La Jurisprudences de France | Cour d'appel concernant formation:Chambre sociale c - page 34
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| France, Cour d'appel de Lyon, Chambre sociale c, 25 mai 2023, 20/03705
...Chambre sociale c...AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE N° RG 20/03705 - N° Portalis DBVX-V-B7E-NBK4 Société NT2I C/ E APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de SAINT ETIENNE du 24 Juin 2020 RG : F18/00575 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 25 MAI 2023 APPELANTE : Société NT2I Adresse 1 Localité 2 représentée par Me Laurent LIGIER de la SELARL LIGIER DE MAUROY, avocat postulant inscrit au barreau de LYON, et représentée par Me Flore PATRIAT de la SCP AGUERA AVOCATS, avocat plaidant inscrit au...
| France, Cour d'appel de Lyon, Chambre sociale c, 25 mai 2023, 20/05392
...Chambre sociale c...AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE N° RG 20/05392 - N° Portalis DBVX-V-B7E-NFNU F C/ Société THUASNE APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de SAINT ETIENNE du 16 Septembre 2020 RG : 17/00455 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 25 MAI 2023 APPELANT : S F né le 29 Mars 1966 à Localité 6 Adresse 3 Localité 2 représenté par Me Myriam ADJERAD de la SELARL ADJERAD AVOCATS, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : Société THUASNE Adresse 1 Localité 4 représentée par Me...
| France, Cour d'appel de Lyon, Chambre sociale c, 25 mai 2023, 20/05912
...Chambre sociale c...AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE N° RG 20/05912 - N° Portalis DBVX-V-B7E-NGTZ Z C/ Société IPACKCHEM APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de SAINT ETIENNE du 21 Octobre 2020 RG : F18/00618 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 25 MAI 2023 APPELANT : R Z Adresse 1 Localité 2 représenté par Me John CURIOZ, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIMÉE : Société IPACKCHEM Adresse 5 Localité 3 représentée par Me Gérald PETIT, avocat postulant inscrit au barreau de...
| France, Cour d'appel de Lyon, Chambre sociale c, 25 mai 2023, 20/06496
...Chambre sociale c...AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE N° RG 20/06496 - N° Portalis DBVX-V-B7E-NH5E J C/ S.A. AUTOROUTES Localité 7 RHIN RHONE APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de VILLEFRANCHE SUR SAONE du 05 Novembre 2020 RG : F 19/00166 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 25 MAI 2023 APPELANT : U J ouvrier autoroutier qualifié, né le 22 Février 1962 à Localité 4 Adresse 1 Localité 4 représenté par Me Emmanuelle BAUFUME de la SCP BAUFUME ET SOURBE, avocat au barreau de LYON...
| France, Cour d'appel de Lyon, Chambre sociale c, 25 mai 2023, 20/06866
...Chambre sociale c...AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE N° RG 20/06866 - N° Portalis DBVX-V-B7E-NIZD V C/ Société OTOLIFT MONTE-ESCALIERS APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VILLEFRANCHE SUR SAONE du 02 Novembre 2020 RG : 19/00069 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 25 MAI 2023 APPELANT : C V né le 18 Décembre 1972 à Localité 5 Adresse 2 Localité 3/FRANCE représenté par Me Eladia DELGADO de la SELARL DELGADO MEYER, avocat au barreau de LYON substituée par Me Fabienne JACQUIER, avocat au...
| France, Cour d'appel de Lyon, Chambre sociale c, 25 mai 2023, 20/06978
...Chambre sociale c...AFFAIRE PRUD'HOMALE : COLLÉGIALE N° RG 20/06978 - N° Portalis DBVX-V-B7E-NJCD Société SBS SPECIAL BRIDES SERVICE C/ G APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MONTBRISON du 03 Décembre 2020 RG : 19/00036 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 25 MAI 2023 APPELANTE : Société SBS SPECIAL BRIDES SERVICE Adresse 3 Localité 5 représentée par Me Gérald POCHON de la SELARL CABINET LEX-PART AVOCATS, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE substituée par Me Anne sophie LARDON-BOYER, avocat au...
| France, Cour d'appel de Lyon, Chambre sociale c, 23 mai 2023, 18/05379
...Chambre sociale c...COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ORDONNANCE CONSTATANT LA PÉREMPTION D'INSTANCE du 23 Mai 2023 Dossier : Appel du jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de SAINT ETIENNE du 04 juillet 2018 - N° rôle : F 17/00406 N° R.G. : N° RG 18/05379 - N° Portalis DBVX-V-B7C-L23B APPELANT : Monsieur U T, né le 24 mai 1959 à Localité 6 Localité 3, responsable d'études, de nationalité française, demeurant Adresse 5. né le 24 Mai 1959 à Localité 6 Localité 3 Adresse 4 Localité 1 représenté par Me Céline FLOTARD, avocat au barreau...
| France, Cour d'appel de Lyon, Chambre sociale c, 19 mai 2023, 21/01692
...Chambre sociale c...AFFAIRE PRUD'HOMALE RAPPORTEUR N° RG 21/01692 - N° Portalis DBVX-V-B7F-NOG7 S.A.S. SEITA - SOCIETE NATIONALE D'EXPLOITATION INDUSTRIE LLE DES TABACS ET ALLUMETTES C/ X APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VILLEFRANCHE SUR SAONE du 08 Février 2021 RG : 20/00056 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 19 MAI 2023 APPELANTE : Société. SEITA - SOCIETE NATIONALE D'EXPLOITATION INDUSTRIE LLE DES TABACS ET ALLUMETTES Adresse 1 Localité 4 représentée par Me Denis WERQUIN de la SAS TUDELA...
| France, Cour d'appel de Lyon, Chambre sociale c, 19 mai 2023, 21/01837
...Chambre sociale c...AFFAIRE PRUD'HOMALE RAPPORTEUR N° RG 21/01837 - N° Portalis DBVX-V-B7F-NOSB U C/ S.A.S.U. CONTINENTALE DE CROISIERES APPEL D'UNE DÉCISION DU : Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de SAINT ETIENNE du 17 Février 2021 RG : 18/00524 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 19 MAI 2023 APPELANT : REMI U né le 26 Mai 1972 à Localité 7 Adresse 2 Adresse 2 représenté par Me Jean-yves DIMIER de la SELARL JEAN-YVES DIMIER, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIMÉE : Société CONTINENTALE DE CROISIERES Adresse...
| France, Cour d'appel de Lyon, Chambre sociale c, 19 mai 2023, 21/07110
...Chambre sociale c...AFFAIRE PRUD'HOMALE RAPPORTEUR N° RG 21/07110 - N° Portalis DBVX-V-B7F-N3HK K C/ S.A.S. OTEIS APPEL D'UNE DÉCISION DU : Cour de Cassation de PARIS du 08 Septembre 2021 RG : 962 F-D COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 19 MAI 2023 APPELANT : B K né le 24 Juin 1977 à Localité 6 Adresse 3 Localité 2 représenté par Me Philippe NOUVELLET de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat postulant du barreau de LYON, et de Me Patricia IARUSSI, avocat plaidant du barreau de LYON INTIMÉE : Société OTEIS...
