La Jurisprudences de Suisse | Tribunal fédéral suisse concernant formation:Iie cour de droit civil - page 4
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| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit civil , Arrêt du 21 décembre 2023 , 5A 965/2023
...Iie cour de droit civil ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 5A_965/2023 Arrêt du 21 décembre 2023 IIe Cour de droit civil Composition M. le Juge fédéral Herrmann, Président. Greffière : Mme Hildbrand. Participants à la procédure A. _ , recourant, contre B. _ , représentée par Me Luc-Alain Baumberger, avocat, intimée. Objet divorce contribution d'entretien; partage des avoirs LPP, recours contre l'arrêt de la Cour de justice du canton de Genève, Chambre civile, du 28 novembre 2023 C/13553/2019...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit civil , Arrêt du 21 décembre 2023 , 5A 966/2023
...Iie cour de droit civil ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 5A_966/2023 Arrêt du 21 décembre 2023 IIe Cour de droit civil Composition M. le Juge fédéral Herrmann, Président. Greffière : Mme Hildbrand. Participants à la procédure A. _ , recourant, contre Autorité de protection de l'enfant et de l'adulte des Montagnes et du Val-de-Ruz, Hôtel judiciaire, avenue Léopold-Robert 10, 2300 La Chaux-de-Fonds. Objet rémunération du curateur art. 404 CC , recours contre l'arrêt de la Cour des mesures de...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit civil , Arrêt du 21 décembre 2023 , 5D 227/2023
...Iie cour de droit civil ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 5D_227/2023 Arrêt du 21 décembre 2023 IIe Cour de droit civil Composition M. le Juge fédéral Herrmann, Président. Greffier : M. Braconi. Participants à la procédure A. _ , recourant, contre État de Neuchâtel, représenté par l'Office du recouvrement de l'État, rue du Plan 30, case postale 1, 2002 Neuchâtel 2, intimé. Objet mainlevée définitive, recours contre l'ordonnance du Président de l'Autorité de recours en matière civile du...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit civil , Arrêt du 20 décembre 2023 , 5A 876/2023
...Iie cour de droit civil ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 5A_876/2023 Arrêt du 20 décembre 2023 IIe Cour de droit civil Composition M. le Juge fédéral Herrmann, Président. Greffière : Mme Hildbrand. Participants à la procédure A.A. _ , recourante, contre Justice de paix du district de Lausanne, Côtes-de-Montbenon 8, 1014 Lausanne, B.A. _ , Objet levée du placement à des fins d'assistance, recours contre l'arrêt de la Chambre des curatelles du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 5 octobre...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit civil , Arrêt du 15 décembre 2023 , 5D 212/2023
...Iie cour de droit civil ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 5D_212/2023 Arrêt du 15 décembre 2023 IIe Cour de droit civil Composition M. le Juge fédéral Herrmann, Président. Greffier : M. Braconi. Participants à la procédure A. _ , recourante, contre B. _ , intimé. Objet mainlevée définitive, recours contre l'arrêt de la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 3 octobre 2023 KC22.041780-230754 156. Considérant en fait et en droit : 1. Par...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit civil , Arrêt du 12 décembre 2023 , 5A 805/2023
...Iie cour de droit civil ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 5A_805/2023 Arrêt du 12 décembre 2023 IIe Cour de droit civil Composition M. le Juge fédéral Herrmann, Président. Greffier : M. Braconi. Participants à la procédure A. _ , recourante, contre Justice de paix du district de Lausanne, Côtes-de-Montbenon 8, 1014 Lausanne, intimée. Objet institution d'une curatelle de représentation et de gestion, recours contre l'arrêt de la Chambre des curatelles du Tribunal cantonal du canton de Vaud du...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit civil , Arrêt du 12 décembre 2023 , 5A 928/2023
...Iie cour de droit civil ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 5A_928/2023 Arrêt du 12 décembre 2023 IIe Cour de droit civil Composition M. le Juge fédéral Herrmann, Président. Greffier : M. Braconi. Participants à la procédure A. _ , recourante, Objet divorce. Vu : le recours déposé le 23 novembre 2023 par A. _ " contre la procédure de son jugement de divorce "; l'ordonnance présidentielle du 27 novembre 2023 l'invitant à produire la décision attaquée d'ici au 7 décembre 2023; Considérant...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit civil , , 5A 716/2023
...Iie cour de droit civil ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 5A_716/2023 Arrêt du 1er décembre 2023 IIe Cour de droit civil Composition M. le Juge fédéral Herrmann, Président. Greffier : M. Braconi. Participants à la procédure A.A. _ , recourant, contre B.A. _ , représentée par Me Sylvie Fassbind-Ducommun, avocate, intimée. Objet mesures protectrices de l'union conjugale contribution d'entretien en faveur de l'enfant, recours contre l'arrêt de la Cour civile du Tribunal cantonal du canton de...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit civil , , 5A 737/2023
...Iie cour de droit civil ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 5A_737/2023 Arrêt du 1er décembre 2023 IIe Cour de droit civil Composition M. le Juge fédéral Herrmann, Président. Greffier : M. Braconi. Participants à la procédure A.A. _ , recourante, contre B.A. _ , représenté par Me Estelle Chanson, avocate, intimé. Objet mesures protectrices de l'union conjugale relations personnelles avec l'enfant, recours contre l'arrêt de la Juge unique de la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal du canton...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit civil , , 5A 854/2023
...Iie cour de droit civil ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 5A_854/2023 Arrêt du 1er décembre 2023 IIe Cour de droit civil Composition M. le Juge fédéral Herrmann, Président. Greffier : M. Braconi. Participants à la procédure A. _ , recourante, contre Autorité de protection de l'enfant et de l'adulte de Sierre APEA, Objet placement à des fins d'expertise, recours contre l'arrêt du Président de la Chambre civile du Tribunal cantonal du canton du Valais du 27 octobre 2023 C3 23 142. Vu...
