° RG 23/03600 - N° Portalis DBVH-V-B7H-JAEM du 04/04/2024 FURIOLI-BEAUNIER C/ S O R D O N N A N C E Ce jour, QUATRE AVRIL DEUX MILLE VINGT QUATRE Nous, Michel ALLAIX, Premier Président à la Cour d'Appel de NÎMES, statuant sur les recours contre les ordonnances de taxe rendues par les juridictions de première instance du ressort, Assisté de Véronique PELLISSIER, Greffière, lors des débats et du prononcé de la décision, AVONS RENDU L'ORDONNANCE SUIVANTE : dans la procédure introduite par : Maître V FURIOLI-BEAUNIER Adresse 1...

...Taxes et dépens...ORDONNANCE N° N° RG 23/03070 - N° Portalis DBVH-V-B7H-I6SK du 11/03/2024 S.E.L.A.R.L. ETUDE BALINCOURT C/ ORDONNANCE Ce jour, ONZE MARS DEUX MILLE VINGT QUATRE Nous, Sylvie DODIVERS, Présidente de chambre, magistrat à la Cour d'Appel de Nîmes, désignée par ordonnance de Monsieur le Premier Président en date du 22 décembre 2023, pour connaître des requêtes pour l'application de l'article R.663-31 du code du commerce relatif à la fixation de la rémunération des mandataires judiciaires. AVONS RENDU L'ORDONNANCE SUIVANTE : dans la procédure introduite par...

...Taxes et dépens...ORDONNANCE N° N° RG 23/01969 - N° Portalis DBVH-V-B7H-I3DG du 23/06/2023 P C/ U O R D O N N A N C E Ce jour, VINGT TROIS JUIN DEUX MILLE VINGT TROIS Nous, Michel ALLAIX, Premier Président à la Cour d'Appel de NÎMES, statuant sur les recours contre les ordonnances de taxe rendues par les juridictions de première instance du ressort, Assisté de Madame Jocelyne PUNGIER, adjoint administratif faisant fonction de greffier lors du prononcé de la décision, AVONS RENDU L'ORDONNANCE SUIVANTE : dans la procédure aux fins de rectification d'erreur matérielle...

...Taxes et dépens...ORDONNANCE N° N° RG 23/00377 - N° Portalis DBVH-V-B7H-IWMF du 15/06/2023 S.A.S. INTERVAL GESTION C/ S.C.P. QUENIN - TOURRE - LOPEZ O R D O N N A N C E Ce jour, QUINZE JUIN DEUX MILLE VINGT TROIS Nous, Michel ALLAIX, Premier Président à la Cour d'Appel de NÎMES, statuant sur les recours contre les ordonnances de taxe rendues par les juridictions de première instance du ressort, Assisté de Mme Jocelyne PUNGIER, Adjointe Administrative faisant fonction de greffier, lors des débats et du prononcé de la décision, AVONS RENDU L'ORDONNANCE SUIVANTE : dans la...

...Taxes et dépens...ORDONNANCE N° N° RG 23/01130 - N° Portalis DBVH-V-B7H-IYSD du 1er/06/2023 S.E.L.A.R.L. BRMJ C/ ORDONNANCE Ce jour, PREMIER JUIN DEUX MILLE VINGT TROIS Nous, Nicole GIRONA, magistrat à la Cour d'Appel de Nîmes, désignée par ordonnance de Monsieur le Premier Président en date du 16 décembre 2022, pour connaître des requêtes pour l'application de l'article R.663-31 du code de commerce relatif à la fixation de la rémunération des mandataires judiciaires, AVONS RENDU L'ORDONNANCE SUIVANTE : dans la procédure introduite par : S.E.L.A.R.L. BRMJ prise en la...

...Taxes et dépens...ORDONNANCE N° N° RG 22/00404 - N° Portalis DBVH-V-B7G-IKSZ du 25/05/2023 W O C/ X C Société SIVU ADDUCTION D'EAU POTABLE DE L'AVENE W ORDONNANCE Ce jour, VINGT CINQ MAI DEUX MILLE VINGT TROIS Nous, Michel ALLAIX, Premier président à la Cour d'Appel de NÎMES, statuant sur les recours contre les ordonnances de taxe rendues par les juridictions de première instance du ressort, Assisté de Mme Jocelyne PUNGIER, Adjointe Administrative faisant fonction de greffier, lors des débats et du prononcé de la décision, AVONS RENDU L'ORDONNANCE SUIVANTE...

...Taxes et dépens...ORDONNANCE N° N° RG 22/03525 - N° Portalis DBVH-V-B7G-ITP2 du 25/05/2023 D C/ M O R D O N N A N C E Ce jour, VINGT CINQ MAI DEUX MILLE VINGT TROIS Nous, Michel ALLAIX, Premier Président à la Cour d'Appel de NÎMES, statuant sur les recours contre les ordonnances de taxe rendues par les juridictions de première instance du ressort, Assisté de Mme Jocelyne PUNGIER, Adjointe Administrative faisant fonction de greffier, lors des débats et du prononcé de la décision, AVONS RENDU L'ORDONNANCE SUIVANTE : dans la procédure introduite par : Maître N D...

...Taxes et dépens...ORDONNANCE N° N° RG 22/03861 - N° Portalis DBVH-V-B7G-IUMM du 25/05/2023 J C/ B O R D O N N A N C E Ce jour, VINGT CINQ MAI DEUX MILLE VINGT TROIS Nous, Michel ALLAIX, Premier Président à la Cour d'Appel de NÎMES, statuant sur les recours contre les ordonnances de taxe rendues par les juridictions de première instance du ressort, Assisté de Mme Jocelyne PUNGIER, Adjointe Administrative faisant fonction de greffier, lors des débats et du prononcé de la décision, AVONS RENDU L'ORDONNANCE SUIVANTE : dans la procédure introduite par : Maître S J...

...Taxes et dépens...ORDONNANCE N° N° RG 23/00066 - N° Portalis DBVH-V-B7H-IVOC du 25/05/2023 L C/ S.C.I. G V O R D O N N A N C E Ce jour, VINGT CINQ MAI DEUX MILLE VINGT TROIS Nous, Michel ALLAIX, Premier Président à la Cour d'Appel de NÎMES, statuant sur les recours contre les ordonnances de taxe rendues par les juridictions de première instance du ressort, Assisté de Mme Jocelyne PUNGIER, Adjointe Administrative faisant fonction de greffier, lors des débats et du prononcé de la décision, AVONS RENDU L'ORDONNANCE SUIVANTE : dans la procédure introduite par...