La Jurisprudences de France | Cour d'appel concernant formation:Chambre sociale c - page 99
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| France, Cour d'appel de Lyon, Chambre sociale c, 09 avril 2010, 09/04560
...Chambre sociale c...AFFAIRE PRUD'HOMALE RAPPORTEUR R.G : 09/04560 O C/ SAS STANDARD TEXTILE APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes de LYON du 02 Juillet 2009 RG : F 07/01426 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 09 AVRIL 2010 APPELANT : K O né le Date naissance 2 1961 à Localité 6 Adresse 3 Localité 1 représenté par Maître Eric DE BERAIL, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : Société STANDARD TEXTILE prise en la personne de son représentant légal en exercice Adresse 4 Localité 5 représentée par...
| France, Cour d'appel de Lyon, Chambre sociale c, 26 mars 2010, 08/05765
...Chambre sociale c...AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE R.G : 08/05765 B C/ S.A.R.L. METALIC APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes de LYON du 08 Juillet 2008 RG : f 06/02417 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 26 MARS 2010 APPELANT : X B Adresse 5 Adresse 5 Localité 2 comparant en personne, assisté de Maître François CORNUT, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : S.A.R.L. METALIC Adresse 3 Localité 1 représentée par Maître Nicolas CHAVRIER, avocat au barreau de LYON PARTIES CONVOQUÉES...
| France, Cour d'appel de Lyon, Chambre sociale c, 18 mars 2010, 09/06924
...Chambre sociale c...AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE R.G : 09/06924 N C/ ASSOCIATION LE MAS UNION NATIONALE DE LA PREVOYANCE DE LA MUTUALITE FRANCAISE APPEL D'UNE DÉCISION DU : Cour de Cassation de PARIS du 06 Février 2008 RG : D 0643106 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 18 MARS 2010 APPELANTE : Y N née Date naissance 1 1951 Adresse 7 Localité 2 représentée par Maître Eric BAGNOLI, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Maître Marion CECERE, avocat au même barreau INTIMÉES : ASSOCIATION LE MAS Adresse...
| France, Cour d'appel de Lyon, Chambre sociale c, 12 mars 2010, 09/01056
...Chambre sociale c...AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE R.G : 09/01056 F C/ Me W O - Administrateur judiciaire de la SAS TEXAMAILLE Me I S - Mandataire judiciaire de la SAS TEXAMAILLE SAS TEXAMAILLE APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes de ROANNE du 31 Décembre 2008 RG : F 07/00135 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 12 MARS 2010 APPELANT : Y F Adresse 1 Localité 5 représenté par Maître Jean Louis ROBERT, avocat au barreau de ROANNE INTIMÉE : Maître W O, es qualités d'administrateur...
| France, Cour d'appel de Lyon, Chambre sociale c, 05 mars 2010, 09/02935
...Chambre sociale c...AFFAIRECONTENTIEUX COLLECTIF DU TRAVAIL R.G : 09/02935 FEDERATION NATIONALE DES SALARIES DE LA CONSTRUCTION CGT C/ SAS FORCLUM RHONE ALPES SYNDICAT CGT FORCLUM RHONE ALPES L D B T V P I APPEL D'UNE DÉCISION DU : Tribunal de Grande Instance de LYON du 24 Mars 2009 RG : 09/02038 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 05 MARS 2010 APPELANTE : FEDERATION NATIONALE DES SALARIES DE LA CONSTRUCTION CGT Adresse 18 Adresse 6 Localité 17 représentée par la SCP LAFFLY - WICKY, avoués à la Cour...
| France, Cour d'appel de Lyon, Chambre sociale c, 26 février 2010, 09/02370
...Chambre sociale c...AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE R.G : 09/02370 F C/ SAS CENTRE ENSEIGNE APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes de SAINT-ETIENNE du 16 Avril 2008 RG : 06/00591 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 26 FEVRIER 2010 APPELANT : E F né le Date naissance 2 1962 à Localité 7 6 Adresse 1 Adresse 5 représenté par Maître HENRY, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE substitué par Maître Prisca WUIBOUT, avocat au même barreau INTIMÉE : SAS CENTRE ENSEIGNE Adresse 3 Adresse 6 Localité 4...
| France, Cour d'appel de Lyon, Chambre sociale c, 05 février 2010, 09/02583
...Chambre sociale c...AFFAIRE PRUD'HOMALE RAPPORTEUR R.G : 09/02583 R C/ Me G H - Mandataire liquidateur de SARL CM REVETEMENTS AGS CGEA DE Localité 6 APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes de SAINT-ETIENNE du 19 Mars 2009 RG : F 08/00772 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 05 FEVRIER 2010 APPELANT : C R Adresse 4 Localité 3 comparant en personne, assisté de Maître Michel NIEF, avocat au barreau de LYON INTIMÉES : Maître G H, es qualités de mandataire liquidateur de la SARL CM REVETEMENTS Adresse 5...
| France, Cour d'appel de Lyon, Chambre sociale c, 29 janvier 2010, 09/00227
...Chambre sociale c...AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE R.G : 09/00227 SA ALLIADE HABITAT C/ Z APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes de LYON du 15 Décembre 2008 RG : F 07/00185 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 29 JANVIER 2010 APPELANTE : SA ALLIADE HABITAT Adresse 1 Localité 3 représentée par Maître Philippe GAUTIER, avocat au barreau de LYON substitué par Maître MICHEL, avocat au même barreau intimée incidente INTIMÉ : B Z Adresse 2 Localité 4 comparant en personne, assisté de Maître Pascale...
| France, Cour d'appel de Lyon, Chambre sociale c, 22 janvier 2010, 09/03177
...Chambre sociale c...AFFAIRE PRUD'HOMALE RAPPORTEUR R.G : 09/03177 O C/ SOCIÉTÉ MGS PROMOTION APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes de SAINT-ETIENNE du 12 novembre 2007 RG : F 06/00314 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 22 JANVIER 2010 APPELANTE : E O née en Date naissance 5 1971 à Localité 6 Adresse 1 Localité 3 représentée par Maître Pierre ROBILLARD, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIMÉE : SOCIÉTÉ MGS PROMOTION Adresse 2 Adresse 2 Localité 4 représentée par Maître Emmanuel SYNAVE...
| France, Cour d'appel de Lyon, Chambre sociale c, 15 janvier 2010, 08/05345
...Chambre sociale c...AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE R.G : 08/05345 N C/ SA MEDIAPOST APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes de ROANNE du 25 Juin 2008 RG : F 07/00165 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 15 JANVIER 2010 APPELANT : H N né le Date naissance 1 1932 à Localité 6 SUISSE Adresse 4 Localité 3 comparant en personne, assisté de Maître Hugues SENLECQ, avocat au barreau de DUNKERQUE INTIMÉE : SA MEDIAPOST Adresse 2 Localité 5 représentée par Maître CHAZELLE, avocat au barreau de...
