La Jurisprudences de France | Cour d'appel concernant formation:Premiere presidence - page 4

...Première présidence...COUR D'APPEL DE RIOM Recours devant le premier président procédure relative aux soins psychiatriques DATE DU PRONONCE : 26 Mars 2024 DOSSIER N° RG 24/00024 - N° Portalis DBVU-V-B7I-GEVX AFFAIRE G A / CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE 5 Localité 4 N° Ordonnance rendue publiquement, ce jour, VINGT SIX MARS DEUX MILLE VINGT QUATRE, à 14 H 30, par Nous, Alexandre GROZINGER, Président de chambre à la Cour d'Appel de RIOM, désigné par ordonnance de Madame la Première Présidente de la Cour d'Appel de RIOM en date du 17 novembre 2023 pour la suppléer dans les fonctions qui lui...

...Première présidence...COUR D'APPEL DE RIOM Recours devant le premier président procédure relative aux soins psychiatriques DATE DU PRONONCE : 26 Mars 2024 DOSSIER N° RG 24/00025 - N° Portalis DBVU-V-B7I-GEVZ AFFAIRE W B / ASSOCIATION TUTELAIRE NORD AUVERGNE CENTRE HOSPITALIER DE Localité 6 N° 22 Ordonnance rendue publiquement, ce jour, VINGT SIX MARS DEUX MILLE VINGT QUATRE, à 14 H 30, par Nous, Alexandre GROZINGER, Président de chambre à la Cour d'Appel de RIOM, désigné par ordonnance de Madame la Première Présidente de la Cour d'Appel de RIOM en date du 17 novembre 2023 pour la suppléer...

...Première présidence...COUR D'APPEL DE RIOM Recours devant le premier président procédure relative aux soins psychiatriques DATE DU PRONONCE : 21 Mars 2024 DOSSIER N° RG 24/00020 - N° Portalis DBVU-V-B7I-GESO AFFAIRE F C / MONSIEUR LE PREFET CENTRE HOSPITALIER 5 Localité 4 N° Ordonnance rendue publiquement, ce jour, VINGT ET UN MARS DEUX MILLE VINGT QUATRE, à 14 H 30, par Nous, Alexandre GROZINGER, Président de chambre à la Cour d'Appel de RIOM, désigné par ordonnance de Madame la Première Présidente de la Cour d'Appel de RIOM en date du 17 novembre 2023 pour la suppléer dans les...

...Première présidence...COUR D'APPEL DE CHAMBERY Première Présidence AUDIENCE DES RÉFÉRÉS DE LA PREMIERE PRÉSIDENTE DE LA COUR D'APPEL DE CHAMBÉRY, tenue au Palais de Justice de cette ville le DIX NEUF MARS DEUX MILLE VINGT QUATRE, Nous, Marie-France BAY-RENAUD, première présidente de la cour d'appel de CHAMBÉRY, assistée de Ghislaine VINCENT, greffière, avons rendu l'ordonnance suivante : Dans la cause N° RG 23/00069 - N° Portalis DBVY-V-B7H-HLOY débattue à notre audience publique du 06 Février 2024 - RG au fond n° 23/00772 - 1ere section ENTRE S.A.S. MIXCITE, dont le siège social est situ...

...Première présidence...COUR D'APPEL DE CHAMBERY Première Présidence AUDIENCE DES RÉFÉRÉS DE LA PREMIERE PRÉSIDENTE DE LA COUR D'APPEL DE CHAMBÉRY, tenue au Palais de Justice de cette ville le DIX NEUF MARS DEUX MILLE VINGT QUATRE, Nous, Marie-France BAY-RENAUD, première présidente de la cour d'appel de CHAMBÉRY, assistée de Ghislaine VINCENT, greffière, avons rendu l'ordonnance suivante : Dans la cause N° RG 24/00006 - N° Portalis DBVY-V-B7I-HNBZ débattue à notre audience publique du 13 Février 2024 - RG au fond n° 24/00088 - 2eme section ENTRE M. U X F demeurant Adresse 2 FRANCE...

