La Jurisprudences de France | Cour d'appel concernant formation:Ct0094 - page 3

...Ct0094...COUR D'APPEL DE LYON Troisième Chambre Civile SECTION A ARRÊT DU 20 Mars 2008 Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de SAINT ETIENNE du 25 mai 2007- No rôle : 2006 / 2055 No R. G. : 07 / 03832 Nature du recours : Appel APPELANTE : Société M et H CULTURE SAS ZI Sud Ouest 36, rue du Brûlé 42100 SAINT- ETIENNE représentée par la SCP LAFFLY- WICKY, avoués à la Cour assistée de Me André BUFFARD, avocat au barreau de SAINT- ETIENNE INTIMEES : Société RATATAM SAS 71, Av de la Cousinerie 59650 VILLENEUVE D'ASCQ Société NAO SA 73, rue de la Cousinerie 59650 VILLENEUVE D'ASCQ...

...Ct0094...ARRÊT No R.G : 06/00458 CM/SC X... Y... C/ Z... A... COUR D'APPEL DE POITIERS 3ème Chambre Civile ARRÊT DU 19 MARS 2008 APPELANTS : 1o Monsieur Jean-Pierre X... né le 18 Mai 1941 à PARIS 18ème 75 demeurant ... 86330 MARTAIZE Madame Micheline Y... épouse X... née le 24 Juillet 1937 à LE PLESSIS TREVISE 94 demeurant ... 86330 MARTAIZE représentés par la SCP MUSEREAU MAZAUDON-PROVOST-CUIF, avoués à la Cour, assistée de Maître Jacques B..., substitué par Maître Nicolas C..., avocats au barreau de POITIERS ; Suivant déclaration d'appel du 14 Février 2006 d'un jugement du 9 Janvier 2006...

...Ct0094...COUR D'APPEL DE DOUAI TROISIÈME CHAMBRE ARRÊT DU 13/03/2008 ** * N° RG : 07/01371 Jugement N° 05/1815rendu le 15 Février 2007par le Tribunal de Grande Instance de LILLE APPELANTS Monsieur Jacques X... né le 25 Juillet 1944 à SAINT BRIEUC 22000Demeurant ... 56000 VANNES représenté par la SCP COCHEME-KRAUT-LABADIE, avoués à la Courayant pour conseil Me François SPRIET, avocat au barreau de LILLE Madame Renée Z... épouse X... née le 17 Septembre 1944 à SAINT BRIEUC 22000Demeurant ... 56000 VANNES représentée par la SCP COCHEME-KRAUT-LABADIE, avoués à la Courayant pour conseil Me François...

...Ct0094...ARRÊT No R.G : 06/03254 TR/SC S.A. AGF IART C/ S.C.I. SAINT-MICHEL S.A. EXPERTISE COMPTABLE SOFIREC COUR D'APPEL DE POITIERS 3ème Chambre Civile ARRÊT DU 05 MARS 2008 APPELANTE : S.A. ASSURANCES GÉNÉRALES DE FRANCE - A.G.F. IART dont le siège social est 87, Rue de Richelieu 75002 PARIS agissant poursuites et diligences de son Président du Conseil d'Administration domicilié en cette qualité audit siège Appelante sur l'appel du 23 octobre 2006 et intimée sur l'appel du 07 novembre 2006 représentée par la SCP ALIROL et LAURENT, avoués à la Cour, assistée de Maître Bruno LEPLUS, avocat au...

...Ct0094...ARRET No R. G : 06 / 02332 T. R. / V. F. LASZLO DE KASZON JAKBFALVA C / NOBLE COUR D'APPEL DE POITIERS 3ème Chambre Civile ARRET DU 06 FEVRIER 2008 APPELANT : Monsieur Paul AA... né le 12 Décembre 1941 à HASSELT BELGIQUE ... 78380 BOUGIVAL représenté par la SCP MUSEREAU- MAZAUDON, avoués à la Cour Suivant déclaration d'appel du 18 Juillet 2006 d'un jugement du 6 JUIN 2006 rendu par le Tribunal de Grande Instance de SAINTES. INTIMEE : Madame Rose Marie Y... née le 31 Janvier 1954 à FARE HUAHINE- ILE SOUS LE VENT Polynésie Française 195 Z...Victor Hugo- Appt 10. 33. 130 33130...

