La Jurisprudences de France | Cour d'appel concernant formation:Chambre sociale c - page 74
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| France, Cour d'appel de Lyon, Chambre sociale c, 29 janvier 2016, 15/01532
...Chambre sociale c...AFFAIRE PRUD'HOMALE RAPPORTEUR R.G : 15/01532 R C/ SA GENERALI VIE APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LYON du 12 Février 2015 RG : 13/03060 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 29 JANVIER 2016 APPELANT : G R né le Date naissance 1 1953 à Localité 1 22 Adresse 1 Localité 2 comparant en personne, assisté de Me Stéphanie BARADEL de la SCP ANTIGONE AVOCATS, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : SA GENERALI VIE Adresse 2 Localité 3 représentée par Me...
| France, Cour d'appel de Lyon, Chambre sociale c, 22 janvier 2016, 14/06482
...Chambre sociale c...AFFAIRE PRUD'HOMALE DOUBLE RAPPORTEURS R.G : 14/06482 U C/ EUROVIA DROME ARDECHE LOIRE AUVERGNE VENANT AUX DROIT DE LA STE LESCHEL ET MILLET TRAVAUX PUBLICS APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de SAINT-ETIENNE du 26 Juin 2014 RG : F 13/00126 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 22 JANVIER 2016 APPELANT : F U né le Date naissance 1 1967 à Localité 1 06 Adresse 1 Localité 2 représenté par Me Stéphanie ESPENEL, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE substitué par Me Karim...
| France, Cour d'appel de Lyon, Chambre sociale c, 15 janvier 2016, 14/04349
...Chambre sociale c...AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE R.G : 14/04349 SAS COTIS DEVELOPPEMENT C/ Y APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de prud'hommes - Formation de départage de LYON du 20 Mai 2014 RG : f 11/04467 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 15 JANVIER 2016 APPELANTE : SAS COTIS DEVELOPPEMENT Adresse 1 Adresse 1 représentée par Mme X A Responsable juridique munie d'un pouvoir et par Me Virginie DENIS-GUICHARD, avocat au barreau de LYON, INTIMÉ : PP Y né le Date naissance 1 1965 à Localité 17...
| France, Cour d'appel de Lyon, Chambre sociale c, 15 janvier 2016, 15/01391
...Chambre sociale c...AFFAIRE PRUD'HOMALE RAPPORTEUR R.G : 15/01391 Y C/ SA ALTER SERVICES APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LYON du 29 Janvier 2015 RG : F 12/02187 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 15 JANVIER 2016 APPELANT : V Y né le Date naissance 1 1962 à Localité 1 Adresse 2 Adresse 2 représenté par Me Caroline JENATTON-FANGIER, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : SAS GROUPE ALTER SERVICES Adresse 1 Adresse 1 représentée par Me Wilfrid MBILAMPINDO, avocat au...
| France, Cour d'appel de Lyon, Chambre sociale c, 18 décembre 2015, 15/00272
...Chambre sociale c...AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE R.G : 15/00272 OGEC NOTRE DAME DE VALBENOITE LE ROND POINT C/ T APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de SAINT-ETIENNE du 15 Décembre 2014 RG : F 13/01083 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 18 DECEMBRE 2015 APPELANTE : Association OGEC NOTRE DAME DE VALBENOITE LE ROND POINT Adresse 1 Localité 1 représentée par Me Camille ROUSSET de la SELARL DELSOL, avocat au barreau de LYON substituée par Me Carine MERIAU, avocat au barreau de LYON...
| France, Cour d'appel de Lyon, Chambre sociale c, 18 décembre 2015, 15/03312
...Chambre sociale c...AFFAIRE BAUX RURAUX : COLLÉGIALE R.G : 15/03312 U U C/ C C G P P SAISINE SUR RENVOI APRES CASSATION D'UNE DÉCISION DU 31 Janvier 2013 Cour d'appel de LYON RG 11/4045 Tribunal paritaire des baux ruraux de ROANNE du 24 Février 2011 RG : 51-10-000014 Arrêt de la Cour de Cassation du 4 juin 2014 Ref. 746 FS-P+B COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 18 DECEMBRE 2015 APPELANTS : A U né le Date naissance 5 1944 à Localité 1 Adresse 6 Adresse 6 représenté par Me Roger...
| France, Cour d'appel de Lyon, Chambre sociale c, 27 novembre 2015, 14/09353
...Chambre sociale c...AFFAIRE PRUD'HOMALE RAPPORTEUR R.G : 14/09353 Z C/ SA TPAS APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de prud'hommes - Formation de départage de SAINT-ETIENNE du 04 Novembre 2014 RG : F13/00062 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 27 NOVEMBRE 2015 APPELANT : E Z né le Date naissance 1 1950 à Localité 1 Adresse 2 Adresse 2 comparant en personne, assisté de Me Jacques DUFOUR de la SELARL DUFOUR ASSOCIES, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : SA TPAS Adresse 1 Adresse 1 représentée par Me Pascal...
| France, Cour d'appel de Lyon, Chambre sociale c, 20 novembre 2015, 14/09363
...Chambre sociale c...AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE R.G : 14/09363 SAS Adresse 1 C/ C APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MONTBRISON du 25 Novembre 2014 RG : F 13/00106 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 20 NOVEMBRE 2015 APPELANTE : SAS ANDREZIEUX DISTRIBUTION Adresse 3 Adresse 3 Adresse 3 Adresse 3 représentée par Me Philippe ROUSSELIN-JABOULAY de la SELARL ALCYACONSEIL SOCIAL, avocat au barreau de LYON INTIMÉ : Q C né le Date naissance 1 1978 à Localité 1...
| France, Cour d'appel de Lyon, Chambre sociale c, 20 novembre 2015, 14/09433
...Chambre sociale c...AFFAIRE PRUD'HOMALE RAPPORTEUR R.G : 14/09433 SAS LASCAP C/ I APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MONTBRISON du 25 Novembre 2014 RG : F 11/00356 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 20 NOVEMBRE 2015 APPELANTE : SAS LASCAP - INTERMARCHE Adresse 2 Localité 2 représentée par Me Jean -yves SAGNARD de la SELARL CAPSTAN RHONE ALPES, avocat au barreau de LYON INTIMÉ : R I né le Date naissance 1 1969 à Localité 4 Adresse 1 Localité 1 comparant en personne...
| France, Cour d'appel de Lyon, Chambre sociale c, 13 novembre 2015, 14/09079
...Chambre sociale c...AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE R.G : 14/09079 B V C/ ASSOCIATION CENTRE SOCIAL VIVARAIZE APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de SAINT-ETIENNE du 12 Novembre 2014 RG : F 13/00781 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 13 NOVEMBRE 2015 APPELANTE : S B V née le Date naissance 1 1967 à Localité 1 CAMEROUN Adresse 2 Adresse 1 comparante en personne, assistée de Me Laëtitia VOCANSON, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIMÉE : ASSOCIATION CENTRE SOCIAL...
