La Jurisprudences de France | Tribunal judiciaire concernant formation:Chambre civile - page 3

...1ère chambre civile...N° RG 22/04870 - N° Portalis DBX6-W-B7G-WXQT PREMIERE CHAMBRE CIVILE 71F N° RG 22/04870 - N° Portalis DBX6-W-B7G-WXQT Minute n° 2024/00 AFFAIRE : U E C/ S.D.C. DU DOMAINE DES GRANDS ARBRES Exécutoires délivrées le à Avocats : Me Sabrina BEUVAIN l’AARPI RIVIERE - DE KERLAND TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 20 Juin 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré Madame Delphine DUPUIS-DOMINGUEZ, Juge Statuant à Juge Unique Madame Hassna AHMAR-ERRAS, Adjoint administratif faisant fonction de greffier DEBATS...

...1ère chambre civile...N° RG 22/09846 - N° Portalis DBX6-W-B7G-XKQN PREMIERE CHAMBRE CIVILE 29Z N° RG 22/09846 - N° Portalis DBX6-W-B7G-XKQN Minute n° 2024/00 AFFAIRE : Y A J, R B J C/ Y T O Exécutoires délivrées le à Avocats : Me David BERGEON Me Hélène TAINTENIER-MARTIN TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 20 Juin 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré Madame Delphine DUPUIS-DOMINGUEZ, Juge Statuant à Juge Unique Madame Hassna AHMAR-ERRAS, Adjoint administratif faisant fonction de greffier DEBATS : A l’audience...

...1ère chambre civile...N° RG 23/00365 - N° Portalis DBX6-W-B7G-XGK6 PREMIERE CHAMBRE CIVILE 72C N° RG 23/00365 - N° Portalis DBX6-W-B7G-XGK6 Minute n° 2024/00 AFFAIRE : S.D.C. DE LA RESIDENCE EPERNON C/ S.C.I. SEA MAR Exécutoires délivrées le à Avocats : Me Benoit DARRIGADE la SCP RMC ET ASSOCIES TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 20 Juin 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré Madame Delphine DUPUIS-DOMINGUEZ, Juge Statuant à Juge Unique Madame Hassna AHMAR-ERRAS, Adjoint administratif faisant fonction de greffier DEBATS : A...

...1ère chambre civile...N° RG 23/07242 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YDB6 PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE SUR LE FOND 70A N° RG 23/07242 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YDB6 Minute n° 2024/00 AFFAIRE : U V, F I épouse V C/ H Y épouse R Grosses délivrées le à Avocats : Maître Arnaud YANSOUNOU de la SELARL ARNAUD YANSOUNOU Maître Frédéric DUMAS de la SELARL FREDERIC DUMAS Me Charles PAUMIER TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 20 JUIN 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors du délibéré Madame Caroline RAFFRAY, Vice-Président, Statuant à Juge Unique Greffier, lors...

...2ème chambre civile...COUR D’APPEL D’AIX EN PROVENCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE GREFFE Décision Civile JUGEMENT : S, D, L I c/ RZ B épouse M, R, T, C B veuve J, Z, W, H B épouse F, O U veuve K MINUTE N° 24/ Du 20 Juin 2024 2ème Chambre civile N° RG 21/03474 - N° Portalis DBWR-W-B7F-NUY6 Grosse délivrée à Maître Marcel BENHAMOU de l’ASSOCIATION BENHAMOU-HARRAR Me Jérôme CULIOLI Me Philippe TEBOUL expédition délivrée à le 20/06/2024 mentions diverses Par jugement de la 2ème Chambre civile en date du vingt Juin...

...2ème chambre civile...COUR D’APPEL D’AIX EN PROVENCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE GREFFE Décision Civile JUGEMENT : B W, C M épouse W c/ K I, G P épouse I MINUTE N° 24/ Du 20 Juin 2024 2ème Chambre civile N° RG 22/04919 - N° Portalis DBWR-W-B7G-OTS7 Grosse délivrée à Me David-andré DARMON Me Guillaume ROVERE expédition délivrée à le 20/06/2024 mentions diverses Par jugement de la 2ème Chambre civile en date du vingt Juin deux mil vingt quatre COMPOSITION DU TRIBUNAL L’audience s’étant tenue à juge rapporteur sans opposition des...

...7ème chambre civile...N° RG 22/02339 - N° Portalis DBX6-W-B7G-WM4S 7ÈME CHAMBRE CIVILE DÉSISTEMENT 50G N° RG 22/02339 N° Portalis DBX6-W- B7G-WM4S Minute n°2024/ DU 19 Juin 2024 AFFAIRE : SARL AMC C/ X P A S H F I W R Grosse délivrée le à Me Delphine BARTHELEMY- MAXWELL Me Sophie THOMAS N° RG 22/02339 - N° Portalis DBX6-W-B7G-WM4S TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX 7ÈME CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT _ Madame MURE, Vice-Présidente, Juge de la Mise en état de la 7ème Chambre Civile, assistée de Monsieur ROUCHEYROLLES, Greffier, _ DEMANDERESSE SARL AMC...

...7ème chambre civile...N° RG 22/08721 - N° Portalis DBX6-W-B7G-XDYN 7ÈME CHAMBRE CIVILE DÉSISTEMENT 50D N° RG 22/08721 N° Portalis DBX6-W- B7G-XDYN Minute n°2024/ DU 19 Juin 2024 AFFAIRE : Z K U N C/ B D E C SELARL Jean-Louis RÉVELEAU Dominique PETIT Louis RÉVELEAU et Emilie MATHIEU Grosse délivrée le à Me Benjamin LAJUNCOMME SCP LAYDEKER SAMMARCELLI MOUSSEAU SELARL LEX URBA NICOLAS ROUSSEAU ET ASSOCIÉS TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX 7ÈME CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT _ Madame MURE, Vice-Présidente, Juge de la Mise en état de la 7ème Chambre Civile...

...7ème chambre civile...N° RG 23/04561 - N° Portalis DBX6-W-B7H-X34M 7ÈME CHAMBRE CIVILE DÉSISTEMENT 50D N° RG 23/04561 N° Portalis DBX6-W- B7H-X34M Minute n°2024/ DU 19 Juin 2024 AFFAIRE : S H-V G D A Y C/ C U X R L O I E épouse X Grosse délivrée le à Me Sébastien BACH Me Bérénice DYOT TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX 7ÈME CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT _ Madame MURE, Vice-Présidente, Juge de la Mise en état de la 7ème Chambre Civile, assistée de Monsieur ROUCHEYROLLES, Greffier, _ DEMANDEURS Madame S H-V G née le 17 Janvier 1994...

...7ème chambre civile...N° RG 23/08593 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YH3V 7ÈME CHAMBRE CIVILE DÉSISTEMENT 57A N° RG 23/08593 N° Portalis DBX6-W- B7H-YH3V Minute n°2024/ DU 19 Juin 2024 AFFAIRE : SAS FXGIMMO BORDEAUX sous l’enseigne KEYMEX BORDEAUX RIVE DROITE C/ SAS WIIM Grosse délivrée le à Me Sarah BOUET SELARL MATHIEU RAFFY MICHEL PUYBARAUD TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX 7ÈME CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT _ Madame MURE, Vice-Présidente, Juge de la Mise en état de la 7ème Chambre Civile, assistée de Monsieur ROUCHEYROLLES, Greffier, _ DEMANDERESSE S.A.S. FXGIMMO BORDEAUX...