La Jurisprudences de France | Cour d'appel concernant formation:Chambre sociale- section a - page 117
Page 117 des 1 188 résultats trouvés :
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Chambre sociale section a, 23 février 2010, 09/05242
...Chambre sociale section a...COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION A - ARRÊT DU : 23 FÉVRIER 2010 Rédacteur : Madame Marie-Paule Descard-Mazabraud, Président PH PRUD'HOMMES N° de rôle : 09/05242 Madame B V c/ La S.EL.A.R.L. Cabinet L Nature de la décision : AU FOND JONCTION des n° 09/05242 09/05245 Notifié par LRAR le : LRAR non parvenue pour adresse actuelle inconnue à : La possibilité reste ouverte à la partie intéressée de procéder par voie de signification acte d'huissier. Certifié par le Greffier en Chef...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Chambre sociale section a, 16 février 2010, 08/07269
...Chambre sociale section a...COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION A - ARRÊT DU : 16 FÉVRIER 2010 Rédacteur : Madame Frédérique Loubet-Porterie, Conseiller PH PRUD'HOMMES N° de rôle : 08/07269 Monsieur E O c/ La S.A.S. KP1 Nature de la décision : AU FOND Notifié par LRAR le : LRAR non parvenue pour adresse actuelle inconnue à : La possibilité reste ouverte à la partie intéressée de procéder par voie de signification acte d'huissier. Certifié par le Greffier en Chef, Grosse délivrée le : à : Décision...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Chambre sociale section a, 09 février 2010, 08/06831
...Chambre sociale section a...COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION A - ARRÊT DU : 09 FÉVRIER 2010 Rédacteur : Monsieur Francis Tcherkez, Conseiller fg PRUD'HOMMES N° de rôle : 08/06831 Monsieur O U c/ La S.A.S. Technique Béton Nature de la décision : AU FOND Notifié par LRAR le : LRAR non parvenue pour adresse actuelle inconnue à : La possibilité reste ouverte à la partie intéressée de procéder par voie de signification acte d'huissier. Certifié par le Greffier en Chef, Grosse délivrée le...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Chambre sociale section a, 09 février 2010, 08/07222
...Chambre sociale section a...COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION A - ARRÊT DU : 09 FÉVRIER 2010 Rédacteur : Madame Frédérique Loubet-Porterie, Conseiller PH PRUD'HOMMES N° de rôle : 08/07222 Monsieur T L c/ L'Association Girondine des Infirmes Moteurs Cérébraux AGIMC Nature de la décision : AU FOND Notifié par LRAR le : LRAR non parvenue pour adresse actuelle inconnue à : La possibilité reste ouverte à la partie intéressée de procéder par voie de signification acte d'huissier. Certifié par le Greffier en...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Chambre sociale section a, 02 février 2010, 08/07150
...Chambre sociale section a...COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION A - ARRÊT DU : 02 FÉVRIER 2010 Rédacteur : Madame Marie-Paule Descard-Mazabraud, Président PH PRUD'HOMMES N° de rôle : 08/07150 Monsieur H K c/ L'Association ADAIAQ-CFAI Aquitaine La S.A.R.L. Groupement pour l'Industrie et les Métiers G.I.M. Nature de la décision : AU FOND Notifié par LRAR le : LRAR non parvenue pour adresse actuelle inconnue à : La possibilité reste ouverte à la partie intéressée de procéder par voie de signification acte...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Chambre sociale section a, 02 février 2010, 08/07192
...Chambre sociale section a...COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION A - ARRÊT DU : 02 FÉVRIER 2010 Rédacteur : Monsieur Francis Tcherkez, Conseiller fg PRUD'HOMMES N° de rôle : 08/07192 Monsieur W F c/ La S.A.R.L. Fournil Béglais Nature de la décision : AU FOND Notifié par LRAR le : LRAR non parvenue pour adresse actuelle inconnue à : La possibilité reste ouverte à la partie intéressée de procéder par voie de signification acte d'huissier. Certifié par le Greffier en Chef, Grosse délivrée le...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Chambre sociale section a, 26 janvier 2010, 08/03436
...Chambre sociale section a...COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION A - ARRÊT DU : 26 JANVIER 2010 Rédacteur : Monsieur Francis Tcherkez, Conseiller fg PRUD'HOMMES N° de rôle : 08/03436 Madame W K c/ La S.C.P. Benoît Deffieux - Cécile Garraud Nature de la décision : AU FOND Notifié par LRAR le : LRAR non parvenue pour adresse actuelle inconnue à : La possibilité reste ouverte à la partie intéressée de procéder par voie de signification acte d'huissier. Certifié par le Greffier en Chef, Grosse délivrée le...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Chambre sociale section a, 26 janvier 2010, 08/06493
...Chambre sociale section a...COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION A - ARRÊT DU : 26 JANVIER 2010 Rédacteur : Monsieur Francis Tcherkez, Conseiller fg PRUD'HOMMES N° de rôle : 08/06493 Monsieur S G c/ La S.A. LPF TP Nature de la décision : AU FOND Notifié par LRAR le : LRAR non parvenue pour adresse actuelle inconnue à : La possibilité reste ouverte à la partie intéressée de procéder par voie de signification acte d'huissier. Certifié par le Greffier en Chef, Grosse délivrée le : à : Décision déférée...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Chambre sociale-section a, 26 janvier 2010, 09/04758
...Chambre sociale-section a...COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE-SECTION A - ARRÊT DU : 26 JANVIER 2010 Rédacteur : Madame Raphaëlle Duval-Arnould, Conseiller PH PRUD'HOMMES No de rôle : 09/ 04758 La S. A. S. Isoa c/ Madame Naïma X... épouse Y... La Société Entreprise de Nettoyage T. N. S. Nature de la décision : AU FOND-CONTREDIT JONCTION des no 09/ 04758 et 09/ 04759 Notifié par LRAR le : LRAR non parvenue pour adresse actuelle inconnue à : La possibilité reste ouverte à la partie intéressée de procéder par voie de signification acte d'huissier. Certifié par le Greffier en Chef...
| France, Cour d'appel de Bordeaux, Chambre sociale section a, 19 janvier 2010, 08/06651
...Chambre sociale section a...COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION A - ARRÊT DU : 19 JANVIER 2010 Rédacteur : Monsieur Francis Tcherkez, Conseiller fg PRUD'HOMMES N° de rôle : 08/06651 Monsieur K U c/ La Caisse Régionale d'Assurance Maladie d'Aquitaine Nature de la décision : AU FOND Notifié par LRAR le : LRAR non parvenue pour adresse actuelle inconnue à : La possibilité reste ouverte à la partie intéressée de procéder par voie de signification acte d'huissier. Certifié par le Greffier en Chef, Grosse...
