La Jurisprudences de France | Cour d'appel concernant formation:Chambre speciale des mineurs - page 17

...Chambre speciale des mineurs...COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE SPECIALE DES MINEURS - = = oOo = = ARRET DU 06 FEVRIER 2015 - = = = oOo = = = RG N : 14/ 00072 AFFAIRE : Mme Shanel X... M. Yannick Y... ASSOCIATION LIMOUSINE DE SAUVEGARDE DE L'ENFANCE ALSEA ASSISTANCE EDUCATIVE Le SIX FEVRIER DEUX MILLE QUINZE, l'arrêt suivant a été rendu par mise à disposition des parties au greffe, sur l'appel d'une décision prononcée le 07 JUILLET 2014, par le JUGE DES ENFANTS DE LIMOGES. - = = oO § Oo = = COMPOSITION DE LA COUR En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de procédure...

...Chambre speciale des mineurs...COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE SPECIALE DES MINEURS - = = oOo = = ARRET DU 06 FEVRIER 2015 - = = = oOo = = = RG N : 14/ 00078 AFFAIRE : M. Patrice X... Mme Delphine Y... POLE SOLIDARITE ENFANCE DEPARTEMENT DE LA HAUTE-VIENNE, Melle B... X..., Melle C... X... ASSISTANCE EDUCATIVE Le SIX FEVRIER DEUX MILLE QUINZE, l'arrêt suivant a été rendu par mise à disposition des parties au greffe, sur l'appel d'une décision prononcée le 09 SEPTEMBRE 2014, par le JUGE DES ENFANTS DE LIMOGES. - = = oO § Oo = = COMPOSITION DE LA COUR En application des dispositions de...

...Chambre speciale des mineurs...COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE SPECIALE DES MINEURS - = = oOo = = ARRET DU 06 FEVRIER 2015 - = = = oOo = = = RG N : 14/ 00079 AFFAIRE : Mme Agnès Berthe Paulette X... POLE SOLIDARITE ENFANCE DEPARTEMENT DE LA HAUTE-VIENNE ASSISTANCE EDUCATIVE Le SIX FEVRIER DEUX MILLE QUINZE, l'arrêt suivant a été rendu par mise à disposition des parties au greffe, sur l'appel d'une décision prononcée le 16 SEPTEMBRE 2014, par le JUGE DES ENFANTS DE LIMOGES. - = = oO § Oo = = COMPOSITION DE LA COUR En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de procédure civile...

...Chambre speciale des mineurs...COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE SPECIALE DES MINEURS - = = oOo = = ARRET DU 16 JANVIER 2015 - = = = oOo = = = RG N : 14/00064 AFFAIRE : M. Emile Y... Mme Linda X... ASSOCIATION LIMOUSINE DE SAUVEGARDE DE L'ENFANCE ALSEA ASSISTANCE EDUCATIVE Le SEIZE JANVIER DEUX MILLE QUINZE, l'arrêt suivant a été rendu par mise à disposition des parties au greffe, sur l'appel d'une décision prononcée le 20 JUIN 2014, par le JUGE DES ENFANTS DE LIMOGES. - = = oO § Oo = = COMPOSITION DE LA COUR En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de procédure civile...

...Chambre speciale des mineurs...COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE SPECIALE DES MINEURS - = = oOo = = ARRET DU 16 JANVIER 2015 - = = = oOo = = = RG N : 14/ 00065 AFFAIRE : M. Mohamed X... Mme Emmanuelle Y... ASSOCIATION LIMOUSINE DE SAUVEGARDE DE L'ENFANCE ALSEA ASSISTANCE EDUCATIVE Le SEIZE JANVIER DEUX MILLE QUINZE, l'arrêt suivant a été rendu par mise à disposition des parties au greffe, sur l'appel d'une décision prononcée le 11 JUILLET 2014, par le JUGE DES ENFANTS DE LIMOGES. - = = oO § Oo = = COMPOSITION DE LA COUR En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de procédure...