...Première présidence...COUR D'APPEL DE CHAMBERY Première Présidence AUDIENCE DES RÉFÉRÉS DE LA PREMIERE PRÉSIDENTE DE LA COUR D'APPEL DE CHAMBÉRY, tenue au Palais de Justice de cette ville le DIX NEUF MARS DEUX MILLE VINGT QUATRE, Nous, Marie-France BAY-RENAUD, première présidente de la cour d'appel de CHAMBÉRY, assistée de Ghislaine VINCENT, greffière, avons rendu l'ordonnance suivante : Dans la cause N° RG 24/00007 - N° Portalis DBVY-V-B7I-HNB2 débattue à notre audience publique du 13 Février 2024 - RG au fond n° 23/01735 - 1ère section ENTRE S.C.I. LES JONCHERES 4, dont le siège social...

...Première présidence...COUR D'APPEL DE RIOM Recours devant le premier président procédure relative aux soins psychiatriques DATE DU PRONONCE : 19 Mars 2024 DOSSIER N° RG 24/00016 - N° Portalis DBVU-V-B7I-GEP7 AFFAIRE K S / 7 CENTRE HOSPITALIER 8 Localité 5 N° 16 Ordonnance rendue publiquement, ce jour, DIX NEUF MARS DEUX MILLE VINGT QUATRE, à 14 H 30, par Nous, Alexandre GROZINGER, Président de chambre à la Cour d'Appel de RIOM, désigné par ordonnance de Madame la Première Présidente de la Cour d'Appel de RIOM en date du 17 novembre 2023 pour la suppléer dans les fonctions qui lui sont...

...Première présidence...COUR D'APPEL DE RIOM Recours devant le premier président procédure relative aux soins psychiatriques DATE DU PRONONCE : 19 Mars 2024 DOSSIER N° RG 24/00017 - N° Portalis DBVU-V-B7I-GEQE AFFAIRE K T / CROIX MARINE D'AUVERGNE CENTRE HOSPITALIER 7 Localité 6 N° 17 Ordonnance rendue publiquement, ce jour, DIX NEUF MARS DEUX MILLE VINGT QUATRE, à 14 H 30, par Nous, Alexandre GROZINGER, Président de chambre à la Cour d'Appel de RIOM, désigné par ordonnance de Madame la Première Présidente de la Cour d'Appel de RIOM en date du 17 novembre 2023 pour la suppléer dans les...

...Première présidence...COUR D'APPEL DE RIOM Recours devant le premier président procédure relative aux soins psychiatriques DATE DU PRONONCE : 19 Mars 2024 DOSSIER N° RG 24/00018 - N° Portalis DBVU-V-B7I-GEQI AFFAIRE B N R / MADAME LA PREFETE DE L'ALLIER CENTRE HOSPITALIER 9 UDAF DE L'ALLIER N° 18 Ordonnance rendue publiquement, ce jour, DIX NEUF MARS DEUX MILLE VINGT QUATRE, à 14 H 30, par Nous, Alexandre GROZINGER, Président de chambre à la Cour d'Appel de RIOM, désigné par ordonnance de Madame la Première Présidente de la Cour d'Appel de RIOM en date du 17 novembre 2023 pour la...

...Première présidence...COUR D'APPEL DE RIOM Recours devant le premier président procédure relative aux soins psychiatriques DATE DU PRONONCE : 19 Mars 2024 DOSSIER N° RG 24/00019 - N° Portalis DBVU-V-B7I-GEQO AFFAIRE F O / MADAME LA PREFETE DE L'Localité 6 CENTRE HOSPITALIER Localité 9-Localité 10 - POLE SANTE MENTALE N° 19. Ordonnance rendue publiquement, ce jour, DIX NEUF MARS DEUX MILLE VINGT QUATRE, à 14 H 30 , par Nous, Alexandre GROZINGER, Président de chambre à la Cour d'Appel de RIOM, désigné par ordonnance de Madame la Première Présidente de la Cour d'Appel de RIOM en date du 17...