...Ct0094...ARRET No R. G : 07 / 00842 C. M. / S. C. S. A. R. L. JEANTOT PLAISANCE SOCIETE SAIL et CRUISE Ltd C / SCP LEFEVRE-TAPON- LEFEVRE-MICHENAUD AA... COUR D'APPEL DE POITIERS 3ème Chambre Civile ARRÊT DU 30 JANVIER 2008 APPELANTES : 1o S. A. R. L. JEANTOT PLAISANCE dont le siège social est 112 Rue Carnot 85300 CHALLANS agissant poursuites et diligences de son représentant égal domicilié en cette qualité audit siège 2o SOCIÉTÉ SAIL et CRUISE LTD dont le siège social est SUITE 7B et 8B, 50 TOWN RANGE-GIBRALTAR agissant poursuites et diligences de son représentant égal domicilié en cette...

...Ct0094...ARRET No R.G : 06/01554 C.M./R.B. Consorts X... C/ Y... CHEVALIER INFIRMATION COUR D'APPEL DE POITIERS 3ème Chambre Civile ARRET DU 16 JANVIER 2008 APPELANTS : 1o Monsieur Gilbert X... né le 4 décembre 1933 à CHALLANS 85 ... 85300 SALLERTAINE 2o Madame Jeanne Marie A... épouse X... née le 28 juin 1936 à SAINT-JEAN-DE-MONTS 85 ... 85300 SALLERTAINE représentée par la SCP MUSEREAU et MAZAUDON, avoués à la Cour assistée de Me Philippe B..., avocat au barreau de LA C... YON Suivant déclaration d'appel du 15 Mai 2006 d'un jugement rendu le 22 Mars 2006 par le TRIBUNAL DE GRANDE...

...Ct0094...ARRET No R. G : 02 / 01993 T. R. / R. B. A... S. C. P. SASSARO- BENOIST- CARME Société d'Assurance MUTUELLE DU MANS ASSURANCES IARD C / S. C. I. DE BRETIGNY B. N. P S. A. R. L. CARRIERES DE BRETIGNY B... INFIRMATION PARTIELLE COUR D'APPEL DE POITIERS 3ème Chambre Civile ARRET DU 09 JANVIER 2008 APPELANTS : 1o Maître Pierre A... ... ... 86210 BELLEFONDS 2o Société Civile Professionnelle SASSARO- BENOIST- CARME Notaires associés 6, rue Vassalour 86300 CHAUVIGNY représentée par ses cogérants en exercice domiciliés en cette qualité audit siège. 3o Société d'Assurance...

...Ct0094...ARRET No R. G : 05 / 02710 C. M. / R. B. X... BB... C / Y... AA... Z... CC... Y A... CONFIRMATION COUR D'APPEL DE POITIERS 3ème Chambre Civile ARRET DU 19 DECEMBRE 2007 APPELANTS : 1o Monsieur Vincent X... né le 03 Septembre 1968 à POITIERS 86 ... 86380 MARIGNY-BRIZAY 2o Madame B... BB... épouse X... née le 28 Octobre 1973 à LOUDUN 86 ... 86380 MARIGNY-BRIZAY représentés par la SCP PAILLE-THIBAULT-CLERC, avoués à la Cour assistés de Me Bruno-Marie C..., avocat au barreau de POITIERS Suivant déclaration d'appel du 6 Septembre 2005 d'un jugement rendu le 18 Novembre...

...Ct0094...COUR D'APPEL DE DOUAI TROISIÈME CHAMBRE ARRÊT DU 29/11/2007 ** * No RG : 06/02126 Jugement No 05/1045rendu le 22 Mars 2006par le Tribunal d'Instance de LILLE REF : MA/MD APPELANTE SCI LION DES FLANDRESAyant son siège social25 place Delecroix59175 TEMPLEMARS représentée par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Courassistée de Me Jean-Baptiste REGNIER, avocat au barreau de BETHUNE INTIMÉE Association LA MALTERIEAyant son siège social42 rue Kulhmann59000 LILLE représentée par Me QUIGNON, avoué à la Courassistée de Me Olivier BERNE, avocat au barreau de LILLE DÉBATS à l'audience publique du 18 Octobre...