...Chambre speciale des mineurs...COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE SPECIALE DES MINEURS - = = oOo = = ARRET DU 16 JANVIER 2015 - = = = oOo = = = RG N : 14/ 00067 AFFAIRE : Mme Aurélie X... M. David Y... DEPARTEMENT DE LA HAUTE VIENNE POLE SOLIDARITE ENFANCE ASSISTANCE EDUCATIVE Le SEIZE JANVIER DEUX MILLE QUINZE, l'arrêt suivant a été rendu par mise à disposition des parties au greffe, sur l'appel d'une décision prononcée le 09 JUILLET 2014, par le JUGE DES ENFANTS DE LIMOGES. - = = oO § Oo = = COMPOSITION DE LA COUR En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de procédure civile...

...Chambre speciale des mineurs...ARRET N. RG N : 14/ 95-14/ 97 AFFAIRE : M. Mohamed X..., Mme Emmanuelle Y... A. S. E CENTRE DE PLACEMENT FAMILIAL SPECIALISE, ASSOCIATION LIMOUSINE DE SAUVEGARDE DE L'ENFANCE A L'ADULTE LS/ MCM ASSISTANCE EDUCATIVE COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE SPECIALE DES MINEURS - = = oOo = = ARRET DU 16 JANVIER 2015 - = = = oOo = = = Le SEIZE JANVIER DEUX MILLE QUINZE, l'arrêt suivant a été rendu par mise à disposition des parties au greffe, sur les appels d'une décision prononcée le 23 OCTOBRE 2014, par le JUGE DES ENFANTS DE LIMOGES. - = = oO § Oo = = COMPOSITION DE LA...

...Chambre speciale des mineurs...COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE SPECIALE DES MINEURS - = = oOo = = ARRET DU 16 JANVIER 2015 - = = = oOo = = = RG N : 14/ 106-14/ 107-14/ 108 AFFAIRE : Melle C... X..., Mme B... Y... M. Bruno X..., Mme B... Y... DEPARTEMENT DE LA HAUTE VIENNE POLE SOLIDARITE ENFANCE, FOYER EDUCATIF CELINE LEBRET, LS/ MCM ASSISTANCE EDUCATIVE Le SEIZE JANVIER DEUX MILLE QUINZE, l'arrêt suivant a été rendu par mise à disposition des parties au greffe, sur les appels des décisions prononcées le 31 OCTOBRE 2014 et 14 NOVEMBRE 2014, par le JUGE DES ENFANTS DE LIMOGES. - = = oO § Oo...

...Chambre speciale des mineurs...COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE SPECIALE DES MINEURS - = = oOo = = ARRET DU 16 JANVIER 2015 - = = = oOo = = = RG N : 14/ 00111 AFFAIRE : M. Yvon X..., M. André Y..., Mme Anne Y... Mme Nathalie Z... DIRECTION DE LA SOLIDARITE ASSISTANCE EDUCATIVE Le SEIZE JANVIER DEUX MILLE QUINZE, l'arrêt suivant a été rendu par mise à disposition des parties au greffe, sur l'appel d'une décision prononcée le 17 NOVEMBRE 2014, par le JUGE DES ENFANTS DE GUERET. - = = oO § Oo = = COMPOSITION DE LA COUR En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de procédure civile...

...Chambre speciale des mineurs...COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE SPECIALE DES MINEURS - = = oOo = = ARRET DU 09 JANVIER 2015 - = = = oOo = = = RG N : 14/00062 AFFAIRE : M. Dimitri X... Mme Alexandra Y... POLE SOLIDARITE ENFANCE DEPARTEMENT DE LA HAUTE-VIENNE ASSISTANCE EDUCATIVE Le NEUF JANVIER DEUX MILLE QUINZE, l'arrêt suivant a été rendu par mise à disposition des parties au greffe, sur l'appel d'une décision prononcée le 02 JUILLET 2014, par le JUGE DES ENFANTS DE LIMOGES. - = = oO § Oo = = COMPOSITION DE LA COUR En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de procédure civile...